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Automobile Quand les Belges luttent contre la pollution en taxant les véhicules propres… mais français
Depuis 2017, Anvers puis Bruxelles ont mis en place des Zones de basses émissions où mieux vaut ne pas s’aventurer avec un vieux diesel. Un dispositif dans l’air du temps, comme chez nous avec la vignette Crit’air. Sauf que la version belge est attaquée pour discrimination. Explications.
« Nous avons été flashés à Anvers début janvier pour véhicule polluant alors qu’il ne l’est pas du tout ». Des témoignages comme celui de Delphine, nous en avons reçu des dizaines. De Nordistes qui ont depuis longtemps pris l’habitude de circuler sans se poser de questions en Belgique. Pourtant, avant un week-end en voiture à Anvers ou Bruxelles, mieux vaut avoir enregistré son véhicule1, sous peine de recevoir une amende.
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Que sont ces zones de basses émissions ?
C’est la ville d’Anvers qui a ouvert la voie en février 2017, suivie par les 19 communes de la région Bruxelles Capitale depuis janvier 2018. Les véhicules les plus polluants ne sont pas autorisés à y circuler sauf avec un pass à... 35 € par jour ! Le contrôle ? Des caméras qui détectent automatiquement, sur base de votre immatriculation, la norme « Euro » de votre véhicule2.
S’il est polluant, le propriétaire reçoit une amende de 350 €. Les autres peuvent circuler, à condition… d’être immatriculés en Belgique. Parce que si vos plaques sont françaises et donc étrangères aux yeux des Belges, vous encourez une amende de 150 €, « même si le véhicule respecte les conditions d’accès de la zone de basses émissions », indique Bruxelles Environnement. À moins que vous ayez préalablement enregistré votre véhicule sur Internet. Mais encore faut-il le savoir.
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Pourquoi les Français doivent-ils s’enregistrer ?
« La ville d’Anvers ne dispose pas de toutes les données concernant les véhicules étrangers », se justifie la cité flamande sur son site Internet. Comment les Français peuvent-ils alors recevoir les PV à leur domicile ? « La Belgique a un accord bilatéral avec la France, qui lui permet d’envoyer des amendes aux automobilistes français », explique Pauline Lorbat, porte-parole de Bruxelles Environnement. Sauf que « nos systèmes informatiques ne nous permettent pas encore de contrôler si un véhicule étranger est en infraction avec la Zone de basses émissions ». Bruxelles a donc pris le parti de ne pas verbaliser systématiquement ces véhicules, mais impose néanmoins l’enregistrement. Le but ? « Avoir une vue beaucoup plus fine sur les 5 % de véhicules immatriculés à l’étranger qui y circulent, afin de déterminer quel système mettre en place ».
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Anvers, Bruxelles : deux poids, deux mesures
Si les amendes bruxelloises ne tombent qu’au détour d’un contrôle de police, celles d’Anvers pleuvent au rythme des flashs sur le périphérique. Un avocat parisien a déjà réuni les plaintes de 177 Français, parmi lesquels beaucoup de Nordistes. Leur seule infraction, ne pas avoir enregistré leur véhicule avant leur virée à Anvers. Me Thierry Vallat, qui invite les personnes verbalisées à se joindre à cette action collective, entend la mener devant la Cour de Justice de l’Union européenne. Il dénonce une « discrimination indirecte en raison de la nationalité, contraire au droit de l’UE ».
1. Anvers : slimnaarantwerpen.be/fr/LEZ ; Bruxelles :
https://www.lez.brussels/2. Véhicule autorisés en 2019 à Bruxelles : véhicules diesel de norme Euro 3 et plus, véhicules essence Euro 2 et plus ; à Anvers : véhicules diesel de norme Euro 3 et plus et dotés d’un filtre à particules, véhicules essence de norme Euro 1 et plus.