Reproduction/Publication des documents

[JMB]

Bonjour,

Je suis "nouveau" sur ce forum. J'apprécie beaucoup la richesse de son contenu notamment en terme d'archive de cartes et je pose la question suivante :
- Peux-t-on mettre en ligne dans un post un scan de carte même ancienne. Sachant que sur la dite carte, on trouve invariablement la mention "REPRODUCTION INTERDITE"?

Personnellement, j'ai un lot de veilles, voire de très veilles cartes routières que je collectionne et dont des extraits pourraient faire le bonheur des membres (par exemple j'ai une carte d'IDF de 75 avec les projets de l'époque) mais j'ai des scrupules à  la scanner.

Je vous remercie pour vos réponses.

[cartomi]

Les cartes ne sont libres de droits que si elles ont plus de 50 ans...
Sur le fait il existe une certaine tolérance si les extraits sont de petites dimensions et publiés a des fins documentaires, et en n'oubliant pas d'en citer l'origine
Il en serait autrement, s'ils étaient utilisés a des fins commerciales
pour la carte de IdF de 1975 je suppose que c'est celle ci :
http://forum.sara-infras.fr/viewtopic.php?t=2048

[JMB]

Il en serait autrement, s'ils étaient utilisés a des fins commerciales
pour la carte de IdF de 1975 je suppose que c'est celle ci :
http://forum.sara-infras.fr/viewtopic.php?t=2048

Tout d'abord, merci pour ta réponse, j'ai des cartes d'avant guerre donc la il n'y aura pas de problèmes et si personne n'a eu d'histoires, j'utiliserai la jurisprudence du site. Pour le topic mentionné, la carte est d'un autre éditeur (dont je n'ai plus le nom en tête et la carte est au bureau) mais elle complète parfaitement le sujet mentionné. On envoie de plus, un embramchement sur l'A10 au niveau de Bagneux raccordant sur la RN306 et l'armorce de la C6 (doublement de la RN20).