A51 :Archives Nationales : 20030283/22 :
Autoroute A51 : projet de liaison Grenoble - Sisteron (du 08/07/1997 au 24/12/1999)
- Section La Saulce - Col du Fau : annulation de la procédure d'enquête publique : réflexions sur la problématique des transports dans les Alpes ; polémique autour du projet de péage à hauteur de Vif
- Section Grenoble - Col du Fau
- Inauguration du tronçon Sisteron - La Saulce
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002)) 20030283/23 :
Autoroute A51 : projet de liaison Grenoble - Sisteron (du 13/01/2000 au 23/02/2000).
- Concertations et polémique concernant le choix du tracé
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002)) 20030283/24 :
Autoroute A51 : projet de liaison Grenoble - Sisteron (du 03/03/2000 au 20/07/2000).
- Concertations et polémique concernant le choix du tracé
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002)) 20030283/25 :
Autoroute A51 : projet de liaison Grenoble - Sisteron (01/10/2000 au 20/12/2001).
- Abandon du projet d'autoroute (octobre 2000), conséquences : étude de solutions alternatives
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002)) 20030283/38 :
Département des Hautes-Alpes (1997 - 2002) : problèmes posés par la circulation des poids lourds dans les Alpes (notamment au col de Montgenèvre) ; A51 ; RN91 ; RN94 ; RN85
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002)) 19770822/23 CAB 867 :
Autoroute A51 MARSEILLE - AIX 1968-1969
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l'Équipement) (1967-1972)) 19770822/26 CAB 870 :
Autoroutes B, C, F et H. (1967-1972)
- B.48 - Intervention de M. PAQUET député de l'Isère
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l'Équipement) (1967-1972)) 19990177/251 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Dossier de concertation avec les élus : Correspondance des élus et des associations de défense de l'environnement, 1987-1989, communication de la décision de passage à l'est de Gap prise par M le Ministre de l'Equipement et du logement Maurice Faure, le 25 janvier 1989.
Cahiers de présentation du projet aux élus et administrations, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, 1987-1988.
Définition technique du projet, notes, correspondance, compte-rendus de réunion entre les services de l'Equipement Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, Direction départementale de l'Equipement de l'Isère, la société de l'autoroute Estérel Côte-d'Azur, 1987-1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/252 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Etudes de faisabilité :
Dossier d'étude de faisabilité de la réalisation par voie de concession d'une autoroute entre Sisteron et Tallard en utilisant les aménagements existants, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, 1986.
Etude de faisabilité du contournement de Gap par la vallée de l'Avance et le col de Manse, Société de l'Autoroute Estérel Côte-d'Azur, (ESCOTA), 1989.
Rapport sur la faisabilité techniaue de l'axe alpin et correspondance de la société d'autoroute ESCOTA, 1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/253 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Dossier d'étude comparative : cahier technique et plans, correspondance et compte-rendus des réunions préparatoires, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerrannée, 1986-1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/254 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Dossier d'étude préliminaire d'avant-projet sommaire du tronçon Saint-Laurent-du-Cros La-Saulce, passage au droit de Gap, étude comparative des variantes : plans, rapport de synthèse, géométrie et ouvrages d'art, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, décembre 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/255 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Dossier d'étude préliminaire d'avant-projet sommaire du tronçon Saint-Laurent-du-Cros La-Saulce, passage au droit de Gap, étude comparative des variantes : géologie et géotechnique, trafic et économie, environnement, estimations, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, décembre 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/256 :
Autoroute A 51
Section Grenoble Sisteron
Dossier d'étude préliminaire d'avant-projet sommaire du tronçon Saint-Laurent-de-Cros La-Saulce : Dossier complémentaire, rapport de synthèse, Centre d'études techniques de l'Equipement Méditerranée, juillet 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/257 :
Autoroute A 51
Section sud Sisteron Aix-en-Provence
Notes et correspondance relatives la programmation et à l'établissement de l'autoroute A 51 entre Sisteron et Aix-en-Provence, 1979-1988 ; procès-verbaux des réunions du contrôle intégré du projet de la section Sisteron Manosque, 1985-1987 ; étude de variante du contournement de Montfort, 1979.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/258 :
Autoroute A 51
Section Sud Sisteron Aix-en-Provence
Dossiers de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du tronçon Sisteron Venelles : notice explicative présentée à la procédure d'instruction mixte à l'échelon central, modificatif de la variante de la Brillanne, 1979.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/260 :
Autoroute A 51
Déviation de Sisteron
Correspondance, avis et étude comparative de variantes, 1982.
Dossier d'avant projet détaillé : étude géologique, étude d'environnement et avant-projet sommaire du tunnel, Centre d'études des tunnels, 1979.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/264 :
Autoroute A 51
Section Sisteron Peyruis
Dossiers de l'avant-projet : avant-projet sommaire simplifié modificatif comprenant pièces contractuelles et non contractuelles, étude de trafic, avant-projet de géométrie, Société de l'autoroute Estérel Côte-d'Azur (ESCOTA), 1986.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/265 :
Autoroute A 51
Section Sisteron Peyruis
Dossier d'avant-projet modificatif, Société ESCOTA, 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 19990177/266 :
Autoroute A 51
Section Sisteron Peyruis
Dossier de synthèse de l'avant-projet, Société ESCOTA, 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) 20000175/227 :
Section Sisteron Venelles Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative à la section Sisteron Venelles : Lancement de la première enquête relative à la déviation de Venelle, 1973, préparation du projet, correspondance, dossiers de présentation à l'enquête et à l'instruction mixte à l'échelon central, avis des administrations, dossier modificatif pour la prise en compte de la nouvelle variante de tracé à La-Brillanne, présentation du projet et décret en Conseil d'Etat du 21/12/1980, modification des plans d'occupation des sols des communes de Château-Arnoux et Beaumont-de-Pertuis, 1973-1980. Dossier du contournement de la commune de Montfort et du recours en Conseil d'Etat, 1979-1983.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996)) 20000175/228 :
Section Sisteron Peyruis Dossiers de préparation du décret du 18 12 1987, prorogeant les effets de la déclaration d'utilité publique relative à la section Sisteron Peyruis et du décret du 27 07 1988 portant construction du dispositif d'échanges : Déclaration d'utilité publique modificative du système d'échange et instruction mixte à l'échelon central, correspondance, rapport et pièces justificatives, dossiers de mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Aubignosc et Sisteron, 1987. Notice explicative sommaire du dossier d'enquête d'utilité publique et d'instruction mixte à l'échelon central, juin 1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996)) 20000175/231 :
Section Sisteron Peyruis Définition des raccordements au réseau national, projets, notes, correspondance, compte-rendus de réunions relatifs : au raccordement provisoire à la route RN-96 au nord de Cadarache, 1980, à l'arrivée à Manosque, 1985-1986, aux raccordements de Sisteron-Nord et Sisteron-Sud, 1986-1990, à la déviation et à l'échangeur de La-Brillanne, 1985-1990, aux raccordements de Peyruis, RN96 et CD4, et Malijai, CD4, 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996)) 20020208/9RN85 / A51 : Dossier technique relatif au glissement de terrain dans la commune de Châteauvieux ; aménagement de la liaison A51 / RN85 Digne.
Annexes au dossier de concession de l'Autoroute A51 : correspondance, dossier technique, plans.
1986-1989
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991)) 20020208/13Autoroute A51 et RN75 - RN85, liaison Sisteron – Grenoble : Aménagement d'axe, faisabilité. 1988
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991)) 20180031/496A51 : Consultation des élus et examen des variantes de tracé
1987-1990
Avis, rapports, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/497A51 : Sondage d'opinion sur le projet
1995
Étude, décision d'approbation, notes, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/498A51 : Contentieux : Échanges avec la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA)
1991-1993
Note, communiqué de presse, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/499A51 : Contentieux : Plainte transmise à la Commission Européenne et pré-contentieux sur l'environnement
1995-2000
Notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/500A51 : Interventions de parlementaires et dossier de concertation
2003
Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/501A51 : Plaquettes d'information, bulletin mensuel et dossiers d'information sur le projet
1994-2005
Concerne essentiellement les sections Grenoble - Col du Fau et Coynelle - Col du Fau.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/502A51 : Section Aubignosc-Sisteron
1987-1988
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, avis, rapports, procès-verbal de clôture de l'instruction mixte à l'échelon central, correspondance, plans, photographies.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/503A51 : Section Grenoble – Vif : Déclaration d'utilité publique : Concertation avec les élus
1988-1991
Dossier de concertation, rapport, projet de rapport, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/504A51 : Section Grenoble – Vif : Déclaration d'utilité publique : Instruction mixte à l'échelon central et concertation avec les élus
1989-1992
Dossier d'instruction mixte à l'échelon central, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/505A51 : Section Grenoble – Vif : Déclaration d'utilité publique : Études hydrogéologiques sur la nappe de la plaine de Reymure
1990-1991
Études, rapports, notes, compte-rendu de réunion, carte, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/506A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Déclaration d'utilité publique : Ouverture et suspension de l'enquête préalable
1996-1997
Rapports, notes, comptes-rendus de réunion, communiqués, fiches, plans, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/507A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Déclaration d'utilité publique : Réactions locales suite à la suspension de l'enquête publique
1997-1998
Copies d'extraits de délibérations de conseils municipaux, motion, correspondance, revue de presse.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/508A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet sommaire : Pièces complémentaires non contractuelles : Étude des effets économiques et sociaux et étude de trafic et bilan économique généralisé
1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/509A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet sommaire : Pièces complémentaires non contractuelles : Estimation générale du projet et mémoire justificatif
1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/510A51 : Avant-projet sommaire : Dossier de Voirie d'Agglomération (DVA) de Gap
Section Col du Fau - La Saulce : 1995-1999
Dossier de consultation préparatoire au débat, études préliminaires provisoires, notes, comptes-rendus de réunions, liste de présence, correspondance, plans.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/511 A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet sommaire : Pièces contractuelles et non contractuelles
1996
Pièces contractuelles : Plans de situation, tracé de l'autoroute, profils en long, profils en travers, schémas de principe des échangeurs et des bretelles de raccordement au réseau routier, ,nombre minimum pour l'ensemble de l'autoroute des aires annexes et des centres d'entretien et d'exploitation, rétablissements de communication, environnement, principes d'organisation du péage.
Pièces non contractuelles : Tracés en plan, profils en long.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/512A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet sommaire : Compléments au dossier d'avant-projet sommaire
1996
Rapports, avis.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/513A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet sommaire : Avis et approbation de l'avant-projet sommaire
1992-1997
Décision d'approbation, avis, document préparatoire, rapports, note, comptes-rendus de réunion, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/514A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Réunions préparatoires et suivi du projet (Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, communiqués, documentation) : Juin 1995-février 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/515A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Réunions préparatoires et suivi du projet (Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, communiqués, documentation) : Mars 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/516A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Réunions préparatoires et suivi du projet (Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, communiqués, documentation) : Avril-juillet 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/517A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Réunions préparatoires et suivi du projet (Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, communiqués, documentation) : Août-décembre 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/518A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Comité de pilotage : Mise en place du Comité de pilotage
1998
Cahier des charges des études complémentaires, plannings des études complémentaires et des concertations, notes, compte-rendu de réunion.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/519A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Comité de pilotage : Réunions et mise en place de la concertation
1998-1999
Rapport, notes, comptes-rendus de réunion, ordre du jour, liste de présence, plaquette de présentation des études, projets de plaquette de présentation, correspondance, dossier de presse, plans, documentation.
Importance matérielle et support
Présence d'un CD-rom.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/520A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Expertise du projet
1994-1996
Avis, rapport, notes, comptes-rendus de réunions, communiqué, correspondance, cartes, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/521Expertise d'environnement
1994- 1997
Rapport, notes, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/522A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit environnemental : Expertise géologique
1994-1999
Rapport, compte-rendu de réunion, fiche, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/523A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit environnemental : Offres d'études
1996-1997
Offres d'étude, cahier des charges, rapport, notes, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/524A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit environnemental : Rapport provisoire et avis
1996-1997
Avis, documents préparatoires, notes, communiqués, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/525Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit environnemental : Rapports d'expertise
1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/526A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit environnemental : Rapport final d'audit environnemental et réponse des concepteurs du projet aux observations émises dans le cadre de l'audit
1997
Rapports.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/527A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Étude archéologique et études complémentaires
1995-1998
Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Cahier des charges pour les études complémentaires, notes, comptes-rendus de réunions, calendrier de réalisation des études, programme d'études, communiqué, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/528A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Analyse des coûts et recherche d'économies
1996
Rapport, notes, tableaux récapitulatifs, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/529A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Audit des études de trafic
1996-1997
Rapports, note, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/530A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Analyse multimodale des problématiques de déplacements dans les Alpes (Dossier concernant le rapport Brossier) : Travaux préparatoires et publication du rapport
1995-1998
Rapports, projet de rapport, projets de plan détaillé, lettre de mission, notes, comptes-rendus de réunions, communiqué de presse, fiches, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/531A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Analyse multimodale des problématiques de déplacements dans les Alpes (Dossier concernant le rapport Brossier) : Réactions suite à la publication du rapport
1997-1998
Projet de rapport, notes, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/532A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Avis de la Commission d'expertise relatif à la faisabilité du tracé par le col de la Croix-haute ainsi qu'aux coûts et délais de réalisation
2000
Rapport.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/533A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Interventions (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/534A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Interventions (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 1997-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/535A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Interventions (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/536A51 : Section Col du Fau - La Saulce : Avant-projet : Interventions (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 2000-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/537A51 : Section Grenoble - Le Serf (Avant-projet sommaire) : Sous-dossier Géométrie
1995-1996
Dossier d'avant-projet, dossier complémentaire, décision d'approbation, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/538A51 : Section Grenoble - Le Serf (Avant-projet sommaire) : Sous-dossier Environnement
1996
Dossier d'avant-projet, décision d'approbation, avis, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/539A51 : Section Grenoble - Le Serf (Avant-projet sommaire) : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme - Hydraulique
1996
Dossier d'avant-projet, décision d'approbation, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/540A51 : Section Grenoble - Le Serf (Avant-projet sommaire) : Estimation des ressources du plateau du Crozet à partir des dernières campagnes de sondages
1996
Étude.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/541A51 : Section Sisteron-La Saulce : Études et avant-projet d'ouvrages d'art non courant
1995
Procès-verbal de clôture d'avant-projet, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/542A51 : Section Sisteron-La Saulce : Avant-projet
1998
Sous-dossier Équipements de sécurité et d'exploitation : Rapport d'avant-projet, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/543A51 : Section Sisteron-La Saulce : Mise en oeuvre de la politique du 1 % paysage et développement
1996-2004
rapports, projet de cahier des charges, notes, plaquettes de bilan de la démarche , correspondance, cartes, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/544A51 : Section Le Serf - Coynelle
1996-1998
Phasage transversal du tronçon : Avis, rapport, notes, relevé de décisions, compte-rendu de réunion, bulletin d'information, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/545A51 : Section Grenoble – Coynelle : Rétrospective du projet pour 1995-1999
1999
Publication de la société AREA centrée sur le projet de la section Grenoble-Coynelle entre 1995 et 1999.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/546A51 : Section Grenoble – Coynelle : Avants-projet sommaire : Sous-dossier Équipements de sécurité et d'exploitation
1997-1998
Dossier d'avant-projet, dossier complémentaire, décision d'approbation, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/547A51 : Section Grenoble – Coynelle : Avants-projet sommaire : Sous-dossier Chaussées
1997-1998
Dossier d'avant-projet, dossier complémentaire, décision d'approbation, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/548A51 : Section Grenoble – Coynelle : Avant-projet sommaire modificatif : Dossier réalisé avant la prise en compte des nouvelles normes sur les tunnels
1999
Notice explicative, cahier des profils en travers types, annexes, notes, compte-rendu de réunion, correspondance, plans
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/549A51 : Section Grenoble – Coynelle : Avant-projet sommaire modificatif : Dossier complété suite à la réunion de contrôle intégré de juillet 1999
1999-2000
Avis, notice explicative, cahier des profils en travers types, dossier d'estimation, annexes, notes, correspondance, plans
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/550A51 : Section Grenoble - Col du Fau : Demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique
1993-2001
Décret, rapport de présentation, rapport au premier ministre, note de synthèse, notes, procès-verbal de clôture d'instruction mixte à l'échelon central, correspondance, plans, documentation.
Importance matérielle et support
Présence d'une disquette.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/551A51 : Section Grenoble - Col du Fau : Avant-projet sommaire modificatif
1991-2004
Projet d'avenant, avis, dossier complémentaire et modificatif, notice explicative, plan synoptique des aires annexes, fiches synthétiques, éléments de réponse, comptes-rendus de réunions, correspondance, cartes, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/552A51 : Section Grenoble - Col du Fau : Avant-projet sommaire complémentaire
1992-1999
Phasage des travaux et étude de péage à Vif : Étude, documents préparatoires, notes, comptes-rendus de réunions, tableaux récapitulatifs, correspondance, bulletins d'information, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008)) 20180031/553A51 : Section Coynelle - Col du Fau
2006
Avant-projet, Sous-dossier Chaussées : Dossier d'avant-projet, décision d'approbation, correspondance.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))