[ Immatriculation ] Le sujet officiel

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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar lorp » Dim 08 Jan 2012 16:25

super5 a écrit:Ne relance pas la guéguerre entre pays d'oïl et pays d'oc :lol:

Rien à voir avec le pays d'oïl, mais avec ça :
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M'enfin, si l'oïl a des gouts de ettoihc, c'est son affaire. Dans l'oc, au moins, on sait choisir nos logos. :langue: :wink:
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar eomer » Dim 08 Jan 2012 16:30

Biglower a écrit:Et bien créons des armoiries pour les régions alors, pas pour les départements. Les numéros suffisent pour ces derniers. D'ailleurs, Rhône-Alpes a aussi son blason non officiel mixant dauphiné, lyonnais et savoie.:

Blasons et Armoiries: ca fait quand même ancien régime non ?
Des logos c'est quand même plus sympa.

super5 a écrit:Relis bien ce topic pour comprendre que le sentiment départemental est très fort dans ce pays (en revanche, les régions ne séduisent pas les foules).

Justement: ce topic et quelques autres ont largement démontré que les Français étaient plus attachés à leur Ville (et même parfois à leur quartier) puis à leur Région qu'à leur Département.
Il y a bien sur des exceptions dans des régions assez étendues mais ce n'est pas le sentiment départemental qui se substitut au sentiment régional. Par exemple, nous savons que les Basques ne s'identifient pas à l'Aquitaine mais ce n'est pas pour cela qu'ils s'identifient au département des Pyrénées Atlantiques. Le Département symbolise la vision Jacobine de ce pays alors que la Région symbolise la décentralisation (en attendant peut être le Fédéralisme).
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar frantz58 » Dim 08 Jan 2012 17:31

En Savoie j'ai vu les 3/4 des voitures avec le blason de la Savoie à la place de l'inscription Rhône-Alpes.
Je me suis toujours posé la question: Est ce légale de rouler avec une plaque sans dénomination de région et de département. Je dis ça car j'ai déjà vu 3 voitures (françaises) immatriculé comme ceci.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar eomer » Dim 08 Jan 2012 17:50

frantz58 a écrit:En Savoie j'ai vu les 3/4 des voitures avec le blason de la Savoie à la place de l'inscription Rhône-Alpes.

Oui, mais pas de distinction 73/74: cela prouve donc un attachement à la Savoie historique mais pas au département de la Savoie.
Et puis, quand tu vois le logo de la région Rhône-Alpes...

frantz58 a écrit:Je me suis toujours posé la question: Est ce légale de rouler avec une plaque sans dénomination de région et de département. Je dis ça car j'ai déjà vu 3 voitures (françaises) immatriculé comme ceci.

Le code de la route stipule que "les plaque d'immatriculation doivent reproduire intégralement le numéro figurant sur la carte grise". Or, ni le département ni la région ne sont mentionnés sur cette dernière.
==> Tu as donc la réponse: rien ne l'interdit.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar frantz58 » Dim 08 Jan 2012 18:06

eomer a écrit:
frantz58 a écrit:En Savoie j'ai vu les 3/4 des voitures avec le blason de la Savoie à la place de l'inscription Rhône-Alpes.

Oui, mais pas de distinction 73/74: cela prouve donc un attachement à la Savoie historique mais pas au département de la Savoie.
Et puis, quand tu vois le logo de la région Rhône-Alpes...

Si, en dessous le blason de la Savoie (qui va à la place du logo Rhone-Alpes) il y avais le numero 73.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar tanaka59 » Dim 08 Jan 2012 18:12

Il y a une chose très marrante. Historiquement Lille c'est la capitale des Flandres , et la tradition voudrait un lion en guise de Blason . Et bien non c'est une fleur de Lys . Après renseignement dans des manuels d'histoire la fleurs de Lys de la ville de Lille représente le "pays de Lys " qui va de Tourcoing à Mouvaux et d'autres villes avoisinantes.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar Fantomas » Dim 08 Jan 2012 18:41

eomer a écrit:
frantz58 a écrit:Je me suis toujours posé la question: Est ce légale de rouler avec une plaque sans dénomination de région et de département. Je dis ça car j'ai déjà vu 3 voitures (françaises) immatriculé comme ceci.

Le code de la route stipule que "les plaque d'immatriculation doivent reproduire intégralement le numéro figurant sur la carte grise". Or, ni le département ni la région ne sont mentionnés sur cette dernière.
==> Tu as donc la réponse: rien ne l'interdit.

Ah si c'est interdit : le Code de la route dit précisément ceci, dans son article R317-8 :
Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics et des véhicules et matériels agricoles ou forestiers attachés à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

[...]
III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.

IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.

V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

VII. L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

VIII. - Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque est saisie et confisquée.


Et l'arrêté ministériel du 9 février 2009, cité au point IV, fixant les caractéristiques des plaques est sans ambiguïté : le logo régional et le numéro de département font partie de la plaque en elle-même, sont obligatoires, et ne peuvent être remplacés par un autocollant. Cet "identifiant territorial, doit être composé d'un numéro de département avec le logo de la région correspondante, le logo officiel

L'article 9 de cet arrêté :
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.

Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.

L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.

Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d'immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage véhicule importé en transit ou véhicule en transit temporaire , ainsi qu'aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage véhicule de collection , prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.


Merci les parlementaires de "Jamais sans mon département" :bravo:
Après c'est la théorie, je pense que tout le monde s'en fout un peu si l'identifiant territorial est trafiqué avec un autocollant, vu que c'est pour le folklore. J'imagine que c'est toléré, mais en toute rigueur, ça ne devrait pas passer un contrôle technique, et ça peut être verbalisé pour plaque non-conforme.

edit : eomer tu te répètes et du coup moi aussi : viewtopic.php?p=140072#p140072 (et viewtopic.php?p=124685#p124685 ). Il me semblait bien...
si seulement tu lisais ce que j'avais écrit à l'époque :mrd:
Modifié en dernier par Fantomas le Dim 08 Jan 2012 18:46, modifié 1 fois.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar super5 » Dim 08 Jan 2012 18:44

frantz58 a écrit:En Savoie j'ai vu les 3/4 des voitures avec le blason de la Savoie à la place de l'inscription Rhône-Alpes.
Je me suis toujours posé la question: Est ce légale de rouler avec une plaque sans dénomination de région et de département. Je dis ça car j'ai déjà vu 3 voitures (françaises) immatriculé comme ceci.

De même que des "rattachistes" mettent des drapeaux bretons en lieu et place du logo des PdL pour les plaques 44 ...
Dans le 66, le logo du Languedoc-Roussillon ne satisfait personne.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar jml13 » Dim 08 Jan 2012 19:23

Il est heureux de voir que nous pouvons encore nous mobiliser pour un sujet aussi fondamental.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar basco - landais » Dim 08 Jan 2012 20:07

jml13 a écrit:Il est heureux de voir que nous pouvons encore nous mobiliser pour un sujet aussi fondamental.

+1
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar Samib » Lun 09 Jan 2012 14:12

Biglower a écrit:
tanaka59 a écrit:Vu que la loi interdit formellement la modification des plaques avec un autocollant ! ( 45€ d'amende !) .


Ca c'est scandaleux par contre. En quoi ça les gêne qu'on mette un autocollant sur une partie de la plaque "non fonctionnelle" ? Après tout, c'est eux qui ont insisté pour que figure toujours de manière obligatoire un numéro de département !


En tout cas là dessus ça m'étonnerait qu'ils verbalisent, où alors c'est des flics vraiment très cons ou c'est vous qui les avez titillé et donc ils cherchent la petite bête.
Du moment que le numéro officiel est bien mis, lisible, au bon format ...
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar hh35 » Mar 10 Jan 2012 23:22

jml13 a écrit:Il est heureux de voir que nous pouvons encore nous mobiliser pour un sujet aussi fondamental.


Ho que oui, de toute façon, à part pour une frange d'originaux, nostalgiques de leur département de naissance et autres rattachistes, la majorité prend la plaque disponible dans le magasin, cad en grande majorité celle du département où il se trouve. Il n'y a guère que dans les patelins "limitrophes" qu'on doit avoir le choix immédiat entre tel ou tel numéro.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar guy21 » Mer 11 Jan 2012 01:42

Dès qu'on donne le choix aux gens, ça devient vite le bordel. Je reste persuadé qu'il aurait fallu dès le départ imposer le numéro du département de résidence et le logo régional qui va avec.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar Samib » Mer 11 Jan 2012 13:51

Mais pourquoi imposer. A partir du moment où la plaque est définitive pour le véhicule, tu peut déménager, ou vendre ta voiture, et on ne va tout de même pas t'imposer de refaire des plaques, c'est tout l'intérêt du nouveau système.
Donc on laisse la liberté théorique aux gens, même si pour la première plaque en toute logique il s'agit généralement du département de résidence.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar eomer » Mer 11 Jan 2012 16:13

L'idéal eut consiste a ne rien mettre du tout
Pourquoi ne pas autoriser le logo de l'OM ou celui de l'UMP pendant qu'on y est ?
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar guy21 » Mer 11 Jan 2012 16:21

Samib a écrit:Mais pourquoi imposer. A partir du moment où la plaque est définitive pour le véhicule, tu peut déménager, ou vendre ta voiture, et on ne va tout de même pas t'imposer de refaire des plaques, c'est tout l'intérêt du nouveau système.
Donc on laisse la liberté théorique aux gens, même si pour la première plaque en toute logique il s'agit généralement du département de résidence.

Ben justement! Je prends mon exemple. J'habite le 94. Si j'achète une voiture d'occasion à un habitant du 77, je ne vais pas payer pour refaire une plaque avec 94 dessus. Je garde la plaque d'origine 77, un point c'est tout. Qu'est ce ce que j'en ai à faire de ce qui est marqué sur ma plaque? Cette info est pour la police, pas pour moi. Donc, on aurait pu imposer la règle de faire figurer le département de première immatriculation, ou encore, si tu aimes mieux, aucun département du tout. Les égos surdimensionnés n'auraient ainsi pas pu s'exprimer.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar Samib » Mer 11 Jan 2012 19:29

Mais tu te contredit là Guy. Cette nuit tu disais qu'il aurait fallu imposer le département de résidence, et maintenant tu dit que tu ne vas pas changer en achetant une voiture.

Du coup pourquoi imposer quelque chose au premier acheteur si c'est pour ne pas imposer le changement en cas de déménagement ou vente. Ca n'as plus aucun sens. Donc c'est logique que chacun fasse ce qu'il veut.

Sinon vu comme ça je suis d'accord avec Eomer, autant ne rien mettre sur la plaque, quitte à créer de beaux autocollants qu'on nous autoriserait à mettre pas trop loin, pour ceux que ça intéresse, et là on aurait bien vu si les gens sont vraiment attachés à un département en particulier.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar guy21 » Jeu 12 Jan 2012 00:15

Samib, je vois que je n'ai pas été clair: je pense qu'il aurait fallu imposer le département de résidence du premier acheteur et de ne plus permettre d'en changer après. Ainsi, tu continues de conserver le même numéro d'immat quelque soit le proprio, ce qui est conforme à l'idée fondatrice.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar Samib » Jeu 12 Jan 2012 15:24

C'est bien ce que j'avais cru comprendre mais je trouve ça totalement incohérent.
Pourquoi le premier acheteur aurait-il une obligation de mettre le département où il habite, et ensuite s'il vend le véhicule l'acheteur ne serait pas obligé d'en changer, et même n'en aurait pas le droit ?

La logique et "l'équité" du truc c'est, soit tout le monde est libre, soit à chaque changement de propriétaire ou déménagement, tout le monde doit mettre son département de résidence.
Pourquoi imposer à certains leur département de résidence si ce n'est pas le cas pour toutes les plaques en circulation ?

Par ailleurs il faut rappeler que cette info ne sert pas à la Police et n’apparaît même pas sur la carte grise, donc on déblatère vraiment sur des choses bien futiles.
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Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel

Messagepar basco - landais » Jeu 12 Jan 2012 17:06

Samib a écrit:Par ailleurs il faut rappeler que cette info ne sert pas à la Police et n’apparaît même pas sur la carte grise, donc on déblatère vraiment sur des choses bien futiles.
Désolé, mais l'adresse du propriétaire (obligatoire et légale) figure toujours sur les cartes grises, étant la seule preuve du domicile légal (tu ne te ballades pas avec une quittance EDF ou France telecom avec toi, alors que ce sont les pièces justificatives que tu dois fournir pour établir le fameux certificat d'immatriculation) et que la Loi t'oblige à changer ton domicile dans les quinze jours ou au pire un mois de ton changement de domicile.

Cette fameuse adresse sert en particulier à envoyer les PV ou images des boites grises qui fleurissent depuis quelques années et permet d'authentifier le dit propriétaire.

Quant aux logo régional, et le n° du departement, je te l'accorde, c'est hyper futile :pong:
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