FDH a écrit:Au fait, le nouveau SIV entre en vigueur quand ?
Il devait entrer en vigueur en 2008 (et même 2007), mais personne n'en parle dans les médias, et selon Wikipedia (et d'autres sources comme le forum SFPI), il est repoussé à 2009
MARSU'EDIT / Topic unique ici, merci de votre compréhension
Le numéro sera issu d'une série de 7 caractères formée successivement au maximum de 2 lettres, un tiret, 3 chiffres, un tiret et 2 lettres (exemple : AA-123-AA). Il sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique gérée par un système centralisé.
Les véhicules neufs recevront une immatriculation de ce nouveau type lors de leur première mise en circulation, à partir du 1er janvier 2009. Les cyclomoteurs ont déjà une immatriculation de ce type. Les véhicules d'occasion feront l'objet d'une immatriculation dans la nouvelle série, soit lors d'une cession, soit à l'occasion d'un changement d'adresse ou de toute autre modification entraînant l'émission d'une nouvelle carte grise. L'immatriculation des véhicules d'occasion FNI dans la nouvelle série SIV se fera en préfecture ou chez un professionnel de la distribution automobile habilité, jusqu'à la reprise complète du parc.
Une référence locale facultative sur la plaque d'immatriculation.
Le numéro d'immatriculation attribué au véhicule sera indépendant de l'adresse du propriétaire. Cependant, pour tenir compte de l'attachement des automobilistes à leur territoire, ils pourront, s'ils le souhaitent, faire suivre le numéro d'une identification locale. Cette référence sera à la fois départementale, sous la forme du numéro actuel du département, et régionale, sous la forme d'un logo proposé par chaque conseil régional et arrêté officiellement par l'Etat.
La référence locale facultative apparaîtra sur un emplacement situé sur la partie droite de la plaque, symétriquement à celui de l'identifiant européen, obligatoire depuis le 1er juillet 2004.
Une plaque d'immatriculation blanche modifiée dans son format.
Les plaques d'immatriculation, identiques à l'avant et à l'arrière du véhicule, resteront au format actuel et seront de couleur blanche tant à l'avant qu'à l'arrière des véhicules. Elles seront en effet plus facilement lisibles par le contraste des caractères de couleur noire sur fond blanc et d'autre part, répondront à des nécessités d'ordre écologique (la couleur jaune utilisant des composés à base de plomb nuisibles pour l'environnement). Les plaques seront fabriquées et commercialisées par les opérateurs privés.
Les véhicules de collection disposeront d'un régime dérogatoire pour préserver leur caractère historique. Ils pourront utiliser exceptionnellement une plaque sur fond noir dans le format d'origine avec un numéro SIV.
Les plaques des véhicules du corps diplomatique notamment conserveront leurs caractéristiques actuelles mais seront enregistrées dans le SIV.
Fantomas a écrit:A noter que l'Isère est le premier département hors IdF a être passé aux 3 lettres. Et ça s'est même fait quelques temps avant le 92 qui nous a ensuite bien dépassé (et avant le 94 et le 93).
Mais il faut dire qu'on a un peu triché
D'ailleurs, je me demande si certains départements ne vont pas nous rattraper, comme le 59
marsupilud a écrit:
Harmonisation européenne oblige, les plaques seront blanches à l'avant et à l'arrière ! Mais puisqu'il paraît que c'est plus écologique, tant mieux ; et puis, on s'y fait.
flogo a écrit:marsupilud a écrit:
Harmonisation européenne oblige, les plaques seront blanches à l'avant et à l'arrière ! Mais puisqu'il paraît que c'est plus écologique, tant mieux ; et puis, on s'y fait.
C'est déjà le cas, non? depuis juillet elles se multiplient les plaques blanches à l'arrière. Je me demande même si c'est pas généralisé pour toutes les plaques neuves. Ce qui est sûr c'est que quand j'ai passé le code (en 2005) les plaques blanches à l'arrière était formellement interdites. ça a du évoluer depuis.
flogo a écrit:Je me demande même si c'est pas généralisé pour toutes les plaques neuves. Ce qui est sûr c'est que quand j'ai passé le code (en 2005) les plaques blanches à l'arrière était formellement interdites. ça a du évoluer depuis.
Arnaud a écrit:flogo a écrit:Je me demande même si c'est pas généralisé pour toutes les plaques neuves. Ce qui est sûr c'est que quand j'ai passé le code (en 2005) les plaques blanches à l'arrière était formellement interdites. ça a du évoluer depuis.
Elles sont autorisées, mais pas obligatoires. La majorité des voitures neuves actuelles sont toujours immatriculées "jaune" à l'arrière. C'est vrai que le blanc passe mieux avec certaines couleurs de carrosserie que le jaune...
GPS Nico a écrit:J'ai une question : les plaques blanches seront-elles autorisées à l'arrière lorsque les nouvelles immatriculations seront en place ?
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