[ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Mer 20 Mai 2020 20:31

Bonjour,

Vers une hausse de l'écotaxe en Belgique ? :

https://www.lameuse.be/563901/article/2020-05-19/la-taxe-kilometrique-pour-les-poids-lourds-augmentee?utm_source=trck_ENG_HP&utm_medium=trck_ENG_flowmix&utm_campaign=trck_ENG_incontournables

La taxe kilométrique pour les poids lourds augmentée?

La crise du Covid a déjà coûté plus de 10 millions d’euros à la Sofico, la société qui gère nos routes. Et ce n’est pas fini. Ne pourrait-on dès lors augmenter le prélèvement kilométrique qui touche les plus gros poids lourds? La Flandre va le faire le 1er juillet.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Lun 25 Mai 2020 16:41

Bonsoir,

https://www.rtbf.be/info/societe/onpdp/detail_pollution-diesel-vers-le-tourisme-du-controle-technique?id=10507166

Pollution diesel : vers le tourisme du contrôle technique ?

C’est un fameux pavé dans la mare que vient de lancer la VRT : la ministre flamande de la Mobilité, Lydia Peeters (Open VLD) aurait décidé que les centres flamands de contrôle technique ne devront pas mesurer les taux de particules fines émis par les moteurs diesel.

Or, rien n’empêche une Wallonne ou Wallon de passer le contrôle technique en Flandre…
Petit rappel de la situation

Depuis 2015, les questions de mobilité sont en voie de régionalisation par vagues. C’est ainsi que chaque Région a d’ores et déjà la tutelle sur les centres de contrôle technique. Mais, jusqu’à présent, rien n’empêche un Wallon ou une Wallonne de passer le contrôle technique en Flandre. Ni un Flamand ou une Flamande de le passer à Bruxelles. Dans tous les cas, le certificat est valable dans les trois régions. Pour l’instant, cette situation ne pose aucun problème, puisque les tests pratiqués sont les mêmes.

En ce qui concerne la détection de la pollution, les voitures diesel subissent donc, dans les trois régions, la même épreuve : on mesure l’opacité des fumées. Le problème est que les moteurs diesel actuels produisent moins de fumées. Et plus de particules fines, que les machines actuelles sont bien en peine de détecter. Résultat, selon un test cité par la VRT : six voitures diesel dont on avait ôté le filtre à particules ont été contrôlées. Toutes ont passé le test sans aucun souci.
Volonté commune ?

Il y avait donc une volonté belge de progresser dans cette question et d’imposer un test à même de détecter les particules fines. Car, comme l’explique Marie Thibaut de Maisières, la porte-parole d’Elke Van Den Brandt (Groen), la ministre bruxelloise de la Mobilité :

On estime à 160.000 le nombre de voitures en Belgique dont le filtre à particules ne fonctionne pas ou pas correctement. Chacun de ces véhicules pollue autant que 80 voitures équipées de filtres fonctionnels.

Si on parvient à les détecter et à leur imposer un remplacement du filtre, c’est comme si on retirait chaque fois 79 voitures de la circulation.

Enfin, quand on dit qu’il y avait une volonté belge… Il y avait donc la volonté des trois régions de collaborer. Les tests sur les nouveaux appareils avaient été effectués. Région de Bruxelles Capitale et Région wallonne ont prévu un poste budgétaire. Tout était prêt pour que, fin 2020 ou début 2021, les contrôles soient plus sévères. Et puis la Flandre a reculé.


Normes européennes

Officiellement la ministre flamande de la Mobilité annonce n’avoir pris aucune décision. Elle affirme juste vouloir continuer, pour l’instant, à s’aligner sur la directive européenne de 2014. Qui prévoit que les tests d’opacité suffisent. " La pollution ne connaît pas de frontières ", explique-t-elle dans un communiqué, " il faut donc aborder cette question au niveau européen. " Elle ajoute que cette directive n’est pas une base minimum mais qu’elle " fixe le contenu effectif des contrôles périodiques ". Les Etats-membres (ou leurs régions) n’ont donc pas, selon elle, à décider de contrôles supplémentaires.

Or, jusqu’à présent, l’idée des trois régions était, justement, d’aller plus loin que la directive européenne de 2014. " Si on attend, dit un proche du dossier, de nouvelles normes européennes, on risque de perdre des années ". Mais, selon la VRT, la position flamande a changé du tout au tout en septembre dernier. Quand Ben Weyts (N-VA), qui était en pointe sur la question et avait déjà fait faire des tests sur les nouvelles machines, a été remplacé à la Mobilité par Lydia Peeters (Open VLD). Qui préfère donc attendre que l’Europe décide.
Coût sanitaire

Au Gouvernement wallon, on choisit de temporiser : Jean-Philippe Lombardi, le porte-parole de Valérie De Bue, ministre wallonne de la Sécurité routière, explique qu’il a appris le revirement flamand par la presse : " Nous n’avons pas été informés officiellement. Personne ne nous a contactés. Nous souhaitons, pour notre part, maintenir le projet.

Ces nouveaux appareils destinés à mesurer le nombre de particules doivent être installés dans les centres de contrôle technique situés en Wallonie pour la fin de l’année ou le début 2021.

Du côté du Gouvernement bruxellois, le ton est plus martial : " Bruxelles, explique-t-on au Cabinet de la ministre de la Mobilité, se retrouve face à une problématique grave. La pollution touche la ville de plein fouet. Ça représente un coût important en termes humains, sanitaires et financiers. Soigner toutes les personnes victimes de la pollution aux particules fines représente un poids pour la Sécurité sociale. "


Passer la frontière (régionale) ?

L’argument de la ministre flamande selon lequel l’installation de ces nouvelles machines nécessiterait l’adaptation de quelques Arrêtés royaux ne trouve pas non plus grâce aux yeux de son équivalente bruxelloise : " Il suffit, explique sa porte-parole Marie Thibaut de Maisières, de changer le Code de la route en précisant que, dorénavant, on vérifie les filtres à particules. Les machines sont censées être implémentées fin 2020. Rien n’empêche Bruxelles d’aller de l’avant. Mais nous allons devoir évaluer l’opportunité de travailler seuls. " Comprenez avec des normes plus strictes que celles appliquées en Flandre. Or, à Bruxelles, on n’est jamais à plus de dix kilomètres de la Flandre…
Chassé-croisé

Aujourd’hui, la situation est donc simple. Supposons que je sois une bonne citoyenne ou un tout aussi bon citoyen, consciente et conscient de l’importance de lutter contre la pollution, et que je roule avec une voiture diesel.

Actuellement, si je désire savoir si mon filtre à particules fonctionne correctement, aller au contrôle technique ne m’aidera absolument pas.

Que ce soit à Bruxelles, en Flandre ou en Wallonie, personne ne sera capable, avec les tests actuels d’opacité, de me dire si je rejette trop de particules fines. Si je suis un mauvais citoyen ou une mauvaise citoyenne, que je roule avec un filtre endommagé ou encrassé, voire que j’ai enlevé le filtre et ne l’ai pas remplacé parce que ça coûte quand même plus de 2000 euros, je ne risque rien.

Demain, disons début 2021, si chaque région campe sur ses positions, le bon citoyen et la bonne citoyenne devront aller faire vérifier leur voiture à Bruxelles ou en Wallonie. Le mauvais et la mauvaise auront tout intérêt à aller en Flandre. Et tous ces allers-retours provoqueront encore plus de fumées nocives…
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Sam 30 Mai 2020 20:30

Bonjour,

Entendu sur Vivacité ce matin. Retour de la LEZ de Bruxelles le 1 juillet après plusieurs moi de suspension pour cause de covid. Même chose à Gent et Anvers ;)
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Sam 29 Aoû 2020 14:15

Bonjour,

Proposition d'un élu Bruxellois de mette un péage inversé à Bruxelles ... Quand d'autre préconise plutôt un péage urbain en sus de la LEZ : https://www.7sur7.be/belgique/une-recom ... ~aea5f549/ .

Vu comment ont été plombé les finances publiques, je vois mal comme avoir un "crédit d'impôt" ou donner encore une nième aide. On est plutôt a chercher des sous qu'à en donner.

Une récompense de trois euros par trajet pour ne plus prendre la voiture à Bruxelles

Comment désengorger Bruxelles? Les hommes et femmes politiques qui se sont succédé se frottent les méninges depuis des années afin de résoudre cet épineux problème. Bon nombre d’entre d’eux s’y sont cassés les dents. Le député bruxellois Christophe De Beukelaer (cdH) propose d’accorder une récompense de trois euros par trajet pour celles et ceux qui décident de ne plus prendre leur voiture pour aller au travail et optent plutôt pour les transports publics, le vélo ou le co-voiturage.

Les grandes vacances touchent à leur fin et nul ne sait vraiment à quoi ressemblera la rentrée sur les routes bruxelloises. Avec le retour des élèves à l’école et, sans doute, d’une partie des travailleurs au bureau après des mois de télé-travail, le ballet des voitures va reprendre de plus belle à Bruxelles dans les jours qui viennent, et ce alors que la place qui leur est accordée a été sensiblement réduite sur bon nombre d’artères. Il sera aussi intéressant d’observer si les navetteurs et bruxellois qui ont délaissé leur voiture pour le vélo la reprendront ou non alors que la belle saison se termine.
“Bonus Go Brussels”

Christophe De Beukelaer, député bruxellois et conseiller communal à Woluwe-Saint-Pierre (cdH), a en tout cas une idée pour inciter les automobilistes à ne plus prendre leur véhicule pour aller travailler à Bruxelles. Le jeune homme, ingénieur de formation, propose ainsi un “Bonus Go Brussels.” Concrètement, les personnes qui abandonnent leur voiture pour aller au travail en heure de pointe à Bruxelles et choisissent les transports publics, le vélo ou le co-voiturage recevront une récompense de trois euros par trajet.

Les plaques des voitures qui contribuent aux embouteillages seraient scannées par les 150 caméras ANPR réparties sur le territoire de la Région bruxelloise et leurs propriétaires contactés ensuite pour leur proposer de participer au “Bonus Go Brussels”, explique Christophe De Beukelaer dans une vidéo publiée sur sa page Facebook. S’ils acceptent d’y participer, ils pourront alors bénéficier de cette récompense financière à chaque fois qu’ils laisseront la voiture au garage. Les caméras intelligentes auront à charge de surveiller quel tel est bien le cas et d’éviter les abus.

Le député veut croire qu’après deux ans, le désormais ex-automobiliste aura adopté le bon comportement et le bonus ne sera donc plus nécessaire. “On aura alors éliminé une voiture des heures de pointe”, souligne-t-il en ajoutant qu’en se basant sur les chiffres obtenus à Rotterdam, où ce système a fait ses preuves, celui-ci devrait permettre de supprimer 15.000 voitures, soit 5 % du total qui circulent chaque jour à Bruxelles. Christophe De Beukelaer de rappeler que les embouteillages disparaissent complètement si l’on enlève 20 % du trafic.
Un coût de 18 millions par an

Selon le député, ce système ne coûterait “que” 18 millions d’euros à la Région chaque année. Une part somme toute assez restreinte du budget bruxellois alloué à la mobilité, qui s’élève à 500 millions d’euros par an.

Cela étant, Christophe De Beukelaer estime qu’à terme, un système plus coercitif comme la taxe kilométrique ou le péage urbain est nécessaire, mais pas avant d’avoir développé les alternatives indispensables comme le RER, l'extension des transports en commun et les pistes cyclables sécurisées.

Par contre, ceux qui ont déjà abandonné la voiture depuis longtemps seront exclus du bonus. C'est le seul écueil de sa proposition, avoue-t-il.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar G.E. » Sam 29 Aoû 2020 15:51

tanaka59 a écrit:Vu comment ont été plombé les finances publiques, je vois mal comme avoir un "crédit d'impôt" ou donner encore une nième aide. On est plutôt a chercher des sous qu'à en donner.


Carrément, c'est complètement utopique et même irresponsable quand on voit les besoins en investissements sur les infras de transport.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Dim 20 Sep 2020 22:38

Bonsoir,

Un article passé inaperçu donne une info pour la Belgique, au 01/01/2023 la Wallonie pourra être décrétée "LEZ entière à l'échelle de la région" :

https://gocar.be/fr/actu-auto/ancetres/voitures-anciennes-et-zones-de-basses-emissions-difficile-cohabitation

Voitures anciennes et zones de basses émissions : difficile cohabitation

Vous avez une voiture ancienne et vous souhaitez en profiter le week-end ? Très bien, sauf que les règles de circulation sont de plus en plus restrictives, même pour les oldtimers. Faisons le point.

Les sorties en solo ou en club sont de plus en plus compliquées pour les propriétaires ou amateurs de voitures anciennes. En effet, depuis la mise en place de zones de basses émissions, des restrictions de circulation s’appliquent aussi à ces automobiles pourtant historiques et qui ne parcourent pas beaucoup de kilomètres chaque année. Faisons le point sur ce qui est aujourd’hui permis ou interdit dans les différentes zones affectées par ces LEZ.
Bruxelles

Une zone basse émission existe depuis 2018 à Bruxelles. Les véhicules qui possèdent la plaque d’immatriculation belge « O » (conformément l’article 4, §2, de l’arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l’immatriculation de véhicules) et qui ont plus de 30 ans peuvent circuler librement sur le territoire de la région Bruxelloise. Les autres doivent en revanche payer.
Détails sur http://lez.brussels/
Anvers

Les véhicules ancêtres doivent payer une taxe pour accéder à la zone basse émission anversoise. Cette taxe coûte 35 € et autorise un maximum de 8 passages sur l’année. Moyennant une autorisation spéciale, les véhicules de plus de 40 ans peuvent obtenir un tarif d’accès réduit et il ne sont pas soumis à une restriction au niveau du nombre de passages annuels. Notez bien que seul l’âge de la voiture compte. Une autorisation d’entrée moyennant paiement peut être obtenue pour un jour, une semaine, un mois, trois mois, six mois ou un an.
Tous les détails sur https://www.slimnaarantwerpen.be/fr/LEZ
Gand

Depuis le 1er janvier 2020, le centre-ville de Gand (la zone située à l’intérieur du ring R40) est devenu une zone de basses émissions (ou LEZ /Low Emission Zone). La ville de Gand permet toutefois l’accès aux véhicules oldtimers de plus de 40 ans. Et ici, il ne faut pas nécessairement de plaque « o », seul l’âge compte. Si votre voiture a moins de 40 ans, il faudra alors acheter un pass pour la journée. L’achat d’un pass est autorisé jusqu’à 8 fois par an.
Tous les détails sur https://stad.gent/fr
En Wallonie

Depuis le 1er janvier 2020, la circulation peut être potentiellement restreinte pour les véhicules les plus polluants au sein de zones basses émissions qui sont du reste laissées à la libre appréciation du gouvernement wallon. Ce qui signifie qu’en cas de pic de pollution, c’est même toute la région qui peut être déclarée en LEZ. Il n’y a donc pas encore de règle appliquée, mais dès le 1er janvier 2023, des restrictions sur l’ensemble de la Région wallonne entreront en vigueur. Des exceptions à l’interdiction de circulation sont directement prévues au sein de ce décret (art. 3 §1). Pour éviter la fracture sociale, certains véhicules pourront malgré tout continuer à circuler sans restriction, mais à condition qu’ils parcourent moins de 3000 km par an.
Tous les détails sur https://www.walloniebassesemissions.be/fr/

Notons que les villes de Malines, Willebroek et Louvain avaient envisagé la mise en place de zones de basses émissions, mais qu’elles se sont ravisées en l’absence de règles claires et transparentes applicables à tout le monde.


Cette mesure semble tout bonnement utopique. En Wallonie 80 % des déplacements se font en voiture. On est dans une région plutôt "rurale" ou semi urbaine. Compter sur les TC n'est pas possible.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar G.E. » Lun 21 Sep 2020 08:20

C'est à la fois pour se donner bonne conscience et prélever plus de taxes...

Comme le dit très bien la fin de l'article, les règles ne sont pas suffisamment claires ou transparentes. Pour que ce genre de mesures fonctionne et ait un intérêt, il faut une vision large de la politique des transports qui n'est clairement pas présente ici.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Mer 30 Sep 2020 12:34

Bonjour,

Un projet de péage urbain pour circuler dans l'hyper centre de Bruxelles, serait couvert à l’intérieur des boulevards R22 :

https://www.dhnet.be/regions/bruxelles/vers-un-peage-urbain-a-bruxelles-les-tests-debutent-en-2021-tout-ce-qu-il-faut-savoir-5f736dc1d8ad586219b0693b

Vers un péage urbain à Bruxelles : les tests débutent en 2021, tout ce qu’il faut savoir

Le gouvernement bruxellois ressort son projet de péage urbain. Des tests seront menés l’année prochaine.

Ce jeudi, le gouvernement bruxellois annoncera le modèle de péage urbain qu’il mettra en place d’ici la fin de la législature. Des premiers tests grandeur nature seront effectués dès l’année prochaine, apprend La Dernière Heure - Les Sports + à bonne source.

Le 16 juillet dernier, le gouvernement bruxellois a validé le démarrage de la phase de l’avant-projet smartmove.brussels (péage urbain) et "réaffirmé son ambition d’introduire une taxe kilométrique intelligente" en engageant 5 millions d’euros pour la réalisation de ce test.

Sur le choix du modèle, le gouvernement bruxellois s’est basé, entre autres, sur la dernière étude menée par le bureau Stratec, dont La Dernière Heure a pu obtenir une copie. Cette étude développe les options du plan B du gouvernement bruxellois : le péage urbain, de type zonal ou cordon.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Ven 02 Oct 2020 21:59

Bonsoir,

Le nouveau ministre des transports belges propose un permis à points :

https://www.rtl.be/info/belgique/politique/mobilite-le-nouveau-ministre-parle-du-permis-a-points-et-des-tests-de-privatisation-du-rail-1248294.aspx

Mobilité

Vous serez le ministre de la mobilité douce ? Les automobilistes doivent s’inquiéter ?

Entre autre ministre de la mobilité douce, mais la mobilité c’est un ensemble d’autres choses. Les automobilistes ne doivent pas s’inquiéter. Justement, nous voulons diminuer, voire ramener à zéro le nombre de tués sur la route.

Vous étudiez la possibilité d’un permis à points ?

Oui, je pense qu’on doit étudier toute possibilité qui permettra de rendre la route plus sûre, et de la rendre à ceux qui en ont besoin. Permettre aux autres soit de travailler à la maison, soit de proposer des transports en commun confortables et qui arrivent à l’heure. Le vélo est aussi une possibilité.


Statistiquement le nombre de radars feux rouge est très élevé en Belgique en particulier en Flandre. En Wallonie et à Bruxelles c'est les radars automatiques. Ne parlons pas non plus des lidars et radars chantiers ... Statistiquement le risque de se faire flasher est aussi beaucoup plus élevé qu'en France. Le risque de faire rouler des chauffard sans permis augmente aussi beaucoup plus ...

Je suis assez mitigé sur l'application d'une telle mesure. Les contrôles de police sont déjà hyper strict (c'est du vécu personnel). Ne parlons pas non plus des amendes aussi très salées et dissuasives.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Dim 04 Oct 2020 22:23

Bonsoir,

En Belgique aussi on s'y met pour les taxes sur les voitures :
https://www.lecho.be/economie-politique/belgique/bruxelles/bruxelles-veut-moduler-la-taxe-de-circulation-en-fonction-de-l-usage/10255623.html

Bruxelles veut moduler la taxe de circulation en fonction de l'usage

Conformément à son accord de gouvernement, l'équipe Vervoort planche sur une réforme de la fiscalité automobile. Avec SmartMove, il est question d'une taxe de circulation variable en fonction de l'usage du véhicule et non plus de sa possession.

Interrogé ce vendredi en séance plénière concernant l'éventualité de la mise en place d'un péage urbain en Région bruxelloise, le ministre régional des Finances et du Budget a fait savoir aux députés qu'un tel projet n'est pas à l'ordre du jour. "Aucune décision formelle n'a encore été prise", a déclaré Sven Gatz (Open Vld) qui s'est contenté de rappeler l'option sur laquelle travaille l'exécutif, à savoir le remplacement de la taxe sur la possession d'une voiture (taxe de mise en circulation et taxe de circulation) par un tarif dit intelligent tenant compte du nombre de kilomètres parcourus.

Rien de nouveau sous le soleil, l'équipe Vervoort planche donc toujours sur une réforme de la fiscalité automobile, conformément à son accord de majorité qui prévoit que le régime de la taxe de circulation soit modulé à l'usage afin de limiter la congestion automobile. Grâce au réseau de caméras ANPR déjà mis en place dans le cadre de la zone basse émission, il sera possible d'établir un tarif variable en fonction des jours et des heures. En clair, on paiera plus cher pour continuer à rouler durant les heures de pointe.

Baptisé SmartMove, ce projet a été confié à deux administrations, Bruxelles Environnement et Bruxelles Fiscalité, chargées de répondre à une série d'interrogations juridiques et techniques, mais aussi de réaliser des simulations avec différentes tarifications. Dans l'objectif théorique d'une entrée en vigueur en janvier 2022 sur l'ensemble du territoire régional.

Sven Gatz a assuré qu'une fois la décision prise en gouvernement, la concertation avec les secteurs concernés serait intensifiée. Ainsi qu'avec les autres régions. On vous prédit déjà des tensions! Car pour les Bruxellois, il s'agira d'un remplacement ou à tout le moins d'une réforme de la taxe de circulation. Mais pour les Wallons et les Flamands qui devront toujours s'acquitter chez eux de cette taxe récemment régionalisée, la taxation à l'usage dans les rues de la capitale représentera forcément une charge supplémentaire. La légalité d'une telle disposition doit d'ailleurs être examinée.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Jeu 15 Oct 2020 20:47

Bonsoir,

Bruxelles vient de se décider pour une future taxe à l’intérieur de la région capitale. Une forme de péage urbain :

https://www.rtl.be/info/belgique/societe/bruxelles-tient-sa-taxation-kilometrique-intelligente-1251708.aspx

Remplacement de la taxe de circulation à Bruxelles: voici comment devrait être calculée la nouvelle taxe

La réforme bruxelloise de la fiscalité automobile semble sur le point de se concrétiser, selon le journal L'Echo qui a pu consulter des documents internes permettant d'en définir les grandes lignes.

Le projet, baptisé SmartMove, a été confié à Bruxelles Environnement et Bruxelles Fiscalité, qui ont élaboré un nouveau modèle fiscal. Celui-ci doit encore faire l'objet d'un accord politique au sein de l'équipe de Rudi Vervoort (PS).

Comme annoncé dans la déclaration de politique régionale, il est question de supprimer la taxe de mise en circulation et la taxe de circulation pour introduire un tarif basé sur l'usage. Le modèle fiscal actuellement sur la table repose sur un tarif de base par jour d'utilisation, auquel s'ajoute une composante kilométrique.

"Le tarif journalier varie selon les horaires: les heures de pointe (de 7h à 10h et de 15h à 19h); les heures creuses (de 10h à 15h) et la période de nuit et de week-end, pour laquelle il n'y aura rien à payer. Le montant de 1 euro pour l'heure de pointe et de 0,50 euro pour l'heure creuse est multiplié par un chiffre allant de zéro à six en fonction de la puissance fiscale du véhicule. Jusqu'à sept chevaux fiscaux, on ne paie rien comme tarif de base tandis qu'à partir de 20 chevaux fiscaux, on le multiplie par six. À cela s'ajoute une redevance par kilomètre parcouru: 0,18 €/km en heure de pointe et 0,09 €/km en heure creuse", détaille jeudi L'Echo.

Techniquement, SmartMove s'appuierait sur deux technologies: une application mobile et le réseau de caméras à reconnaissance de plaques (ANPR).

- L'application servirait à enregistrer les distances parcourues ainsi qu'à gérer l'aspect administratif du système: enregistrer un véhicule, payer la taxe, etc.

- Les caméras ANPR rempliraient principalement une fonction de contrôle.

Le trafic auto devrait ainsi baisser de 10% dans la Région bruxelloise, selon des estimations à prendre avec des pincettes.

D'après les premiers chiffres, système rapporterait environ 482 millions d'euros par an, hors coûts de fonctionnement et sans tenir compte de la suppression des taxes de mise en circulation et de circulation, qui rapportent actuellement près de 200 millions par an. Le gouvernement bruxellois décidera dans les jours ou les semaines à venir de donner ou pas son feu vert à un tel projet.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Lun 09 Nov 2020 22:14

Bonsoir,

Le projet de péage urbain à la sauce Bruxelloise se dessine (un come back à la vignette autoroutière version Belge est aussi sur la table en Belgique) . A l'horizon 2025/2027 la Belgique veut clairement "un péage autoroutier" sous forme de vignette pour circuler en Belgique, tout en entretenant le réseau avec les fonds perçus.

https://www.lecho.be/economie-politique/belgique/bruxelles/taxe-kilometrique-le-produit-du-peage-bruxellois-pourrait-servir-a-la-mobilite-autour-de-la-capitale/10263842.html

Taxe kilométrique: le produit du péage bruxellois pourrait servir à la mobilité autour de la capitale

Le produit de la taxe kilométrique que souhaite instaurer la Région bruxelloise pourrait servir à des investissements en matière de mobilité autour de Bruxelles, en collaboration avec la Flandre et la Wallonie.

"Qui affirme que les revenus du péage ne doivent être investis qu'à Bruxelles? Nous pourrions nous mettre d'accord avec la la Flandre et la Wallonie pour que cet argent serve aussi à la mobilité autour de Bruxelles", a affirmé au journal dominical 'De Zondag' le ministre bruxellois des Finances, Sven Gatz (Open Vld).

M. Gatz a admis que les négociations qui vont s'ouvrir dans les prochaines semaines avec les deux autres Régions à propos de la "taxation kilométrique intelligente" que souhaite introduire le gouvernement bruxellois se révèlent difficiles. "Mais c'est finalement une situation win-win (gagnant-gagnant)", a-t-il souligné.

Exit la taxe de circulation... pour les Bruxellois

Le ministre a noté que le péage urbain serait compensé pour les Bruxellois par la suppression de la taxe de circulation, ce qui ne sera pas le cas pour les navetteurs. "Les gouvernements flamand et wallon devront voir comment ils envisagent leur système de taxe routière sur le long terme", a encore dit le ministre libéral flamand, en soulignant que la Commission européenne demande aux Etats membres de l'UE de passer à une redevance kilométrique variable.

Le péage s'accompagnera aussi de corrections sociales et économiques, selon M. Gatz. "L'intention n'est pas de transformer le péage en ville en jackpot bruxellois. L'objectif principal est de réduire la congestion dans l'intérêt de l'économie, de la santé et du climat", a-t-il conclu.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Jeu 03 Déc 2020 22:39

Bonsoir,

Bruxelles va inaugurer sa future taxe kilométrique. A noter, en sus une taxe "anti bouchon", sera appliquée à région Bruxelles Capitale. Ce n'est pas dit explicitement. En somme en cas de dépassement de seuil de pollution et / ou au delà de certains seuils de trafic sur le R0 et autoroutes convergente, la région Bruxelles Capitale devra passer à la caisse reverser via le fisc (donc via l'impôt du contribuable), des amendes à l'UE pour non respect des normes anti pollution.
https://www.rtl.be/info/regions/bruxell ... 63140.aspx

Mobilité à Bruxelles: vers une taxe qui varie selon nombre de kilomètres, l'heure et la puissance du véhicule?

Le gouvernement bruxellois s'est mis d'accord jeudi sur une proposition de modèle de taxation automobile à soumettre à une large concertation y compris avec les autres Régions et le Fédéral.

Postulat du modèle: diminuer l'usage de la voiture de 25% dans la capitale à l'horizon 2030 en raison de l'impact économique de celui-ci, et y améliorer la qualité de l'air. Le modèle s'appuie principalement sur une taxation à l'usage de la voiture plutôt qu'à sa possession, comme actuellement. Celle-ci reposera sur un montant de base assorti d'un montant variable en fonction du nombre de kilomètres, de l'heure, et de la puissance du véhicule. A titre accessoire, il sera aussi possible de disposer d'un pass à la journée. Pour les habitants de la capitale, la taxe à l'immatriculation disparaîtra, tout comme la taxe de circulation, sauf, en ce qui concerne cette dernière, pour les véhicules de luxe, à partir de 15 CV fiscaux. Le modèle est baptisé Smartmove, le nom donné à une application du même nom.

Après l'enregistrement de la plaque d'immatriculation, c'est celle-ci qui calculera le tarif à payer en fonction de la distance parcourue, de l'heure du déplacement et de la puissance du véhicule sur base des données transmises par les caméras utilisées dans le cadre des contrôles du respect de la Zone basse émission. L'application Smartmove fera bien plus que cela: elle permettra de comparer les alternatives à la voiture individuelle, de suivre ses frais de déplacement, de calculer l'impact sur la qualité de l'air et le climat et de faire un choix de trajet le plus intelligent possible, sur base des informations en temps réel. Le gouvernement bruxellois mise sur une entrée en vigueur dans le courant de l'année 2022. Le ministre bruxellois des Finances Sven Gatz (Open Vld) reconnaît que "le chemin sera encore long" et que les discussions avec la Wallonie et la Flandre "ne seront pas simples".
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Jeu 17 Déc 2020 23:10

Bonsoir,

Une taxe kilométrique en réflexion en Flandres :

https://www.lecho.be/economie-politique/belgique/flandre/une-taxe-kilometrique-en-flandre-en-2025/10272370.html

Une taxe kilométrique en Flandre en 2025?

L'introduction d'une taxe kilométrique en Flandre ne figure pas dans l'accord du gouvernement régional et ne sera dès lors pas mise en oeuvre durant cette législature.

La taxe kilométrique ne figure pas dans l'accord du gouvernement régional, mais la ministre de la Mobilité, Lydia Peeters, veut toutefois voir si les conditions peuvent être remplies en 2025, sous la législature suivante, a-t-elle indiqué mercredi au parlement flamand.

Le gouvernement bruxellois a fait part de son intention d'introduire dès 2022 une taxe kilométrique intelligente sur le territoire de la région-capitale, réclamant une concertation avec les autres Régions sur cette question. Le point sera à l'ordre du jour du comité de concertation de vendredi.

En attendant, les voix s'élèvent du côté wallon. Le ministre wallon de l'Economie, Willy Borsus (MR), qualifie cette décision "d'aventureuse" et se dit prêt à "déployer tous les efforts juridiques afin que cette taxation ne voie pas le jour et ma ténacité sera totale". En effet, cette nouvelle taxe kilométrique bruxelloise aura de nombreux impacts financiers pour les Wallons qui viennent travailler à Bruxelles.

Cette proposition de la ministre flamande de la Mobilité a relancé le débat sur l'introduction d'une mesure similaire au nord du pays. Le précédent gouvernement flamand avait fait réaliser une étude à ce sujet, mais le projet avait finalement été enterré après les élections de mai 2019. L'actuel gouvernement flamand a rappelé qu'il n'avait pas l'intention de l'introduire sous cette législature. Dans une récente interview au journal Het Belang van Limburg, Lydia Peeters a rappelé qu'elle était favorable à une telle taxe et qu'elle voulait voir si les conditions pouvaient être remplies pour une mise en oeuvre en 2025.

En commission du parlement flamand, la ministre a été invitée à clarifier ces déclarations. "Pour moi et mon parti, une taxe kilométrique intelligente peut se faire. Mais des conditions doivent être remplies. Les navetteurs doivent par exemple disposer d'alternatives suffisantes. Actuellement, ces conditions préalables ne sont pas remplies." Mme Peeters souhaite la mise en place d'un "calendrier" permettant d'examiner en 2025 si les conditions préalables sont remplies.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Mer 26 Mai 2021 20:42

Bonsoir,

https://www.lecho.be/economie-politique ... 08664.html

Taxe kilométrique: l'ordonnance SmartMove soumise au Conseil d'État

Afin de répondre aux questions juridiques soulevées par le groupe de travail Fiscalité, le projet d'ordonnance SmartMove sera soumis à la Commission européenne et au Conseil d'État.

La concertation interfédérale autour du projet SmartMove se poursuit, sans grand fracas. La réunion de ce mercredi n'a évidemment pas permis de dégager un accord sur le fond. Mais comme l'avait fait savoir le ministre bruxellois de l'Environnement Alain Maron (Ecolo), l'objectif de ce Codeco était surtout de prendre acte de la décision du gouvernement bruxellois de solliciter un avis du Conseil d'État sur le projet d'ordonnance de taxation kilométrique intelligente. C'est chose faite.

Cette étape doit permettre de clarifier, de façon impartiale, un certain nombre d'interrogations juridiques mises en exergue par le groupe de travail relatif à la fiscalité: le projet SmartMove est-il conforme à la loi spéciale de financement ? Respecte-t-il le principe d'égalité fiscale? Est-il compatible avec le principe de l'union économique et monétaire? Aussi et surtout, est-ce que ce projet de taxe au kilomètre nécessite des accords de coopération? En clair, toutes les parties autour de la table veulent savoir si la Région bruxelloise pourrait légalement avancer seule dans ce projet.

Lire aussi | Quels recours juridiques possibles contre la taxe kilométrique bruxelloise?

Pour s'assurer de la compatibilité de SmartMove avec le droit européen, en particulier en ce qui concerne les principes de double imposition, de libre circulation et de non-discrimination, la DG Move de la Commission européenne est également en train d'être consultée.

Dans l'intervalle, les groupes de travail se poursuivront pour résoudre les points d’attention non résolus à ce stade, en matière de mobilité, d’environnement et d’économie-emploi. On note, par exemple, des préoccupations des deux autres Régions quant aux effets d'un report de trafic vers la périphérie. L'impact de SmartMove à une échelle plus large que la Région bruxelloise devra donc faire l'objet d'une analyse plus approfondie.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Sam 26 Juin 2021 22:37

Bonsoir,

Voici a quoi pourrait ressembler Bruxelles d'ici 2035 : https://www.rtbf.be/info/societe/detail ... d=10792097
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar titi59 » Lun 28 Juin 2021 13:58

tanaka59 a écrit:Bonsoir,

Voici a quoi pourrait ressembler Bruxelles d'ici 2035 : https://www.rtbf.be/info/societe/detail ... d=10792097


Déjà, c'est utopiste le ciel est bleu...

Mais en plus priver les belges de voitures c'est du surréalisme d'outre-Quiévrain. Dans un pays où certains habitent à Arlon et travaillent à Bruxelles il y a une révolution à faire !!
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar tanaka59 » Lun 28 Juin 2021 16:00

Bonjour,

titi59 a écrit: Dans un pays où certains habitent à Arlon et travaillent à Bruxelles il y a une révolution à faire !!


Et avec l'IDF tu crois que c'est mieux ? Faire venir des gens de Normandie , Lille, Orléans, Auxerre ... Tous les jours ! La question de fond à se poser , "pourquoi des trajets aussi longs" ?
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar titi59 » Mar 29 Juin 2021 07:23

tanaka59 a écrit:Bonjour,

titi59 a écrit: Dans un pays où certains habitent à Arlon et travaillent à Bruxelles il y a une révolution à faire !!


Et avec l'IDF tu crois que c'est mieux ? Faire venir des gens de Normandie , Lille, Orléans, Auxerre... Tous les jours ! La question de fond à se poser , "pourquoi des trajets aussi longs" ?


Les personnes qui viennent travailler en IDF de Lille, Orléans, Tours, Auxerre prennent le train : en Belgique c'est la voiture.

Il y a une différence conceptuelle marquée entre la France et la Belgique : les villes belges sont construites à l'américaine. Le centre de Bruxelles est absolument vide le soir. Il y a des tours de bureaux et c'est tout. Les belges vivent, au mieux, en banlieue (contrairement à la France ce sont les personnes aisées qui y habitent), et surtout dans des villes semi rurales mal desservies en TC. Bruxelles est occupé par les fonctionnaires des institutions internationales dans des quartiers spécifiques, le reste par des familles défavorisées et par les émigrés.

En France, les centres sont occupés par des CSP+. Qu'il y ait un problème avec les logements éloignés du travail je ne le nie pas mais même à la Défense (plus grand quartier d'affaires d'Europe) il y a 25000 habitants.
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Re: [ Belgique ] Vignette, péage urbain, écotaxe...

Messagepar JOJO » Mar 29 Juin 2021 08:35

Cela dit je doute que beaucoup de Belges aient les moyens financiers de faire Arlon-Bruxelles tous les jours en voiture. Les 2 villes sont distantes de presque 200 km aller-retour ça fait presque 400km par jours. Sans compter la mise en place de la LEZ à l'ensemble de la région de Bruxelles-Capitale qui exclut progressivement d'ici 2030 tous les véhicules thermiques comme à Paris... Est-ce vraiment un choix raisonnable dans ces conditions?
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