[ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Mer 05 Oct 2016 18:12

Les travaux de la fameuse antenne qui suit non pas la RN88 mais la RD988, mais ce n'est qu'en apparence si on considère le projet global.
Néanmoins, comme c'est précisé, ce n'est qu'un tronçon à 3 voie ou à 2 voies. L’État acceptera-t-il de récupérer autre chose qu'une 2x2 voies? et il faudrait que cela soit prolongé au moins jusqu'à Montrozier ou Laissac.
http://www.centrepresseaveyron.fr/2016/ ... 012231.php
RN88. Le tronçon Rodez-Causse Comtal opérationnel fin 2019
Le 20 septembre à 09h56 par Xavier Buisson

" Ce matin, nous lançons les opérations sur la RN88 entre Rodez et le Causse Comtal. L’objectif est de nous rapprocher de Sévérac, que nous espérons atteindre le plus rapidement possible. Mais que ce fut long ! ».
Lundi, à la sortie de la zone de l’Estreniols en direction de Lioujas, le président du conseil départemental Jean-Claude Luche ne cachait pas sa satisfaction à l’heure de lancer officiellement ces travaux devant élus locaux et représentants des différentes entreprises impliquées. Le conseil départemental a décidé de consacrer au total 270 M€ aux routes jusqu’en 2020.

Désengorger Lioujas et Sébazac
Pour un budget de 25 M€ financé à 100 % par le Département, le nouveau tronçon sera long de 7,5 km, dont 2,8 km à trois voies et 4,6 km à deux voies et permettra notamment de désengorger Lioujas et Sébazac, qui voient passer actuellement quelque 11 000 véhicules chaque jour.
Pire, la sortie Nord de Rodez, au niveau du rond-point du Bowling, comptabilise quotidiennement 24 000 voitures et poids lourds. Le nouvel aménagement divisera au minimum par deux ces affluences. Selon le président, «ce nouveau tracé sera aussi bénéfique à la zone commerciale de l’Estreniols. C’est un chantier important pour l’agglomération de Rodez et le Nord-Aveyron mais aussi pour l’ensemble du département».
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« Nous transférerons à l’état »
La mise en service est programmée pour fin 2019, et tout a été prévu pour faciliter la donne à l’état, qui devrait reprendre la main sur la suite du tracé après que le Département a souhaité assuré la maîtrise d’ouvrage et le financement. Ainsi les sept ponts prévus seront en mesure, une fois contruits, d’accueillir une route à 2x2 voies même si seules trois sont prévues à l’horizon 2019.

Une belle suggestion qui, si elle était suivie par l’état, pourrait permettre d’imaginer dans un second temps à une RN88 en 2x2 voies jusqu’à Sévérac, et ce depuis Albi. « En 2010, l’état n’avait pas les capacités financières ni la volonté de réaliser ce tronçon. Quand tout sera terminé, nous transférerons à l’état», affirmait lundi Jean-Claude Luche. Place désormais aux travaux préparatoires.

Dès octobre, des recherches d’archéologie préventive seront menées et, à partir de mars 2017, les ouvrages d’art seront construits (onze mois de travaux) et les lignes électrique déplacées (neuf mois de travaux). Le terrassement démarrera en mars 2018 (16 mois de travaux) et la mise en place des chaussées en avril 2019. Pour l’heure, si des études concernant la mise à 2x2 voies de la RN88 entre Albi et l’A75 ont été réalisées par l’état, aucun financement national n’est prévu pour la partie Rodez-A75.

http://www.centrepresseaveyron.fr/2016/03/26/barreau-de-saint-mayme-une-presentation-avant-travaux,994658.php
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar lucienmathurin » Sam 08 Oct 2016 20:29

Ben le tracé prévu est celui de la future RN88 non ? Donc il ne me semble pas que l'Etat ait le choix.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Dim 09 Oct 2016 12:29

Il n'a pas le choix, mais il n'est pas pressé.
Lorsque les travaux seront arrivés à Laissac alors peut-être envisagera-t-il d'incorporer le tracé à son domaine? En même temps ce n'est pas un super cadeau du département car la transformation d'une 2 voies ou d'une 3 voies en 2x2 voies outre l'aspect juridique avec la nouvelle enquête publique qu'il faudra prévoir pour l'aspect environnemental vu le temps écoulé depuis la DUP (DUP prise par décret du 20 novembre 1997 pour 10 ans, prorogée par Décret du 15 novembre 2007 seulement pour 5 ans pour réaliser les expropriations ) comportera un volet financier non négligeable. Et le département avancera qu'il a déjà fait sa part.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar lucienmathurin » Dim 09 Oct 2016 19:57

Bah est - ce qu'il n'attend pas d'en avoir fini avec la parti Albi - Rodez pour avancer sur Rodez - Sévérac ?
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Lun 10 Oct 2016 08:01

lucienmathurin a écrit:Ben le tracé prévu est celui de la future RN88 non ? Donc il ne me semble pas que l'Etat ait le choix.


L'Etat était trop heureux de laisser la main au CD12 qui est l'un des rares départements encore volontaristes !

colvert a écrit:Lorsque les travaux seront arrivés à Laissac alors peut-être envisagera-t-il d'incorporer le tracé à son domaine? En même temps ce n'est pas un super cadeau du département car la transformation d'une 2 voies ou d'une 3 voies en 2x2 voies outre l'aspect juridique avec la nouvelle enquête publique qu'il faudra prévoir pour l'aspect environnemental vu le temps écoulé depuis la DUP (DUP prise par décret du 20 novembre 1997 pour 10 ans, prorogée par Décret du 15 novembre 2007 seulement pour 5 ans pour réaliser les expropriations ) comportera un volet financier non négligeable. Et le département avancera qu'il a déjà fait sa part.


La DUP a permis l'achat de tous les terrains entre Séverac et Rodez, ce qui est une chance extraordinaire. Sans cela et le volontarisme du CD12, tout aménagement serait abandonné entre Rodez et Séverac.

lucienmathurin a écrit:Bah est - ce qu'il n'attend pas d'en avoir fini avec la parti Albi - Rodez pour avancer sur Rodez - Sévérac ?


Albi-Rodez est plutôt financé par la région et l'Etat, la bretelle à l'Est de Rodez par le CD12. Ce partage favorise l'avancement du chantier.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar FDH » Lun 10 Oct 2016 13:27

G.E. a écrit:La DUP a permis l'achat de tous les terrains entre Séverac et Rodez, ce qui est une chance extraordinaire. Sans cela et le volontarisme du CD12, tout aménagement serait abandonné entre Rodez et Séverac.

Oui, on voit au cadastre que les emprises sont réservées.

[HS]Il semble que ce sois aussi le cas pour l'axe Nevers-Balbigny (RN7-RN82), où les emprises semblent assez préservées[/HS]
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar lucienmathurin » Lun 10 Oct 2016 13:56

colvert a écrit: En même temps ce n'est pas un super cadeau du département car la transformation d'une 2 voies ou d'une 3 voies en 2x2 voies outre l'aspect juridique avec la nouvelle enquête publique qu'il faudra prévoir pour l'aspect environnemental vu le temps écoulé depuis la DUP (DUP prise par décret du 20 novembre 1997 pour 10 ans, prorogée par Décret du 15 novembre 2007 seulement pour 5 ans pour réaliser les expropriations ) comportera un volet financier non négligeable


Si je comprends bien il faut une nouvelle DUP (et tout ce qui va avec bien sûr) pour réaliser les travaux ? Mais alors quel est le "statut" des terrains acquis ? Je me souviens que pour la déviation de Rostrenen telle qu'elle devait se faire au départ sur la RN 164 les terrains acquis devaient être "rendus" à leurs anciens propriétaires vu que la DUP était caduque.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Lun 10 Oct 2016 18:35

Si le tracé reste le même, pas besoin d'une DUP. Cependant, il faudra actualiser d'autres études, comme celles portant sur l'environnement...
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Lun 10 Oct 2016 19:07

G.E. a écrit:Si le tracé reste le même, pas besoin d'une DUP. Cependant, il faudra actualiser d'autres études, comme celles portant sur l'environnement...

Il me semble que si les travaux ne sont pas engagés au terme de la validité de la DUP une nouvelle DUP doit être entreprise :
Code de l'Environnement - Article L123-17 (Légifrance version en vigueur au 10 octobre 2016)
Lorsque les projets qui ont fait l'objet d'une enquête publique n'ont pas été entrepris dans un délai de cinq ans à compter de la décision, une nouvelle enquête doit être conduite, à moins qu'une prorogation de cinq ans au plus ne soit décidée avant l'expiration de ce délai dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

De plus les propriétaires expropriés sont en droit d'exercer leur droit de retour, d'où la nécessité d'un nouvel acte administratif pour garantir le maintien des terrains.
Pour les terrains issus d'un aménagement foncier la question ne se poserait pas.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Lun 10 Oct 2016 19:53

Acheter des terrains, c'est-ce pas entreprendre un projet ?
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Mar 11 Oct 2016 18:05

G.E. a écrit:Acheter des terrains, c'est-ce pas entreprendre un projet ?

Et bien non : entreprendre un projet c'est commencer les travaux et de manière significative en plus (un simple défrichement ou les recherches archéologique cela ne compte pas) : "entreprendre c'est commencer à exécuter en général une action longue ou complexe" (Larousse)
D'ailleurs, le Code de l'Expropriation (Legifrance version janvier 2015) indique à l’article L.421-1 que :
« Si les immeubles expropriés n'ont pas reçu, dans le délai de cinq ans à compter de l'ordonnance d'expropriation, la destination prévue ou ont cessé de recevoir cette destination, les anciens propriétaires ou leurs ayants droit à titre universel peuvent en demander la rétrocession pendant un délai de trente ans à compter de l'ordonnance d'expropriation, à moins que ne soit requise une nouvelle déclaration d'utilité publique. ». La destination prévue ce n'est pas que les immeubles soient acquis (un terrain est un bien immeuble) c'est que les travaux soient faits.

Autre point juridique qui m'interpelle c'est que les terrains ont été acquis sur la base d'une DUP au bénéfice de l'Etat maitre d’ouvrage et c'est un autre maitre d'ouvrage qui procède aux travaux. La convention de transfert de maitrise d'ouvrage des travaux de 2011 est-elle suffisante ?

Enfin, la DUP initiale du 20 novembre 1997 n'a été prorogée que jusque 15 décembre 2012 s'il n'y a pas eu nouvelle prorogation. Donc je ne vois pas dans quel cadre légal le CD12 intervient puisque la DUP est caduque. De plus le projet DUPé était une autoroute à 2x2 voies pas une route à 2 ou 3 voies : est-ce la destination prévue au sens du Code de l’Expropriation?
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Mar 11 Oct 2016 19:52

colvert a écrit:Et bien non : entreprendre un projet c'est commencer les travaux et de manière significative en plus (un simple défrichement ou les recherches archéologique cela ne compte pas) : "entreprendre c'est commencer à exécuter en général une action longue ou complexe" (Larousse)


Le Larousse n'est sans doute pas la référence adéquate. Ce qui suit, oui.

colvert a écrit:D'ailleurs, le Code de l'Expropriation (Legifrance version janvier 2015) indique à l’article L.421-1 que :
« Si les immeubles expropriés n'ont pas reçu, dans le délai de cinq ans à compter de l'ordonnance d'expropriation, la destination prévue ou ont cessé de recevoir cette destination, les anciens propriétaires ou leurs ayants droit à titre universel peuvent en demander la rétrocession pendant un délai de trente ans à compter de l'ordonnance d'expropriation, à moins que ne soit requise une nouvelle déclaration d'utilité publique. ». La destination prévue ce n'est pas que les immeubles soient acquis (un terrain est un bien immeuble) c'est que les travaux soient faits.


En tout cas, le projet existe toujours, donc la destination prévue est bien là. Je ne suis pas plus spécialiste que ça.

colvert a écrit:Autre point juridique qui m'interpelle c'est que les terrains ont été acquis sur la base d'une DUP au bénéfice de l'Etat maitre d’ouvrage et c'est un autre maitre d'ouvrage qui procède aux travaux. La convention de transfert de maitrise d'ouvrage des travaux de 2011 est-elle suffisante ?


Ca, c'est peu gênant. La maîtrise d'ouvrage ne change rien aux caractéristiques fondamentales du projet qui lui ont donné son utilité publique.

colvert a écrit:Enfin, la DUP initiale du 20 novembre 1997 n'a été prorogée que jusque 15 décembre 2012 s'il n'y a pas eu nouvelle prorogation. Donc je ne vois pas dans quel cadre légal le CD12 intervient puisque la DUP est caduque. De plus le projet DUPé était une autoroute à 2x2 voies pas une route à 2 ou 3 voies : est-ce la destination prévue au sens du Code de l’Expropriation?


La DUP permettait les acquisitions de terrain, ce qui a été fait. Partant de là, il suffit que les procédures habituelles suivent. La dégradation des caractéristiques de l'infra est tout à fait permise, mais les emprises sont calibrées pour du 2x2 voies à long terme.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Sam 15 Oct 2016 16:54

G.E. a écrit:Si le tracé reste le même, pas besoin d'une DUP. Cependant, il faudra actualiser d'autres études, comme celles portant sur l'environnement...
Comme la DUP est caduque, il n'en reste pas moins que :
colvert a écrit: Il me semble que si les travaux ne sont pas engagés au terme de la validité de la DUP une nouvelle DUP doit être entreprise :
Code de l'Environnement - Article L123-17 (Légifrance version en vigueur au 10 octobre 2016)
Lorsque les projets qui ont fait l'objet d'une enquête publique n'ont pas été entrepris dans un délai de cinq ans à compter de la décision, une nouvelle enquête doit être conduite, à moins qu'une prorogation de cinq ans au plus ne soit décidée avant l'expiration de ce délai dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

Dans ces conditions c'est du pain béni pour toute personne ou association qui serait contre le projet.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Lun 17 Oct 2016 21:01

Effectivement... A suivre, la RN88 reste un projet d'intérêt général dans le secteur.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar colvert » Mar 18 Oct 2016 20:25

En 1997 un recours (sur le fond) en conseil d'Etat contre la DUP, déposé par l'Association de défense de la haute vallée, avait été rejeté en 1998. C'est extrêmement facile de faire une action contentieuse lorsque l'acte fondateur est caduque. A suivre.
En savoir plus sur http://www.ladepeche.fr/article/1998/11 ... iYP6YSu.99
http://www.ladepeche.fr/article/1998/11 ... isant.html
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar tintin1381 » Mar 18 Oct 2016 23:37

Bonsoir à tous !

En tant qu'agent de l'état, je vous confirme que nous ne nous désengageons de rien du tout !

Effectivement, comme il a été dit plus haut, l'état se concentre d'abord sur la section prioritaire : Toulouse - Rodez.
Ceci pas parce qu'il "n'est pas pressé", mais pour deux raisons simples : il n'a pas les moyens de tout financer d'un coup, et n'a pas non plus les effectifs pour réaliser les études : le service d'Ingénierie de la DIRSO est (et sera) réduit quasi de moitié d'ici à 2020.

Je vous confirme que l'état est ravi que le conseil départemental de l'Aveyron prenne de l'avance (il aurait prévu le projet quoi qu'il en soit, mais ça aurait été plus long pour les raisons évoquées précédement), et il récupérera la 2x1 voie (ou 3 voie) élargissable quoi qu'il en soit !

Le lancement ou non de ces projets n'est pas fonction de la DUP seulement. Cette dernière est effectivement toujours valable.
Il est aussi condition du Contrat Plan Etat Région en vigueur !

Pour rappel, le CPER 2015 - 2020 stipule dans le Tarn et l'Aveyron :

- Pour études + travaux
- Mise à 2x2 de voies rocade d'Albi (Finitions)
- Sécurisation Lescure d'Albigeois (études + trvx 2018)
- Saint-Jean - La Mothe (Finitions)
- Baraqueville Tranche 1 et 2 (En cours)
- Pour les études préalables
- Dénivellation des giratoires de Rodez (Côté de la Gascarie => rond point Saint-Marc)

Espérons que si tout c'est bien passé d'ici 2020, le CPER 2020 - 2025 ressemblera à ça :
- Etudes préalables mise à 2x2 voies Rodez - Séverac
- Etudes préalables Bretelle de Lescure (Route de Saint-Juery => Rond point de l'Hermet)
- Etudes préalables réaménagement section Hermet - La Tête (déviation de Carmaux)

Si tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes, nous aurons tout à 2x2 voies Toulouse - Séverac en 2030-2035.
Pour information et de source sûre, malgré toutes les tentatives d'enterrement et les on dit, l'état à toujours dans le viseur Mende - Le Puy à passer à 2x2 voies... mais je pense qu'il faut plutôt compter 2040 ^^

Voilà, hésitez pas pour les questions !
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar Tifred » Mer 19 Oct 2016 02:58

Merci tintin pour ces infos.
Mais qu'y a t'il donc à réaménager sur la section Hermet - La Tête :shock:
Cette section n'est-elle pas relativement récente et aux normes VE?
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar tintin1381 » Mer 19 Oct 2016 15:14

Tifred a écrit:Merci tintin pour ces infos.
Mais qu'y a t'il donc à réaménager sur la section Hermet - La Tête :shock:
Cette section n'est-elle pas relativement récente et aux normes VE?


La déviation de Carmaux est aux normes, elles démarre du giratoire de la Tête (Le Garric) et se termine à Croix de Mile.
Et non entre l'Hermet (Route de Valence) et la Tête, la RN88 est certes à 2x2 voies à 90% mais pas du tout aux normes.
- Absence de BAU
- Tourne à gauches et insertions par la gauche pour faire demi tour
- Sens Albi - Carmaux, limité à 90 km/h parce que donnant sur des entrées de propriétés
- Sens Carmaux - Albi, limitée à 110 km/h et pourtant présence de stops, tournes à gauche et insertions par la gauche.

=> Le tracé définitif passera en bas, les emprises sont réservées.
=> Le sens Albi - Carmaux (en haut) sera quand à lui utilisé en bidirectionnelle et desserte locale.
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar dark_green67 » Mer 19 Oct 2016 16:15

C'est toujours agréable d'entendre dire que la bretelle de Lescure n'est pas abandonnée ! :)
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Re: [ N88 ] Albi - Rodez - Sévérac

Messagepar G.E. » Mer 19 Oct 2016 19:02

En effet, merci pour toutes ces infos ! :)
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