Bonjour , nouveau né sur le forum.
Je voudrais connaître la procédure afin d'entreprendre la révision d'un schéma directeur d'animation.
Dans le cadre de mon boulot (je bosse dans une DIR) on m'a demandé de rechercher cette procédure "en urgence"(mais ce n'est pas dans mes attributions habituelles)....
D'après ce que j'ai pu trouver comme documentation, j'ai retenu que :
- les acteurs locaux proposent les modifications à apporter (nouveaux panneaux, suppression de panneau, nouveau thème). ces acteurs sont_ils la commission locale?
- ces demandes sont portées devant la Commission Nationale de la Signalisation d'Animation qui examine ces demandes.
L'IG a-t-il son mot à dire dans la procédure, si oui quand est-il saisi.
Merci par avance de votre aide, et poour ce forum très intéressant.