Au sujet des DDE et de l'obtention de panneaux inutilisés

Au sujet des DDE et de l'obtention de panneaux inutilisés

Messagepar Choukab » Dim 25 Aoû 2013 15:34

Bonjour,
je suis tout nouveau sur le forum, donc d'avance pardonnez ma naïveté ou mes hésitations ! ;)
Je souhaitais avant tout savoir si vous pouviez m'aider quant à ma volonté de dégoter des panneaux de signalisation. J'en ai déjà un certain nombre trouvés dans des brocantes, mais j'aurais aimé savoir si certains d'entre-vous avaient déjà rendu visite aux DDE (de leur ancien nom) pour en trouver, si celles-ci avaient accepté, et surtout vers quels services se tourner pour cette requête. Je me doute que ce n'est pas forcément un jeu d'enfant, mais je demande à tout hasard, à qui s'adresser quoi. Je présume qu'il vaut mieux directement se tourner vers les ateliers et les services techniques que vers les bureaux ? Mais comment faire ?

Merci vraiment, d'avance...

Cordialement,

Choukab.
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Re: Au sujet des DDE et de l'obtention de panneaux inutilisé

Messagepar Dj_Gogo_2000 » Dim 25 Aoû 2013 18:45

Les Ex-DDE appartiennent au Conseil généraux. Je t'invite à écrire au président du Conseil général que tu souhaites questionner sur la question.
Les panneaux comme tout bien public appartient à son propriétaire. Ils ne pourront te le donner que si celui ci est réformé (sortir de l'inventaire en fonctionnement et investissement) et que c'est leur souhait de faire un don. Sinon cela se passera par une vente aux domaines, enchères (exemple : bâtiments, voitures, ...).
Pour cela, le mieux est d'adresser un courrier.

Si un agent te "donne" un panneau parce que tu es allé le voir directement dans un centre technique routier, cela sera considéré comme Détournement de fonds publics pour vous deux avec possibilité de mise à pied (une des façon de ne plus être fonctionnaire) pour lui et peine pour toi.
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Re: Au sujet des DDE et de l'obtention de panneaux inutilisé

Messagepar Choukab » Mar 03 Sep 2013 09:12

Merci beaucoup pour ces précisions utiles et éclairantes. :)
Pensez-vous tout de même qu'il y ait une chance que cela fonctionne ?
Choukab
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