Forum SARA

A75 :
Archives Nationales :
20030283/19 :
Autoroute A75 : viaduc de Millau (du 25/07/1997 au 21/08/1998)
- Evolution du projet
- Mise en concession
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/20 :
Autoroute A75 : viaduc de Millau (du 02/09/1998 au 30/12/1999)
- Evolution du projet
- Mise en concession
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/21 :
Autoroute A75 : viaduc de Millau (du 05/01/2000 au 25/01/2002)
- Evolution du projet
- Mise en concession
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/14 :
Sections Auberoques-Engayresque, Saint Flour-La Garde et Massiac Nord-Saint Flour Sud : Déclaration d'utilité publique (DUP), dossier d'enquête, instruction mixte à l'échelon central. 1988-1992
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/15 :
Raccordement A75 et RN88 : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, instruction mixte à l'échelon central, mise en compatibilité des POS. 1990-1991
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/16 :
Section Severac-Le Château, contournement et barreau de raccordement : Avant-projet sommaire, rapport de présentation, avant-projet modificatif. 1990-1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/17 :
Section Marvejols Nord-La Mothe Nord, Le Buisson-Le Monastier, La Pezade-Le Ceylar Nord, La Sambuguède-Lodève Nord : Avant-projet des ouvrages d'art non courant, rapport de synthèse, création d'un centre d'entretien secondaire de Saint Chely d'Apcher, demande de réévaluation, avant-projet sommaire modificatif, dossier de réévaluation. 1990-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/21 :
Section La Cavalerie Sud-Pézenas Sud : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. / Instruction mixte à échelon central : Notice explicative, rapport, dossier d'enquête publique. 1992-1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/44 :
A75 Section Pézenas-A9 :
Dossier d'enquête préalable à la DUP, rapport. 1997-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/45 :
A75 Section Pézenas-A9 :
Procès-verbal de la conférence, dossier d'enquête d'instruction, rapport. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/46 :
A75 Section Pézenas-A9 :
Notice explicative sommaire. (Sans Date)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/48 :
A75 Section Pézenas-A9 :
Avant-projet sommaire modificatif n°1. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/49 :
A75 Section Pézenas-A9 :
Avant-projet sommaire modificatif n°2. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/223
A75, aménagement de la section Pégairolles de l'Escalette-Lodève Sud et construction des
aires de repos de Marvejols : Avant-projet sommaire modificatif. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/254
RN9 : Aménagement à 2 × 2 voies de la section Massiac Nord-Saint-Flour Sud : dossier d'enquête
publique, dossier de mise en compatibilité des POS. 1988
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


De la côte 20180031/610 à 648 le lien est le suivant :
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/610
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Consultation pour la section terminale
1993
Dossier de synthèse.

20180031/611
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Documents de synthèse
1996
Rapport, plans.

20180031/612
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Présentation de l'opération et pièces générales
1996
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Présentation de l'opération, Jalonnement des aires, études socio-économiques, état
initial et état initial cartographique de l'environnement.

20180031/613
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Raccordement à Béziers : Comparaison des variantes
1996
Rapport de présentation, étude d'environnement, barreau de raccordement aux rocades, raccordement sur l'autoroute A9, analyse de la valeur.

20180031/614
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Raccordement à Béziers : Caractéristiques principales de la variante proposée : Tome 1
1996
Rapport de présentation, étude d'environnement, caractéristiques géométriques
principales des éléments autoroutiers, rétablissements de communication.

20180031/615
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire : Dossier d'avant-projet sommaire : Raccordement à Béziers : Caractéristiques principales de la variante proposée : Tome 2
1996
Études géologiques et géotechniques, études hydrauliques, ouvrages d'art courant, estimations.

20180031/616
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Suivi de l'avant-projet sommaire modificatif de la section concédée et droit d'évocation sur le noeud autoroutier
2000-2007
Avenant, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.

20180031/617
A75 : Section Pézenas-Béziers : A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Avant-projet sommaire modificatif
2002
Rapport, plan de phasage des travaux, plan d'implantation et de repérage, profils en long des rétablissements, profils en travers type, étude hydraulique et drainage de la plate-forme, étude paysagère et aménagement de la plate-forme de péage.

20180031/618
A75 : Section Pézenas-Béziers : A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Reprise des caractéristiques géométriques des bretelles
2005
Notice explicative, vues en plan, profils en long, schémas et profils en travers type.

20180031/619
A75 : Section Pézenas-Béziers : A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Barreau de raccordement de la Devèze : Documents de synthèse et documents techniques
2005
Documents de synthèse :Rapport de synthèse, plans annexés au rapport de synthèse.
Documents techniques : Plans de la variante proposée, estimation de la variante, dossier d'environnement, analyse des variantes proposées pour l'aménagement de l'avenue du Viguier, étude de fonctionnement des variantes d'aménagement de l'avenue de Viguier, étude d'impacts sur les milieux, la faune et la flore.

20180031/620
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Barreau de raccordement de la Devèze : Étude hydraulique routière
2005

20180031/621
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet sommaire modificatif : Barreau de raccordement de la Devèze : Approbation du dossier d'avant-projet sommaire modificatif
2005-2006
Décision d'approbation, note, correspondance.

20180031/622
A75 : Section Pézenas-Béziers : Avant-projet partiel
2002-2004
Plans généraux et caractéristiques géométriques : Rapport de présentation, vues en plan, profils en long, plans types.

20180031/623
A75 : Section Pézenas-Béziers : Contentieux
1997-2002
Acquisition des entreprises Monteleone : Rapport, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance., documentation

20180031/624
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Réunions mensuelles de coordination (Notes, comptes-rendus de réunions, ordres du jour, documentation) : 2001-2002

20180031/625
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Réunions mensuelles de coordination (Notes, comptes-rendus de réunions, ordres du jour, documentation) : 2003

20180031/626
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Réunions mensuelles de coordination (Notes, comptes-rendus de réunions, ordres du jour, documentation) : 2004

20180031/627
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Réunions mensuelles de coordination (Notes, comptes-rendus de réunions, ordres du jour, documentation) : 2005

20180031/628
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Inspection de sécurité
2002-2004
Rapport d'expertise, procès-verbal d'inspection de sécurité, procès-verbal d'essais, procédure d'exploitation, notices de présentation de l'ouvrage, notes, correspondance, documentation.

20180031/629
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Inspection des travaux
2004
Rapports, procès-verbal d'inspection travaux et pré-inspection de sécurité, notice de présentation de l'ouvrage, plans, documentation.

20180031/630
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Opérations préalables à la réception de l'ouvrage
2003-2005
Rapports d'inspection, vis, grille d'analyse d'audit de sécurité avant mise en service, documents préparatoires, notes, procès-verbal d'inspection de sécurité, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.

20180031/631
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet d'ouvrage d'art : Programme d'accompagnement touristique
2003-2005
Études de faisabilité, convention, notes, comptes-rendus de réunions, programme d'accompagnement, correspondance, documentation.

20180031/632
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Engagements de l'État en faveur de l'environnement
1995
Dossier de synthèse.

20180031/633
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Livre blanc de l'autoroute A75 et plans généraux des travaux déclarés d'utilité publique
1995

20180031/634
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Activation touristique et valorisation du viaduc
1996-2004
Études de faisabilité, rapports, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.

20180031/635
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Interventions parlementaires
1997-2004
Questions écrites, notes, éléments de réponses, correspondance, documentation.

20180031/636
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Mise en concession du viaduc
1998
Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique.

20180031/637
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Engagements de l'État pris dans le cadre de la mise en concession
1999-2000
Rapport final, documents préparatoires, notes, correspondance, documentation.

20180031/638
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Pérennisation des pistes de chantier : Pré-étude et scénario d'implantation d'équipements touristiques liés au viaduc
1999-2003
Études, compte-rendu de réunion.

20180031/639
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Pérennisation des pistes de chantier : Consultation juridique et enquêtes publiques
2001-2005
Étude, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation.

20180031/640
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Enquêtes préalables
2004
Liaison routière Saint-Germain - Les Aumières - Brocuéjuols : Rapport.
Pérennisation de la piste de chantier entre l'aire de Brocuéjuls et la pile P2 : Rapport.
Pérennisation de la piste de chantier entre la RD41 et la RD992 : Projet de rapport.

20180031/641
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Communication autour du viaduc
2004
Plaquettes de présentation, bulletins d'information, dossier de presse, revues de presse, coupures de presse.

20180031/642
A75 : Viaduc de Millau : Déclaration d'utilité publique : Remise en état des lieux
2005
Rapports, note, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.

20180031/643
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet : Marchés : Choix du concepteur et rôle du groupement de concepteur
1996-2001
Notes, comptes-rendus de réunions, liste détaillée des membres du jury, liste des membres du groupe d'étude technique chargé de l'analyse et du contrôle des prestations, correspondance, documentation.

20180031/644
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet : Marchés : Dossiers présentés à la Commission spécialisée des marchés : Projet de marché de maîtrise d'oeuvre particulière
1997
Projet de marché, rapport, fiche de présentation, annexes.

20180031/645
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet : Marchés : Dossiers présentés à la Commission spécialisée des marchés : Assistance architecturale au concédant
2002
Projet de marché, rapport, plan de situation, représentation graphique du viaduc, correspondance.

20180031/646
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet : Suivi des travaux et de la concession
2000-2004
Rapport d'inspection de régularité, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, photographies.

20180031/647
A75 : Viaduc de Millau : Avant-projet : Sous-dossiers Installations fixes d'exploitation, équipement de sécurité et d'exploitation
2004
Rapports.

20180031/648
A75 : Section Clermont-Ferrand - Béziers
2000
Dossier d'instruction mixte à l'échelon central et dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

A76 :
Archives Nationales :
Néant

A77 / RN7 / RN82 (A6-Rosier - A89-Balbigny) :
Archives Nationales :
19790002/111 DLI 0167 :
Partis d'aménagement à long terme des grandes liaisons routiéres inscrites au schéma directeur. Partis d'aménagement à long terme. DORDIVES-NEVERS. 1962/74
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

19790002/161 DLI 0233bis :
Etude de l'aménagement progressif des RN. 7 et 20. 1965/70
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

20030283/35 :
- RN7 (Loire, Allier) : projet d'aménagement (1997 - 1998)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/37 :
Allier : RN7 ; RN79, route centre europe atlantique (RCEA) ; liaison RN7 - A71. 1997-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/65 :
Loire (1997-2000)
- RN7
- RN82
- Projet de liaison Roanne - Paray-le-Monial
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/67 :
Loiret (1997-2000)
- A77
- RN7
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/73 :
Nièvre (1997-2001)
- RN7
- A77
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19990177/300 :
Autoroute A 67, (ex A 70), Dordives Montargis-sud
Notes et correspondance, 1984-1989.
Etudes préliminaires : dossier de concertation, 1987, étude de variantes, 1988.
Etudes sur l'opportunité de la solution autoroutière ou de l'aménagement de la R N 7, Centre d'études techniques de l'Equipement de Normandie-Centre 1983-1987
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/301 :
Autoroute A 67, (ex A 70), Dordives Montargis-sud
Etude préliminaire d'avant projet sommaire, mai 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/302 :
Autoroute A 67, Dordives Cosne-sur-Loire
Dossier d'étude préliminaire de l'avant-projet sommaire de la section RD 940 Cosne-sur-Loire, Centre d'études techniques de l'Equipement Normandie Centre avril 1990
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) (Déjà consulté)

20160707/220
RN7, déviation de Lapalisse-Saint-Prix : avant-projet sommaire modificatif. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/234
RN7 : 1998-1999
- Aménagements de sécurité dans la Loire : étude préliminaire.
- Aménagement à 2 × 2 voies entre Cosnes-sur-Loire et Pouilly-sur-Loire : dossier de projet réduit.
- Déviation de St-Martin d'Estreaux : avant-projet sommaire modificatif.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/247
RN7-RN82 : Insertion du projet d'aménagement de la RN7 : dossier de mise en compatibilité des POS.
Aménagement à 2 × 2 voies de Cosne Cours sur Loire et Balbigny : dossier d'enquête. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/297
RN7 : Contournement de Toulon sur Allier, aménagement entre St Prix et la Loire, mise à 2 × 2 voies au nord de Moulins : avant-projet sommaire. 1990-1991
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/386
RN7
1998-2001
Aménagement à 2X2 voies au nord de Moulins, entre Avermes et Villeneuve sur Allier : avant-projet sommaire modificatif, décision ministérielle.
Déviation de Saint-Martins d'Estreaux : avant-projet sommaire modificatif, décision ministérielle.
Déviation de Livron-sur-Drôme et Liriol-sur-Drôme : avant-projet sommaire, décision ministérielle.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/517
RN7-RN82 Déviation de Tronsanges et de Magny Cours. Dossier d'enquête publique. 1992
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/518
RN7 Déviation de Moulins : Enquête publique préalable à la déclaration d'enquête publique, dossier réglementaire, rapport. 1993-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/519
RN7-RN82 Aménagement de la RN7 entre Cosne sur Loire et Roanne : Rapport, enquête publique préalable à la déclaration d'enquête publique, arrêté, projet de décret, plans généraux des travaux. 1996-1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/520
RN7-RN82 section Cosne Cours sur Loire (A67) - Balbigny (A89) : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'enquête publique. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/555
RN7 Nevers-Magny Cours aménagement à 2 × 2 voies : Élaboration du projet : Études géotechniques. 2000-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/556
RN7 Nevers-Magny Cours aménagement à 2 × 2 voies : Dossier de projet : Pièces 2 à 5. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/557
RN7 Nevers-Magny Cours aménagement à 2 × 2 voies : Dossier de projet : Pièces 7 à 9. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/558
RN7 Nevers-Magny Cours aménagement à 2 × 2 voies : Dossier de projet : Pièces 10 à 15. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20180031/2
RN7, Section Villeneuve, Avant-projet sommaire : Rapport de présentation et plan de situation, avis des services et décision ministérielle d'approbation. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/3
RN7, Section Villeneuve, Avant-projet sommaire : Étude paysagère, hydraulique et acoustique. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/4
RN7, Section Villeneuve, Avant-projet sommaire : Études d'environnement et géotechnique. 2002-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/5
RN7, Section Varennes-Lapalisse, Avants-projets sommaire : Comparatif de variantes, rapport de présentation et plans. 2004-2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/6
RN7, Section Varennes-Lapalisse, Avants-projets sommaire : Étude géologique, étude géotechnique et étude d'impact. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/7
RN7, Section Varennes-Lapalisse, Avants-projets sommaire : Étude paysagère et étude hydraulique. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/8
RN7, Section Varennes-Lapalisse, Avants-projets sommaire : Étude acoustique. 2002-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/9
RN7,Déviation de Nevers - Magny-Cours : Rapport de présentation, plans, photographies, notes, correspondance. 2001-2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/10
RN7, Déviation de Varennes-sur-Allier, Dossier principal : Rapport de présentation, plan des variantes, rapport géométrie, ouvrage d'art, rapport d'exploitation, de signalisation, de trafic et de concertation, estimation. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/11
RN7, Déviation de Varennes-sur-Allier, Dossier annexe : Étude paysagère, étude hydraulique, étude acoustique, étude de géologie, étude d'environnement, étude géotechnique. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/12
RN7, Sections Toulon-Bessay et Bessay-St Loup, Dossier principal : Rapport de présentation, plan des variantes, rapport géométrie, ouvrage d'art, rapport d'exploitation, de signalisation, de trafic et de concertation, estimation. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/13
RN7, Sections Toulon-Bessay et Bessay-St Loup, Dossier annexe : Étude paysagère, étude hydraulique, étude acoustique, étude de géologie, étude d'environnement, étude géotechnique. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

19771609/10 RC 0116
RN 7 - aménagement 2x2 entre LA NIEVRE et MOULINS. 1971
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA)) (1957-1973))

20180031/604
A67, Dordives-Cosne-sur-Loire
Dossier d'instruction Mixte à l'échelon central. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/649
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Fixation du coût d'objectif et observations économiques
Dossier général de présentation, notes, actes de colloque, correspondance, documentation. 1992-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/650
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Projet de création d'un demi-diffuseur au niveau de la commune de Varennes-Changy
Dossier de présentation du projet, rapport de présentation des éléments de justification économique, notes, correspondance, documentation. 1995-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/651
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Déclaration d'utilité publique
Franchissement de la vallée du Loing : Dossier de consultation, avis des administrations, étude de solutions, études biologiques, études hydrogéologiques, études phoniques, étude architecturale et paysagère, rapport d'estimation, correspondance. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/652
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Avant-projet sommaire : Sous-dossiers Aires annexes et Synoptique des aires annexes
Décision d'approbation, avis, dossiers d'avant-projet, rapport, correspondance. 1995-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/653
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Avant-projet sommaire : Sous-dossiers Installations fixes d'exploitation et Équipements de sécurité et d'exploitation
Décisions d'approbation, dossiers d'avant-projet, avis, correspondance. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/654
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Avant-projet sommaire : Projet de définition de signalisation de direction
Décision d'approbation, dossier de projet de définition de signalisation, correspondance. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/655
A77 : Section Dordives - Briare – Cosne : Approbation de plusieurs projets et dossiers d'avant-projet
Décisions d'approbation, comptes-rendus de réunions, compte-rendu de visite de chantier, correspondance, plans généraux et profils en long, documentation. 1996-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/656
A77 : Section Briare-Cosne (Avant-projet sommaire) : Raccordement de la voirie locale à la déviation Est de Cosne et plaquette descriptive du tronçon
Étude, notes, comptes-rendus de réunions, plaquette descriptive, correspondance. 1995-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/657
A77 : Section Briare-Cosne (Avant-projet sommaire) : Dispositifs d'échanges Cosne Nord et Cosne Centre
Rapport. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/658
A77 : Section Briare-Cosne (Avant-projet sommaire) : Sous-dossier Géométrie
Décision d'approbation, dossier d'avant-projet, rapport, annexes. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/659
A77 : Section Briare-Cosne (Avant-projet sommaire) : Aménagement du carrefour RN7 - RD955A sur le territoire de la commune de Myennes
Décisions ministérielles, rapport de présentation, note, plans, cartes, profils en long, profils en travers, correspondance. 2000-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/660
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Géométrie
Décision d'approbation, dossier d'avant-projet, rapport, annexes. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/661
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Approbation du sous-dossier, rapport de géologie et géotechnique, fiche de synthèse, mémoire de présentation, plans généraux et profils en long, estimation. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/662
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Géologie et géotechnique
Carte géologique, plans de situation, profils en long. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/663
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Terrassements - Couche de forme
Mémoire, plan de correspondance des terres, plans de situation des carrières et dépôts, dossier de points particuliers. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/664
Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Chaussées et hydraulique
Mémoires, plans des bassins versants, plans synoptiques, cahier des ouvrages principaux. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/665
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Dossier des études spécifiques
Rapports géologiques-géotechniques, cahier des sondages, cahier des résultats des essais géotechniques, étude de faisabilité des talus, franchissement des vallée et zones humides, étude sur stabilité déblai de Briare, annexes. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/666
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Dossier de synthèse : Dossier d'avant-projet, plans généraux, vue en plans et profils en long des échangeurs. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/667
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Dossier de synthèse : Annexes : Échangeurs, installations fixes et aires annexes, plans d'hydrauliques et d'assainissement. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/668
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Dossier de synthèse : Annexes : Plans de synthèse environnement, emprunt des grandes pièces, étude de trafic, étude acoustique, plans types des clôtures, procédures administratives. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/669
A77 : Section Pannes-Briare (Avant-projet) : Dossier de synthèse : Approbation du dossier de synthèse
Décision d'approbation, rapport, correspondance, annexes. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/670
A77 : Section Souppes-Pannes (Avant-projet sommaire) : Sous-dossier Géométrie
Décision d'approbation, dossier d'avant-projet, correspondance. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/671
A77 : Section Souppes-Pannes (Avant-projet sommaire) : Dossier de synthèse : Dossier d'avant-projet et décision d'approbation. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/672
A77 : Section Souppes-Pannes (Avant-projet sommaire) : Dossier de synthèse : Annexes
Échangeurs, installations fixes et aires annexes, plans d'hydrauliques et d'assainissement, plans de synthèse environnement, emprunt des grandes pièces, étude de trafic, étude acoustique, plans types des clôtures, procédures administratives. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/673
A77 : Section Souppes-Pannes (Avant-projet sommaire) : Création d'un carrefour giratoire sur la RN7 à Dordives
Notes, rapport de présentation, plans, profils en long, annexes. 1999-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/674
A77 : Section Souppes-Pannes (Avant-projet sommaire) : Synthèse des opérations de contrôle
Rapport, correspondance. 2000
Concerne également la section Pannes-Briare.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20020208/81
RN7, Dordives - Solterre : Dossier technique. 1984-1986
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

A78 :
Archives Nationales :
Néant

A79 / RN79 / RN80 (+ RCEA Générale) :
Archives Nationales :
19771610/12 RC 0247 :
étude SEREQUIP sur les liaisons primaires traversant la FRANCE d'EST en OUEST région AUVERGNE. 1968-69
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1960-1973))

19790002/124 DLI 0183 :
Itinéraires routiers traversant la FRANCE d'EST en OUEST. Programmation des travaux. Etude du choix du parti d'aménagement : RIOM-MONTLUCON ; MONTLUCON-MOULINS ; POITIERS-LA ROCHELLE. 1970
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

19860645/6 86 AJ BIS 1066 :
route Centre Europe Atlantique : projet. nov.1973-déc.1983.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (DATAR) (1964-1985))

20030283/34 :
Route centre europe atlantique (RCEA). - Etude du projet dans les départements concernés. 1997-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/37 :
Allier : RN7 ; RN79, route centre europe atlantique (RCEA) ; liaison RN7 - A71. 1997-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/52 :
Département de la Creuse (1998 - 2001) - Les infrastructures routières dans le Limousin - RN145 : route centre europe atlantique (RCEA)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/65 :
Loire (1997-2000)
- Projet de liaison Roanne - Paray-le-Monial
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/80 :
Département de la Saône-et-Loire (1998 - 2000) - A406 : contournement de Mâcon - Route centre europe atlantique (RCEA) - RN6 : contournement de Châlons-sur-Saône
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19770822/7 CAB 851 :
Réseau routier 1985 - Axe Centre-Europe 1967-1971
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l'Équipement) (1967-1972))

19800012/17 0340 :
3- Liaisons de MONTLUCON à CLERMONT-FERRAND Et au VAL D'ALLIER - Déviations des R.N. 143 et 698 : Etude sommaire. 1972
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1962-1974))

20160707/188 :
RN79-70, section Digoin-Paray-Le-Monial-Est : avant-projet sommaire. 1996-1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/205
RN79, contournement de Dompierre sur Besbre : avant-projet sommaire modificatif. 1998-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/220
RN79, déviation de Dompierre-sur-Besbre : marché de réalisation. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/249
RN79 : Section Mont-Marault-Paray Le Monial : dossier d'enquête préalable. 1993-1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/280
RN79 : Aménagement entre Dompierre-sur-Besbre-Est et Paray-le-Monial-Est : prorogation à la DUP. 1994-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/389
RN 79, aménagement de la section comprise entre Dompierre Est et Molinet, aménagement de la déviation de Digoin, et aménagement de la route Centre Europe Atlantique (déviation de Dompière-sur-Besbre) : Avant-projet sommaire, avant-projet sommaire modificatif, décision ministérielle, avis. 1996-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

19771609/10 RC 0116
ALLIER (1970-1971) :
Liaison EST-OUEST RN 145-aménagements complémentaires entre le dépt. CREUSE et LE MONTET. 1970
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA)) (1957-1973))

A80 :
Archives Nationales :
Néant

A81 :
Archives Nationales :
19771610/32 RC 0331 : AR LE MANS-ANGERS & LE MANS-RENNES première définition des tracés en vue de l'étude préliminaire. 1972
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1960-1973))

20020208/67
RN157, Rennes - Cherbourg : classement en voie express, étude agricole préalable, 1980-1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

A82 :
Archives Nationales :
Néant

A83 :
Archives Nationales :
20030283/85 :
Deux-Sèvres (1997-2001)
- Aménagement du réseau routier de l'agglomération de Niort
- RN149 : Route centre europe atlantique (RCEA)
- Projet d'autoroute A83
- A10
- A870
- RN11
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19770822/26 CAB 870 :
Autoroutes B, C, F et H. (1967-1972)
- B.11 - Tracé de l'autoroute Sud de NANTES
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l'Équipement) (1967-1972))

20160707/267
A83 : Section Rennes-Avranches : dossier d'instruction mixte à l'échelon central, dossier d'enquête préalable à la DUP. 1993-1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20020208/75
A83 : Autoroute Nantes - Niort : dossier de concertation, 1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20180031/675
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Notice de présentation général, réponses aux réserves et modifications des sous dossiers et estimations. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/676
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Plans synoptiques et généraux. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/677
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier de synthèse, plans de rétablissement et aires annexes. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/678
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Sous dossier installations fixes d'exploitation et équipements d'exploitation et de sécurité. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/679
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Habitat et nuisances sonores et plans de principes des aménagements paysagers des secteurs particuliers. 1999-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/680
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Sous dossier patrimoine culturel, estimations, dépôts et plans annexes eaux. 1999-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/681
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Cahiers de Présentation générale, agriculture, milieux naturels. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/682
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Cahier Eau, Paysage et Mémoire. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/683
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier de synthèse Géométrie : Notice de présentation, présentation générale du projet, mémoires, estimation provisoire et plans. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/684
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier de synthèse Géométrie : Plans. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/685
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Présentation générale et études géologiques et géotechniques. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/686
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Mémoire sur la réalisation des terrassements, annexes, dossier météorologique et plans. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/687
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Dossier écoulements des eaux et drainage et estimation provisoire. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/688
A83 : Section Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Plans généraux. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/689
A83 : Section Saint-Hermine : Notices et plans. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/690
A83 : Section Saint-Hermine-Oulmes : Interventions, dossier d'engagement de l'État, étude préliminaire de l'échangeur A83/A10, notes, correspondance. 1993-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/691
A83 : Section Fontenay-Oulmes (Avants-projets sommaires) : Dossier Chaussées
Plans, mémoire sur la constitution de la chaussée, inventaires des possibilités de fabrication, profils en travers et estimation. 1995-1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/692
A83 : Section Fontenay-Oulmes (Avants-projets sommaires) : Environnement : Liste des pièces, plan de situation, profils en long, plan de synthèse des aménagements, étude d'agriculture, estimation, étude des milieux naturels ressources du sol, mémoire de synthèse. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/693
A83 : Section Fontenay-Oulmes (Avants-projets sommaires) : Environnement : Études habitat et nuisances sonores, dépôts et hydrologie. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/694
A83 : Section Fontenay-Oulmes (Avants-projets sommaires) : Environnement : Études patrimoine culturel et paysage. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

A84 :
Archives Nationales :
20030283/62 :
Département de l'Ille-et-Vilaine (1997 - 2001) - Aménagement de l'autoroute A84 (route des estuaires) - RN164 - Déviation de la RD175
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20020208/77
RN175, Caen - Avranches – Saint-James : Dossier technique, compte rendu de réunion. 1988
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

A85 :
Archives Nationales :
19850111/6 0053 :
Autoroute éventuelle, Orléans-Blois-Tours-Angers. - 1966-1967 / Liaison primaire Tours Angers - 1968-1969 / Autoroute PARIS ORLEANS ANGERS NANTES et CHOLET, NANTES. - 1969 (https://www.siv.archives-nationales.cul ... _IR_012467 (SETRA) (1935-1980))

19790002/13 DLI 0012 :
TOURS-ANGERS. Etude économique sommaire de 3 solutions de tracés rectifications, correspondance, trafics, évaluation sommaire, notes de calcul, estimation SEREQUIP ; EVASOM, estimation des aménagements bilan des usagers, variante de la solution 3 minutes. 1967/68
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

19790002/125 DLI 0184 :
Suite au 0183 : ROCHEFORT-ANGOULEME ; ANGOULEME-LIMOGES ; LIMOGES-MONTLUCON ; TOURSVIERZON. 1970
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

20030283/13 :
Autoroute A85 : projet de liaison Tours - Vierzon. 1997-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20020208/75
A85 : Autoroute Tours - Angers : étude préliminaire, 1978.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20020208/79
A85 : Liaison Tours – Vierzon : Dossier d'avant-projet sommaire simplifié. 1982
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))


De la côte 20180031/695 à 769 le lien est le suivant :
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/695
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Passages supérieurs préfabriqués encastrés : Présentation et objet du dossier, conception et calculs, études spécifiques, conditions d'utilisations et compléments de l'étude d'environnement
1989-2001

20180031/696
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Passages supérieurs préfabriqués encastrés : Notes de calculs et plans
2001

20180031/697
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Viaduc de la Sauldre
2000-2003
Notices, plans, notes d'hypothèses, notes de calculs, études d'environnements, plans.

20180031/698
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Études préliminaires de franchissement section Villefranche/Cher-Theillay
1999

20180031/699
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Pièces non contractuelles
1999
Étude d'environnement, estimation générale, mémoire justificatif, profils et longs et plans.

20180031/700
A85 : Section Tours-Vierzon : Ouvrage d'art : Pièces non contractuelles et contractuelles
1999

20180031/701
A85 : Section Tours-Vierzon : Déclaration d'utilité publique : Plans généraux des travaux, concession et prorogation de la Déclaration
1995-2002
Saisine du Conseil d'État, conclusions motivées de la commission d'enquête, extrait du registre des délibérations du Conseil d'État, rectificatif au décret du 12 juillet 1995 déclarant d'utilité publique les travaux A85, plan général des travaux, courriers échangés (Direction des routes / COFIROUTE) sur la mise au point du dossier de prorogation de la DUP entre le 21 septembre 2001 et le 3 juillet 2002 , décret du 19 juin 2002 prorogeant les effets de la DUP A85, plans.

20180031/702
A85 : Section Tours-Vierzon : Déclaration d'utilité publique : Courriers parlementaires
1988-2004

20180031/703
A85 : Section Tours-Vierzon : Déclaration d'utilité publique : Courriers des associations et de particuliers : 1995-1997

20180031/704
A85 : Section Tours-Vierzon : Déclaration d'utilité publique : Courriers des associations et de particuliers : 1998-2004

20180031/705
A85 : Section Tours-Vierzon : Étude préliminaire d'avant-projet sommaire
1991-1999
Relevés de décisions, avis de l'inspecteur général spécialisé, décisions ministérielles, notes, correspondance.

20180031/706
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Études paysagères et hydrauliques
1995-1999

20180031/707
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Examens des solutions de péage, du raccordement avec la A10 bis et plans synoptiques des aires
1990-1999
Plans.

20180031/708
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Comparaison des variantes, pièces contractuelles et non contractuelles, schéma directeur de l'agglomération Tourancelle
1990-1996
Plans, études de trafics, notices.

20180031/709
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Sous dossier géométrie : Notice de présentation, mémoire sur l'intégration dans l'environnement, mémoire sur la réalisation des terrassements et sur le franchissement des obstacles
2005
Plans, notices.

20180031/710
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Sous dossier géométrie : Rétablissement des communications et échangeurs
2005
Plans.

20180031/711
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Études géologiques et géotechniques, mémoire détaillé sur la réalisation des terrassements et plans
2005

20180031/712
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Notices hydrauliques et hydrologiques et notice de synthèse, fiches techniques et plans
2005

20180031/713
A85 : Section Tours-Vierzon : Avants-projets sommaires : Sous dossier environnement
2005
Fiches de contrôle de conformité, études spécifiques, estimations, répertoire des pièces et plans.

20180031/714
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc intermédiaire : Notice de présentation générale, plans de situation et plans de l'ouvrage, études
paysagères et études hydrauliques, géologiques et géotechniques
2005

20180031/715
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc intermédiaire : Notes de calculs
2005

20180031/716
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc du Coteau : Notice de présentation générale, plans de situation et plans de l'ouvrage, études
paysagères et études hydrauliques, géologiques et géotechniques
2005

20180031/717
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc du Coteau : Notes de calculs
2005

20180031/718
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc du Cher : Notice de présentation générale, plans de situation et plans de l'ouvrage, études paysagères et études hydrauliques, géologiques et géotechniques
2005

20180031/719
Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc du Cher : Notes de calculs
2005

20180031/720
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc du Beugnon-Viaduc de Chezelles et plans d'occupation des sols
2003
Notice de présentation, plans

20180031/721
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Échangeur de Veigné
2002
Avis de l'inspecteur général des routes, plans, notice de présentation.

20180031/722
A85 : Section Esvres-sur-IndreÉtude préliminaire d'ouvrage d'art : Franchissement de la Vallée du Cher
2003
Plans.

20180031/723
A85 : Section Esvres-sur-IndreOuvrage d'art
2006
Sous dossiers chaussées, installations fixes, aires annexes, équipements de sécurité et
d'exploitation.

20180031/724
A85 : Section Esvres-sur-IndreAvant-projet sommaire
1999
Échangeur d'Esvres (RN143) : notice et plans.

20180031/725
A85 : Section Restigné Langeais Est : Ouvrage d'art (Notice de présentation, notes de calculs, études paysagères et architecturale, étude géologiques, géotechniques et hydraulique, mémoire et plans.) :Viaducs d'Ingrandes de Tourraine
2004

20180031/726
A85 : Section Restigné Langeais Est : Ouvrage d'art (Notice de présentation, notes de calculs, études paysagères et architecturale, étude géologiques, géotechniques et hydraulique, mémoire et plans.) :Viaduc de la Roumer
2004

20180031/727
A85 : Section Restigné Langeais Est : Ouvrage d'art (Notice de présentation, notes de calculs, études paysagères et architecturale, étude géologiques, géotechniques et hydraulique, mémoire et plans.) :Viaduc de Langeais
2004

20180031/728
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Dossier de synthèse avant projet autoroutier
2006

20180031/729
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Sous dossiers chaussées, installations fixes exploitation, aires annexes, équipement de sécurité et exploitation
2006

20180031/730
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Sous dossier géométrie
2004

20180031/731
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Volume 1
2004

20180031/732
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Volume 2
2004

20180031/733
A85 : Section Restigné Langeais Est : Avants-projets sommaires (Notice et plans) : Sous dossier environnement
2004

20180031/734
A85 : Section Angers-Tours : Déclaration d'utilité publique : Contentieux national, protection des sites des bords de la Loire
1996-2002
Correspondance.

20180031/735
A85 : Section Angers-Tours : Déclaration d'utilité publique : Échanges avec commission européenne
1999-2004
Réunion avec commission européenne et correspondance.

20180031/736
A85 : Section Angers-Tours : Déclaration d'utilité publique : Instruction Mixte à l'échelon central (IMEC), enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquêtes publiques
1994-1995
Procès-verbal de clôture d'IMEC, rapports et avis de la Commission d'enquêtes, notes, correspondance, documentation.

20180031/737
A85 : Section Angers-Tours : Déclaration d'utilité publique : Prorogation de la déclaration d'utilité publique
2000-2001
Rapport de présentation et plans.

20180031/738
A85 : Section Angers-Tours : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Coût d'objectif : Avis sur le coût d'objectif
1998-1999
Avis sur le coût d'objectif proposé par le CETE Cofiroute, notices et plans.

20180031/739
A85 : Section Angers-Tours : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Coût d'objectif : Correspondance et notes
1999

20180031/740
A85 : Section Angers-Tours : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Route express, dossier technique, Passages supérieurs préfabriquées encastré et synoptique des aires
1984-2003
Notes de comparaison solution route express et solution autoroute, notes sur la mise au point du dossier technique, fiche technique de programmation de concession, plans, correspondance.

20180031/741
A85 : Section Angers-Tours : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Contournement de Langeais
1992-1994
Études préliminaires des choix fuseaux 1000 mètres et sur l'échangeur de Langeais Est, notes de solution commune au tracé DUP et tracé Nord, plans, correspondance.

20180031/742
A85 : Section Druye - Cinq-Mars-la-Pile (Langeais)
Rapport d'audit en vu de l'intégration de cette section à la concession de Cofiroute, compte-rendus de réunions, plans, notes, correspondance.
2005-2007

20180031/743
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Sous dossier géométrie
1996
Répertoire des pièces, note de présentation générale, plans.

20180031/744
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Notice, rapport géologique et géotechnique et plans
1996

20180031/745
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Écoulement des eaux et drainage
1996
Notice de présentation, notice hydrologique et hydraulique, plans.

20180031/746
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Chaussées, Installations fixes d'exploitation, Aires annexes, Équipements de sécurité
et d'exploitation et Estimation
1996
Notices et plans.

20180031/747
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Environnement
1996
Notice générale, étude de la faune et la flore, étude acoustique, étude paysagère et étude
hydrogéologique.

20180031/748
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Dossier de synthèse Vivy - Restigné
1998
Fiches de conformité, liste des pièces, notice présentation synthétique de la section, plans.

20180031/749
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Dossier de synthèse Corzé - Vivy
1996-1999
Fiches de conformité, liste des pièces, notice présentation synthétique de la section, plans.

20180031/750
A85 : Section Vivy-Restigne (Avants-projets sommaires) : Avant projet sommaire modificatif
2000
Notice de présentation, plans, étude de trafic, estimation du projet.

20180031/751
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous-dossier géométrie : Partie 1
1999
Notice de présentation, plans, mémoire sur l'intégration dans l'environnement, mémoire
sur les conditions de franchissement, tableau récapitulatif des ouvrages d'art.

20180031/752
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous-dossier géométrie : Partie 2
1999

20180031/753
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Volume 1
1999
Études géologiques et géotechniques, mémoire, estimations et plans.

20180031/754
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Volume 2
1999
Notice hydraulique, notice hydrologique, notices des bassins versants, plans.

20180031/755
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous dossiers chaussées, installations fixes d'exploitation, aires annexes, équipements de sécurité
et d'exploitation
1999
Notices, mémoires, plans.

20180031/756
A85 : Section Theillay – Villefranche-sur-Cher (Avants-projets sommaires) : Sous-dossier Environnement
1999
Études spécifiques, mémoire, plans.

20180031/757
A85 : Section Druyé-Veigné
Avis de l'inspecteur général des routes, notice et plans.
1999

20180031/758
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Dossier de synthèse
2001
Notice de présentation générale, mémoire sur l'intégration dans l'environnement, mémoire
sur la réalisation des terrassements, tableau récapitulatif des ouvrages d'arts, estimation,
plans.

20180031/759
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers Chaussées, Exploitation, Aires annexes, Équipements
2000
Notices, mémoires, plans.

20180031/760
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Environnement
2000
Études spécifiques, mémoire, plans.

20180031/761
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers Géométrie
2000
Répertoire des pièces, notice de présentation générale, mémoire sur l'intégration dans
l'environnement, mémoire sur la réalisation des terrassements, tableau récapitulatif des
ouvrages d'arts, estimation et plans.

20180031/762
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers Terrassement- Couche de Forme-Hydraulique : Volume 1
2000
Études géologiques et géotechniques, mémoire, estimations et plans.

20180031/763
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers Terrassement- Couche de Forme-Hydraulique : Volume 2
2000
Notice hydraulique, notice hydrologique, notices des bassins versants, plans.

20180031/764
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Géométrie : Notice de présentation générale, mémoire sur l'intégration dans l'environnement, mémoire sur la réalisation des terrassements, tableau récapitulatif des ouvrages d'arts, estimation et plans.
2003

20180031/765
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Géométrie : Rétablissement de communication et échangeurs
2003
Plans.

20180031/766
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassement Hydraulique : Volume 1
Études géologiques et géotechniques, mémoire, estimations et plans.
2003

20180031/767
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassement Hydraulique : Volume 2 : Notice hydraulique, notice hydrologique, notices des bassins versants et plans
2003

20180031/768
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassement Hydraulique : Volume 2 : Dossier d'incidences des rejets d'eaux pluviales
2003

20180031/769
A85 : Section Saint-Romain-sur-Cher (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Environnement
Études spécifiques, mémoire, plans.
2003

A86 :
Archives Nationales :
20030283/60 :
Hauts-de-Seine (1997-2001)
- A86
- Financement de la déviation de la RN 314 à Nanterre. Aménagement du secteur de Nanterre Seine - Arche
- D910
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/87 :
Département du Val-de-Marne (1998 - 2001) - Projet de bouclage de l'A86 à l'est (Maisons-Alfort). Protection phonique - Projet de liaison A6 - RN6 - Déviation de la RN 6 à Villeneuve-Saint-Georges - Projet de déviation de la RD38 à Choisy-le-Roi - A4 - A6b
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/341
A86 : Section comprise entre l'échangeur de St-Maurice et la bifurcation de Nogent-sur-Marne : dossier d'enquête préalable. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/544
A86 Section comprise entre l'échangeur de Saint-Maurice et la bifurcation de Nogent-sur-Marne : Rapport de présentation, plans, compte-rendus de réunions, rapports d'étape, plans, courriers. 1992-1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


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(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/770
A86 : Interventions parlementaires, d'associations et particuliers
1999-2001
Documents préparatoires, rapport, questions écrites, éléments de réponse, notes, correspondance, communiqués, revue de presse, documentation.

20180031/771
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art modificatif : Raccordement de Pont Colbert
2004
Dossier Géométrie : Avis, note de présentation, notice géométrique, profils en long, vues en plan, plans.

20180031/772
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art modificatif : Aménagement intérieur et équipements du tunnel Est
2005-2006
Avis, études, dossier de présentation de l'aménagement intérieur, notes, schémas généraux de principe, correspondance.

20180031/773
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Synthèse pour la Commission interdépartementale de sécurité et visite de chantier à Rueil
1997
Rapport, documents techniques.

20180031/774
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : État des lieux du projet au 20 février 1998
1998
Plannings, état des études d'élaboration du projet, état des études d'exécution sous-traitées ou relevant d'un contrat travaux de sous-traitance, note sur les mesures de sécurité pour assurer la sécurité des personnes et biens sur le chantier, échéancier des visites d'inspection des sous-traitants et fournisseurs, état du foncier, état d'avancement du système qualité SOCATOP, état des lieux administratif.

20180031/775
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : État de lieux photographique sur le bouclage de l'A86
1998
Rapport.

20180031/776
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Exécution des niches de sécurité du tronçon 1
2001
Annexes de la note de synthèse.

20180031/777
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Évaluation des conséquences des décisions de l'État sur les études, les travaux et les délais de réalisation des sections Est 1 et Est 2 de la concession
2002-2003
Notes de synthèse, tableau récapitulatif, correspondance.

20180031/778
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Tunnel Est : Dossier des équipements d'exploitation, de confort et de sécurité
2002
Dossier de synthèse, annexes.

20180031/779
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Tunnel Est : Dossier de sécurité d'ensemble
2002
Dossier technique.

20180031/780
A86 Ouest : Avant-projet d'ouvrage d'art : Tunnel Est : Essais de propagation et d'aspersion
2003-2004
Rapports, cahier des charges des essais, notes, correspondance.

20180031/781
Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Tunnel Est : Rapports photographiques sur l'avancement des travaux
2004

20180031/782
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Tunnel Est : Études complémentaires de la dalle et des cloisons hautes du Tunnel Est
2004-2005
Études, avis, note, correspondance.

20180031/783
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Échangeur avec l'A13
2003
Comparatif sur sections entre l'avant-projet de 1996, l'étude de 1998 et l'avant-projet d'ouvrage d'art modificatif de 2003.

20180031/784
A86 Ouest : Ouvrage d'art : Avant-projet d'ouvrage d'art : Pont forestier situé au raccordement de Pont Colbert
2005
Notice de présentation, notes, correspondance, vues en plan, coupes.

20180031/785
A86 Ouest : Déclaration d'utilité publique (Demande de prorogation) : Dossier préparatoire
2000
Rapport de présentation, états parcellaires, plans parcellaires, plan de situation, annexes au rapport de présentation.

20180031/786
A86 Ouest : Déclaration d'utilité publique (Demande de prorogation) : Dossier définitif et préparation du décret de prorogation
2000
Projets de décret, dossier de demande de prorogation, rapports, notes, correspondance, documentation.

20180031/787
A86 Ouest : Avant-projet sommaire (Études préliminaires) : Bouclage de l'A86
1991-1998
Étude de trafic, étude sur les points d'échange, installations de ventilation et puits de secours, dossier de présentation de l'A86 Ouest, étude d'intégration architecturale et urbaine du raccordement à la RD10, études pour le raccordement de Rueil-Malmaison et l'insertion architecturale et paysagère de la RN13 et de l'autoroute A86, note de synthèse sur l'offre de concession de Cofiroute.

20180031/788
A86 Ouest : Avant-projet sommaire (Études préliminaires) : Élargissement entre l'Épi d'or et le Pont-Colbert
1994
Documents techniques.

20180031/789
A86 Ouest : Avant-projet : Décisions ministérielles (Décisions ministérielles, avis, rapports, notes, correspondance, documentation) : 1991-1997

20180031/790
A86 Ouest : Avant-projet : Décisions ministérielles (Décisions ministérielles, avis, rapports, notes, correspondance, documentation) : 2000-2003

20180031/791
A86 Ouest : Avant-projet : Décisions ministérielles (Décisions ministérielles, avis, rapports, notes, correspondance, documentation) : 2003-2007

20180031/792
A86 Ouest : Avant-projet : Études complémentaires (Projet de définition de signalisation) : Raccordement de Rueil Tunnel Est 1
2006
Plans, carnets de détails, coupes type tunnel.

20180031/793
A86 Ouest : Avant-projet : Études complémentaires (Projet de définition de signalisation) : Échangeur A13
2006
Plans, carnets de détails.

20180031/794
A86 Ouest : Avant-projet : Études complémentaires (Projet de définition de signalisation) : Marquage au sol et implantation
2006
Vues en plan, plans.

20180031/795
A86 Ouest : Avant-projet : Constats d'avancement des études et maîtrise d'oeuvre
1998
Constats n°A1 à A23 et liste des constats.

20180031/796
A86 Ouest : Avant-projet : Constats d'avancement des prestations de travaux : Constats n°B1 à B9-2 et liste des constats
1998

20180031/797
A86 Ouest : Avant-projet : Constats d'avancement des prestations de travaux : Constats B10 à B13-11
1998

20180031/798
A86 Ouest : Avant-projet : Constats d'avancement des prestations de travaux : Constats B14 à B19
1998

20180031/799
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Avis sur les études préalables
1993-1995
Décision d'approbation, avis, plan du dossier d'études préalables, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance.

20180031/800
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Liste des éléments constitutifs du dossier d'avant-projet, rapport de présentation et rapport de synthèses
1996

20180031/801
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études géologiques et géotechniques : Présentation et 1ère campagne de reconnaissance
1996
Rapport de présentation, étude géotechnique préliminaire.

20180031/802
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études géologiques et géotechniques : 2e campagne de reconnaissance
1996
Évaluation préliminaire des caractères des terrains traversés, synthèse géologique, hydrogéologique et géotechnique de la deuxième campagne de reconnaissance, plans d'implantation des reconnaissances, plans des hysoypses du mur, profils en long géologiques et hydrogéologiques, synthèses des données géotechniques par site et par formation, données piézométriques, synthèse des caractéristiques des argiles plastiques disponibles à l'issue de la deuxième campagne, étude paramétrique du tunnel, configuration des nappes.

20180031/803
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études géologiques et géotechniques : 3e campagne de reconnaissance : Documents généraux
1996
Implantation des sites, synthèse de la troisième campagne de reconnaissance, synthèses géotechniques par formation, tassement liés aux tunnels dans la zone de Rueil, qualification des terrains.

20180031/804
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études géologiques et géotechniques : 3e campagne de reconnaissance : Rapports de synthèse par site
1996
Rapports de synthèse géologique, hydrogéologique et géotechnique (sites 301 Nord, 310, 309, 313 et 306), synthèse des données géotechniques (sites 301 Nord, 301 Sud 310, 309, 313 et 306), note générale sur les conditions de terrains, avis technique sur l'ouvrage, examen des photos aériennes du site de la côte de la Jonchère, avis sur la conception de l'échangeur de Rueil.

20180031/805
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études hydrauliques et de drainage
1996


20180031/806
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Études Socio-économiques et d'environnement
1996

20180031/807
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Présentation générale des tunnels et des échangeurs
1996
Notes de présentation, plans de situation, plans généraux, vues en plan.

20180031/808
Caractéristiques géométriques principales : Raccordement de Pont-Colbert
1996
Notices géométriques, vues en plan, profils en long, coupes transversales générales, coupes particulières, définitions géométriques détaillées.

20180031/809
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Caractéristiques géométriques principales : Tunnel Est, tunnel Ouest et raccordement de Rueil-Malmaison
1996
Notices géométriques, vues en plan, cahiers d'implantation des unités de ventilation et puits de secours, profils en long, sections théoriques.

20180031/810
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Caractéristiques géométriques principales : Échangeur A13, diffuseur différé de la RD10 et raccordement sur A12
1996
Notices géométriques, vues en plan, profils en long, diagrammes vitesse.

20180031/811
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Assainissement et réseaux
1996
Notes de présentation, coupes types, vues en plans, cahier de détails.

20180031/812
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Tunnel Est et tunnel Ouest
1996
Mémoires, note de calcul, coupe type.

20180031/813
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Raccordement de Rueil-Malmaison
1996
Mémoire, vues en plan, coupes horizontales, coupes longitudinales, coupes transversales, dimensionnement des structures, phasage des travaux.

20180031/814
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Échangeur A13
1996
Mémoire, vues en plan, coupes horizontales, coupes longitudinales, coupes transversales, phasage des travaux.

20180031/815
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Raccordement de Pont Colbert
1996
Mémoire, notes de calcul, notice explicative, profil en long, vues en plan.

20180031/816
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Raccordement sur A12
1996
Mémoire, coupes, note de calculs, plans.

20180031/817
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Équipements d'exploitation et de sécurité : Notice de présentation
1996

20180031/818
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Équipements d'exploitation et de sécurité : Tunnel Est
1996
Synoptiques, études, plans de principes des équipements, vues en plans, coupes.

20180031/819
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Équipements d'exploitation et de sécurité : Tunnel Ouest et raccordement de Rueil-Malmaison
1996
Synoptique, études, vues en plans, composition des panneaux, coupes.


20180031/820
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Équipements d'exploitation et de sécurité : Échangeur A13 et diffuseur différé de la RD10
1996
Vues en plan, plans de principe, coupes.

20180031/821
A86 : Sections Rueil-Malmaison - Versailles et Rueil-Malmaison – Bailly (Avant-projet sommaire) : Équipements d'exploitation et de sécurité : Raccordement de Pont Colbert et raccordement sur A12
1996
Cahier des panneaux, plans de principe, vues en plan, coupes.

A87 :
Archives Nationales :
20030283/13 :
Autoroute A87 : projet de liaison Angers - Cholet - La Roche-sur-Yon. 1997-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/69 :
Département du Maine-et-Loire (1997 - 2001) - A87 - RN79 - RN23
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/90 :
Département de la Vendée - Projet de contournement autoroutier de La Roche-sur-Yon - A87 - RN160 - RN148
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20180031/41
RN 260 au sud Angers Ponts de Cé : Délibérations, certificats et registres de déclassement, dossier d'enquête préalable. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/44
Rocade Est Angers RN260 et RN1160, Adossement ASF : Note de présentation générale, décret de déclaration d'utilité publique, plans, études, notice technique,rapport d'audit. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20180031/45
Rocade Est Angers RN260 et RN1160, Adossement ASF : Sections isolées :
Notes, plans, correspondance. 2005-2007
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers (1978-2008))

20020208/72
RN160, Angers – Cholet : Dossier technique, décision ministérielle du 18 avril 1985. 1985
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20020208/73
RN160
1980-1985
Section Angers- Mortagne-sur-Sèvre : dossier technique, correspondance.
section Chemillé - Les Herbiers : étude d'environnement.
section Chemillé - Cholet : études complémentaires, correspondance.
section Mortagne-sur-Sèvre - Les Sables d'Olonne : étude préliminaire.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20020208/76
RN260 Angers / Les Sables d'Olonne : recensement et actualisation des études préliminaires, 1983
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))


De la côte 20180031/822 à 896 le lien est le suivant :
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/822
A87 : Interventions parlementaires et échanges avec les élus
1992-2000
Notes, comptes-rendus de réunions, éléments de réponse, projets de réponse, correspondance, bulletin d'informations, plans, documentation.

20180031/823
A87 : Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à la mise en comptabilité des plans d'occupation des sols
1994-1996
Arrêté, registre d'enquête, avis, rapports, notes, correspondance.

20180031/824
A87 : Clôture de l'instruction mixte à l'échelon central, proposition de coût d'objectif et prorogation de la déclaration d'utilité publique
1994-2002
Prorogation de la déclaration d'utilité publique : Décret, projet de décret, dossier de demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique, rapport, notes, documentation.
Clôture de l'instruction mixte à l'échelon central : Procès-verbal de clôture, notes, correspondance, documentation.
Proposition de coût d'objectif : Rapports, notes, correspondance, documentation.

20180031/825
A87 : Dossier des engagements de l'État, décrets, avenants signés avec la société des Autoroutes du Sud de la France (ASF)
1996-2003
Avenants, dossier des engagements de l'État, rapports, notes, correspondance, documentation.

20180031/826
A87 : Contentieux
1996-1998
Notes, correspondance, documentation.

20180031/827
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Étude préliminaire d'avant-projet
1998-1999
Droit d'évocation et définition du schéma de principe de l'échangeur de Murs-Érigne : Études, notice, correspondance.

20180031/828
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Géométrie : Notice de présentation, présentation générale du projet, mémoires, estimation provisoire
1998
Dossiers d'avant-projet.

20180031/829
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Géométrie : Géométrie de l'autoroute et des dispositifs d'échanges
1998
Vues en plans, profils en long.

20180031/830
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Géométrie : Géométrie des rétablissements de communication (Vues en plans, profils en long) : Section 1
1998

20180031/831
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Géométrie : Géométrie des rétablissements de communication (Vues en plans, profils en long) : Section 2
1998

20180031/832
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Présentation générale et approbation du dossier
1998-1999
Dossier d'avant-projet, rapport de synthèse, correspondance.

20180031/833
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Études géologiques et géotechniques
1998
Notice, profils en long géotechniques.

20180031/834
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Mémoire pour la réalisation des terrassements
1998
Notice, épure des terrassements, plans sur le mouvement des terres et dépôts, dispositions constructives particulières.

20180031/835
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Écoulement des eaux et drainage, Estimation provisoire
1998
Dossiers d'avant-projet.

20180031/836
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Plans généraux
1998
Plans de situation, plans, profils en long, profil en travers types.

20180031/837
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Terrassements - Couche de forme – Hydraulique : Dispositifs d'échanges et rétablissements de communications
1998
Vues en plan, profils en long.

20180031/838
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Chaussées
1999
Présentation générale, mémoire chaussées, profils en travers types, estimation.

20180031/839
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Installations fixes d'exploitation
2000
Dossier d'avant-projet.

20180031/840
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Aires annexes
2001
Dossier d'avant-projet.

20180031/841
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Présentation générale, mémoire de synthèse
2001
Dossiers d'avant-projet.

20180031/842
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Études spécifiques d'environnement : Eaux superficielles et eaux souterraines, Milieu naturel - grande faune
2001

20180031/843
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Études spécifiques d'environnement : Milieu naturel - petite faune - végétation - avifaune, Milieu naturel - amphibiens et reptiles, Patrimoine culturel
2001

20180031/844
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Études spécifiques d'environnement : Étude paysagère de la section courante, Acoustique
2001

20180031/845
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Estimation
2001
Dossier d'avant-projet.

20180031/846
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Sous-dossier Équipements de sécurité et d'exploitation
2000
Dossier d'avant-projet.

20180031/847
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier de synthèse : Présentation générale, réponses aux réserves et modifications des sous-dossiers d'avant-projet
2001

20180031/848
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier de synthèse : Plans synoptiques, plans généraux, plans modificatifs et complémentaires
2001

20180031/849
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier de synthèse : Plans des rétablissements de communication : Communes de Trémentines, Cholet etMortagne-sur-Sèvre
2001

20180031/850
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier de synthèse : Plans des rétablissements de communication : Communes de Murs-Érigne, Mozé-sur-Louet, Beaulieu-sur-Layon, Saint-Lambert-du-Lattay, Chanzeaux et Chemille
2001

20180031/851
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier de synthèse : Estimation et fiches contrôle conformité
2001

20180031/852
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Approbation des sous-dossier Géométrie, Installations fixes d'exploitation, Équipements de
sécurité et d'exploitation, Environnement et Dossier de synthèse
1998-2002
Rapports de synthèse, correspondance.

20180031/853
A87 : Tronçon Angers – Mortagne-sur-Sèvre : Avant-projet : Dossier complémentaire sur la définition du schéma de principe de l'échangeur de Mûrs-Érigné
1999
Rapport, pièces graphiques.

20180031/854
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet d'ouvrage d'art : Mémoire, plans, estimations, notes de calculs et avant-métrés
2005

20180031/855
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet d'ouvrage d'art : Annexes
2005
Engagement de l'État, avis, décision ministérielle d'approbation, dossier architectural, étude hydraulique, étude géotechnique, étude paysagère.

20180031/856
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Écoulement des eaux et drainage
2005
Notice, synoptique assainissement, plans types assainissement, annexes.

20180031/857
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Estimation provisoire et plans généraux
2005

20180031/858
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Présentation générale du projet mémoire de synthèse des études environnementales, plan de synthèse des mesures en faveur de l'environnement et estimation provisoire
2006

20180031/859
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet : Sous-dossier Environnement : Annexes
2006
Avis des services de l'État, étude hydrologique.

20180031/860
A87 : Contournement Sud de La Roche-sur-Yon (Viaduc de franchissement de l'Yon) : Avant-projet : Approbation des sous-dossiers Chaussées et Environnement
2006
Rapport de synthèse, correspondance.

20180031/861
A87 : Tronçon Angers – Cholet : Projet de définition de signalisation : Notice de présentation, plan de situation de l'autoroute, plans et profils en long, graphiques, échangeurs et carrefours de raccordement sur le réseau routier, plans des aménagements spécifiques, cahier des ensembles de signalisation de direction, dispositions constructives, estimation des travaux. 2000

20180031/862
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Étude préliminaire d'ouvrage d'art
1999
Viaduc de franchissement de la Sèvre Nantaise : Étude, avis, correspondance.

20180031/863
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Note de synthèse, notice de présentation générale, plans, profils en long et plans types
2001

20180031/864
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Études géologiques et géotechniques
2001

20180031/865
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme – Hydraulique : Hydraulique-drainage et assainissement et estimation provisoire
2001
Hydraulique-drainage et assainissement : Mémoire, synoptiques du drainage et de l'assainissement, étude hydraulique.
Estimation provisoire : Rapport.

20180031/866
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Chaussées
2001
Note de synthèse, mémoire sur la conception générale des chaussées, profils en travers types, actualisation de l'estimation.

20180031/867
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Environnement : Mémoire de synthèse, plans généraux, procédures et actions engagées
2001

20180031/868
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Environnement : Analyse des effets du projet et moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement, évaluation du coût des mesures en faveur de l'environnement, actualisation de l'estimation du projet, principaux courriers et comptes-rendus des réunions de concertations
2001

20180031/869
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Installations fixes d'exploitation
2003
Dossier d'avant-projet.

20180031/870
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Aires annexes
2003
Dossier d'avant-projet.

20180031/871
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Sous-dossier Équipements de sécurité et d'exploitation
2003
Dossier d'avant-projet.

20180031/872
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Dossier de synthèse : Présentation générale, réponses aux réserves et modifications des sous-dossiers d'avant-projet, estimation provisoires, fiches de conformité
2003


20180031/873
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Dossier de synthèse : Plans
2003
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, plans complémentaires.

20180031/874
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Approbation des sous-dossiers Terrassement - Couche de forme – Hydraulique, Installations fixes d'exploitation, Équipements de sécurité et d'exploitation, Aires annexes et Dossier de synthèse
2001-2003
Rapports de synthèse, correspondance.

20180031/875
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Mortagne-sur-Sèvre - Les Essarts : Projet de définition de signalisation
2002
Notice de présentation, situation de l'autoroute, dossier de plans, échangeurs et carrefours de raccordement sur le réseau routier, plans des aménagements spécifiques, cahier des ensembles de signalisation de direction, dispositions constructives, estimation des travaux.

20180031/876
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Les Essarts - La Roche-sur-Yon : Sous-dossier Terrassement - Couche de forme - Hydraulique
2001
Note de synthèse, notice de présentation générale, plans, profils en long et plans types, études géologiques et géotechniques, hydraulique-drainage et assainissement, estimation provisoire.

20180031/877
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Les Essarts - La Roche-sur-Yon : Sous-dossier Chaussées
2001
Note de synthèse, mémoire sur la conception générale des chaussées, profils en travers types, actualisation de l'estimation.

20180031/878
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Les Essarts - La Roche-sur-Yon : Dossier de synthèse : Présentation générale, réponses aux réserves et modifications des sous-dossiers d'avant-projet, estimation provisoires, fiches de conformité
2004

20180031/879
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Les Essarts - La Roche-sur-Yon : Dossier de synthèse : Plans
2004
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, plans complémentaires.

20180031/880
A87 : Tronçon Mortagne-sur-Sèvre - La Roche-sur-Yon (Avant-projet sommaire) : Avant-projet : Section Les Essarts - La Roche-sur-Yon : Projet de définition de signalisation
2003
Notice de présentation, situation de l'autoroute, dossier de plans, échangeurs et carrefours de raccordement sur le réseau routier, plans des aménagements spécifiques, cahier des ensembles de signalisation de direction, dispositions constructives, estimation des travaux.

20180031/881
A87 : Ponts de Cé : Déclaration d'utilité publique
2003-2007
projets de décret, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plaquettes d'information, plans, documentation.

20180031/882
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Infrastructures en Pays de Loire
1994-1999
États d'avancement des opérations d'investissements routiers, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation.

20180031/883
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Dossier de voirie d'agglomération et plan de déplacement urbain de la région angevine
1995-1998
Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Dossier de voirie d'agglomération : Dossier de concertation, note, compte-rendu de réunion, documentation.
Plan de déplacement urbain : Note.

20180031/884
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude d'opportunité sur le doublement du viaduc des Ponts de Cé
1997

20180031/885
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Projet routier départemental de création de la route des Mauges
1997
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique :Préambule à la notice explicative et justificative, notice, plans des travaux, étude d'impact.

20180031/886
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Mise à 2 × 3 voies de la déviation des Ponts de Cé sur la RN260 : Commande des études d'avant-projet sommaire au maître d'oeuvre et documents de synthèse
2000
Commande des études d'avant-projet sommaire au maître d'oeuvre : Note.
Documents de synthèse : Rapport, plans.

20180031/887
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Mise à 2 × 3 voies de la déviation des Ponts de Cé sur la RN260 : Documents techniques : Présentation générale de l'opération et bilan de la concertation
2000
Rapports.

20180031/888
A87 : Ponts de Cé : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Mise à 2 × 3 voies de la déviation des Ponts de Cé sur la RN260 : Documents techniques : Caractéristiques principales de la solution proposée
2000
Rapports, études, profils en long, profils en travers types.

20180031/889
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Notice de présentation générale et pièces contractuelles
2003

20180031/890
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Pièces non contractuelles : Tracé en plan de l'autoroute, profil en long de l'autoroute et profils en long des bretelles des échangeurs
2003

20180031/891
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Pièces non contractuelles : Étude d'environnement
2003
Note de synthèse, étude des milieux naturels et humains, étude acoustique, étude de la pollution, étude de la faune et la flore, expertise des populations de moules d'eau douce.

20180031/892
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Pièces non contractuelles : Étude hydraulique générale, études géologiques et géotechniques, coupe des chaussées, ouvrage d'art, étude de trafic, étude socio-économique, estimation des coûts et mémoire justificatif
2003

20180031/893
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Pièces non contractuelles : Approbation de l'avant-projet-sommaire
2004-2006
Avis, notes, correspondance.

20180031/894
A87 : Ponts de Cé : Avant-projet sommaire (Mise à 2 × 3 voies de la section La Monnaie - Haute Perche et Mise aux normes autoroutières de la section Haute Perche - Mûrs-Erigné) : Approbation de l'avant-projet sommaire d'aménagement de la section entre les échangeurs de Murs-Erigné et de la Monnaie
2004-2005
Décision d'approbation, avis, note, correspondance.

20180031/895
A87 : Ponts de Cé : Interventions parlementaires, échanges avec les élus et la direction départementale de l'équipement
1997 -2007
Notes, comptes-rendus de réunions, éléments de réponse, correspondance, documentation.

20180031/896
A87 : Ponts de Cé : Annexes techniques aux cahiers des charges de la déviation des Ponts-de-Cé entre les échangeurs de Sorges et Mûrs-Erigné et pour la section comprise entre l'échangeur de Sorges et l'échangeur de Gâtignolle
2003-2007
Déviation des Ponts-de-Cé entre les échangeurs de Sorges et Mûrs-Erigné : Procès-verbal de remise, attestation, instructions applicables au projet à sa réalisation, notes, plans, profils en long, profils en travers.
Section comprise entre l'échangeur de Sorges et l'échangeur de Gâtignolle : Instructions applicables au projet à sa réalisation, notes, plans, profils en long, profils en travers.

A88 / RN158:
Archives Nationales :
20030283/48 :
Calvados (1998-2001)
- Déviation de Lisieux
- Infrastructures routières desservant Caen, notamment la liaison inter-quartier nord (LIQN)
- A88
- RN13
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/80 :
Département de la Sarthe (1998 - 2000) - RN138 : déviation de Château-du-Loir - A88 - A28
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/92 :
A88, axe Caen-Sées
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. 2001
Dossier d'enquête, déclaration d'utilité publique.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/96 :
A88, axe Caen-Sées
Études. 2000-2002 :
Étude hydraulique de la prairie d'Ô.
Étude hydraulique des franchissements.
Suivi des groupements Bryo-licheniques sur le site de la vallée de l'Ante.
Étude écologique complémentaire sur le secteur du Bois de Saint-André.
Étude de la grande faune dans le cadre du projet d'aménagement de l'A88.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20020208/78
RN158, Caen - Falaise – Sées : Dossier technique. 1984-1986
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20180031/897
A88, Argentan-Sées : Déclaration d'utilité publique : Enquête publique :
Revues de presse, étude d'incidence du projet sur le Pique-Prune, registres d'enquêtes, avis du préfet de l'Orne, rapport du directeur départemental de l'équipement, plans, notes, correspondance. 1999-2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/898
A88, Argentan-Sées : Déclaration d'utilité publique : Maquette du dossier d'enquête préalable à à la déclaration d'utilité publique. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/899
A88, Argentan-Sées : Déclaration d'utilité publique : Projet de mise en comptabilité des documents d'urbanisme, section Falaise Sées
Plans d'occupation des sols. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/900
A88, Argentan-Sées : Étude préliminaire d'avant-projet sommaire
Étude sur les inondations de la plaine d'Ô : constat, analyse et propositions. 2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

A89 :
Archives Nationales :
20030283/17 :
Autoroute A89 : projet de liaison Bordeaux - Clermont-Ferrand - Lyon. 1997-2002
- Tronçon Bordeaux - Clermont-Ferrand
- Tronçon Balbigny - Lyon
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/51 :
Département de la Corrèze (1997 - 2001) : A89 - RN89 - RN120 : déviation de Seilhac - Contournement de Brive-la-Gaillarde
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/53 :
Dordogne (1997-2001)
- Les infrastructures routières en Aquitaine
- A89
- RN89
- RD709
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/65 :
Loire (1997-2000)
- A89
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/76 :
Département du Puy-de-Dôme (1997 - 2001) - A75 - A89 - RN89 - Modernisation de la RN89
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19990177/303 :
Autoroute A 74, Lyon Balbigny
Projet incorporé dans l'axe A 89 Bordeaux Genève
Définition du tracé
Interventions des élus et associations, correspondance, 1988-1990. Dossier provisoire de la concertation, janvier 1988.
Dossier de consultation des études préliminaires de l'avant-projet sommaire, 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) (Déjà consulté)

19990177/304 :
Autoroute A 74, Lyon Balbigny
Projet incorporé dans l'axe A 89 Bordeaux Genève
Dossier d'étude préliminaire de l'avant-projet sommaire : rapport de présentation, cahiers 1 à 9, plans, profils, étude géologique, étude d'environnement, système de péage, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, août 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991)) (Déjà consulté)

19990177/305 :
Autoroute A 74, Lyon Balbigny
Projet incorporé dans l'axe A 89 Bordeaux Genève
Dossier d'étude préliminaire de l'avant-projet sommaire : Complément pour la proposition de variantes de la section Lyon Les-Olmes, étude acoustique, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/306 :
Autoroute A 74, Lyon Balbigny
Projet incorporé dans l'axe A 89 Bordeaux Genève
Dossiers complémentaire à l'étude préliminaire de l'avant projet sommaire : études des variantes du tracé au droit de Tarare, complément d'étude du secteur Pontcharra A 46 1989-1990
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/307 :
Autoroute A 74, Lyon Balbigny
Projet incorporé dans l'axe A 89 Bordeaux Genève
Dossier d'avant-projet de l'antenne de Balbigny, Société des autoroutes du Sud de la France, 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

20160707/165 :
RN89, déviation de Libourne : Avant-projet sommaire. 2003-2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20020208/17
RN89 liaison Bordeaux / Clermont-Ferrand : Dossier technique, correspondance. 1987-1988
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

19771609/10 RC 0116
CETE de LYON-AR CLERMONT-SAINT ETIENNE déviation de THIERS. 1971
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA)) (1957-1973))



De la côte 20180031/901 à 1021 le lien est le suivant :
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/901
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Étude préliminaire d'ouvrage d'art
2001-2002
Études du Mur de la Robertie.

20180031/902
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossiers installations fixes d'exploitation, fiches de conformité, estimation, équipements de sécurité et d'exploitation, dossier de synthèse
2002-2003

20180031/903
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Plans généraux et complémentaires
2003

20180031/904
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier Chaussées et Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique partie 1
2005
Note de synthèse, mémoire général, études hydrauliques, estimation prévisionnelle et plans.

20180031/905
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique partie 2 (Études géologiques et géotechniques) : Pièces 3.1 à 3.42
2005

20180031/906
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique partie 2 (Études géologiques et géotechniques) : Pièces 3.43 et 3.44
2005

20180031/907
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier environnement : Eudes de la faune et de la flore, des eaux et milieux naturels, étude des milieux humains, du patrimoine archéologique et historique.
2002

20180031/908
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier environnement : Mémoire général, estimation, étude sur l'intégration de l'ouvrage dans le paysage, emprunt et dépôt des matériaux et précaution en phase chantier
2002
20180031/909
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier Équipement de sécurité et d'exploitation (Notices, études, plans) : 2003

20180031/910
A89 : Tronçon Mussidan Villac : Avants-projets sommaires : Sous dossier Équipement de sécurité et d'exploitation (Notices, études, plans) : 2005-2006

20180031/911
A89 : Section Cublac-Terrasson (Avant-projet sommaire) : Signalisation autoroutière
2004-2005
Notice, estimation et plans des travaux.

20180031/912
A89 : Section Cublac-Terrasson (Avant-projet sommaire) : Sous dossier géométrie
2004
Rapport, mémoire de synthèse, plans.

20180031/913
A89 : Section Cublac-Terrasson (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique
2004
Notice de présentation générale, études géologiques et géotechniques, mémoire sur la réalisation des terrassements, écoulement des eaux et drainage.

20180031/914
A89 : Section Cublac : Sous dossier installations fixes d'exploitation et équipements de sécurité et d'exploitation : Lettre du directeur général de la société ASF, rapports de présentation. 2005

20180031/915
A89 : Section RD9-Tulle Est (Avant-projet sommaire) : Sous dossier synthèse
2003
Compte-rendu de réunions, estimations, fiche de conformité, arrêtés, décisions d'approbation, études et plans.

20180031/916
A89 : Section RD9-Tulle Est (Avant-projet sommaire) : Sous dossier chaussées
1999-2001
Notices, mémoires, plans.

20180031/917
A89 : Section RD9-Tulle Est (Avant-projet sommaire) : Sous dossier environnement : Mémoire de synthèse et dossier d'études sur l'eau
1999

20180031/918
A89 : Section RD9-Tulle Est (Avant-projet sommaire) : Sous dossier environnement : Études spécifiques concernant le bruit, les milieux naturels et le paysage
1999

20180031/919
A89 : Section Libourne (Avant-projet sommaire) : Dossier de synthèse
2001
Dossier de présentation général, plans et aires annexes.

20180031/920
A89 : Section Libourne (Avant-projet sommaire) : Sous dossier géométrie
1997
Notice, mémoire, estimation, études et plans.

20180031/921
A89 : Section Libourne (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Cahier de Présentation générale et cahier de terrassement
1998
Notice de présentation, études géologiques et géotechniques, mémoire sur la réalisation des terrassements, plans.

20180031/922
A89 : Section Libourne (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Études hydrauliques et annexes
1998

20180031/923
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous dossier géométrie
2002
Notice de présentation, mémoire, plans.

20180031/924
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous-dossiers installations fixes d'exploitation et équipements de sécurité et d'exploitation
2005
Rapport de présentation des deux sous dossiers avec décision d'approbation.

20180031/925
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Reconnaisse géotechnique
2003
Rapports d'analyse des données, rapports de synthèse, annexes.

20180031/926
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Cahier de présentation et calculs de stabilité
2003

20180031/927
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassement-couche de forme-hydraulique : Études géotechniques, hydrauliques, de terrassement et plans
2003

20180031/928
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Sous dossier chaussées
2004
Notices, mémoires, plans.

20180031/929
A89 : Section Le Sancy-Combronde (Avants-projets sommaires) : Noeud autoroutier A89/A71, dossier d'avant-projet du noeud
2001
Avis de l'Inspecteur Général des Routes, dossier de signalisation du noeud.

20180031/930
A89 : Section Montpon-Mussidan (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers installations fixes d'exploitation
1999-2002
Études, notices, mémoires et plans.

20180031/931
A89 : Section Montpon-Mussidan (Avant-projet sommaire) : Sous dossiers équipements de sécurité et d'exploitation et chaussées
1998-2002
Études, notices, mémoires et plans.

20180031/932
A89 : Section Montpon-Mussidan (Avant-projet sommaire) : Sous dossier de synthèse
2001
Fiche synthétique, mémoire justificatif, instruction générale de l'avant projet, estimation, décisions ministérielles, plans.

20180031/933
A89 : Section Montpon-Mussidan (Avant-projet sommaire) : Sous dossier géométrie
1998
Dossier de synthèse, notice de présentation, mémoires, estimation, plans.

20180031/934
A89 : Section Montpon-Mussidan (Avant-projet sommaire) : Sous dossier Terrassements - couche de forme - Hydraulique
1999
Dossier d'étude hydraulique et de terrassement.

20180031/935
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Ouvrage d'art
2004
Rapport, notes de calculs, plans.

20180031/936
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Déclaration d'utilité publique : Prorogations des deux décrets de Déclaration d'Utilité Publique : Demande de prorogation
2002-2003
Décrets de prorogation, dossier de demande de prorogations, notes, plans, correspondance.

20180031/937
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Déclaration d'utilité publique : Prorogations des deux décrets de Déclaration d'Utilité Publique : Pièces justificatives
2002
Notes sur l'état des acquisitions foncières, arrêtés.

20180031/938
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Déclaration d'utilité publique : Secteur de l'échangeur des Léches et Mussidan, Aspects techniques, financiers et juridiques
2002-2004
Déclaration d'utilité publique préfectorale, recours contentieux devant le Conseil d'État, notes, correspondance.

20180031/939
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Déclaration d'utilité publique : Dossier d'instruction mixte à l'échelon central et soumis à l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Décret de DUP, décret de prorogation et dossiers des engagements de l'État : 1996

20180031/940
A89 : Section Saint-Julien Puy Lavèze : Déclaration d'utilité publique : Dossier d'instruction mixte à l'échelon central et soumis à l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Décret de DUP, décret de prorogation et dossiers des engagements de l'État : 1998-2000

20180031/941
A89 : Section Cublac-Brives : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Viaduc de la Vézère
2002-2003
Mémoire d'ouvrage d'art, annexes, avis de l'ingénieur général, notes, correspondance.

20180031/942
A89 : Section Cublac-Brives : Étude préliminaire d'ouvrage d'art : Franchissement de la RD901
2002
Étude préliminaire, notes, correspondance.

20180031/943
A89 : Section Cublac-Brives : Ouvrage d'art (Viaduc de la Vézère) : Mémoire, plans, estimation, notes de calculs
2002

20180031/944
A89 : Section Cublac-Brives : Ouvrage d'art (Viaduc de la Vézère) : Études architecturales, géotechniques et hydrauliques
2002

20180031/945
A89 : Section Cublac-Brives : Avant-projet sommaire : Sous dossier Géométrie
2003
Études, mémoire, plans.

20180031/946
A89 : Section Cublac-Brives : Avant-projet sommaire : Sous dossier Terrassement - Couche de Forme - Hydraulique
2003
Études, mémoire, plans.

20180031/947
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Études et enquête publique
1996-2001
Dossier de synthèse, études complémentaires, notes, correspondance, documentation.

20180031/948
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Instruction Mixte à l'Échelon Central : Déclaration d'utilité publique des travaux et plans d'occupation des sols
2001

20180031/949
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Instruction Mixte à l'Échelon Central : Procès-verbaux de clôture et échanges
2000-2002
Procès-verbaux, notes, correspondance.

20180031/950
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
2001-2003
Rapport de la Commission d'enquête, avis sur les observations de la Commission d'enquête, rapport des directeurs départementaux de la Loire et du Rhône établi en vue de la Saisine du Conseil d'État, décrets, plans, notes, correspondance.

20180031/951
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Études de réorientation du projet de liaison A89 et contentieux
1999-2003
Compte-rendus de réunions, notes, plans, correspondance.

20180031/952
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Dossiers de synthèse envoyés au Conseil d'État
1997-2002
Notes, correspondance.

20180031/953
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Communes de Balbigny, Violay, Lentilly, Charnay, Saint-Jean-des-Vignes, Lozanne et Morancé
1997

20180031/954
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Joux, Saint-marcel-l'Eclair, Tarare, Saint-Forgeux, Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes, Saint-Romain-de-Popey et Bully
1997

20180031/955
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Saint-Germain sur l'Arbresie, Chatillon d'Azergues, Fleurieux sur l'Arbresie et Belmont
1997

20180031/956
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Communes de Chazay-d'Azergues
1997

20180031/957
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Les Chères
1997

20180031/958
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Tronçon les Olmes-Quincieux, mémoires
1997

20180031/959
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Communes de Quincieux Chasselay, Communauté urbaine de Lyon, La-Tour-de-Salvagny
1997

20180031/960
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Certificats d'affichages, constats d'affichages, registres déposés en préfecture) : Communes de Bussières, Néronde, Sainte-Colombe-sur-Gand, Saint-Just-la-Pendue, Saint-Marcel-de-Félines Sarcey
1997

20180031/961
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Rapport et conclusions de la Commission d'enquête et courriers adressés au Président de la Commission
1997

20180031/962
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Pré études d'aménagement foncier
1997

20180031/963
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Dossiers de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols
1997
Communes de Charnay, Les Chères, Chazay-d'Azergues, Morancé, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Quincieux, Chasselay, La-tour-de-Salvigny, Lentilly, Lozanne, Balbigny, Violay, Joux, Saint-Forgeux, Tarare, Saint-Marcel-l'Eclairé, Les Olmes Saint-Romain-de-Popey, pontcharra-sur-turdine, Chatillon-d'Azergues, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bully, Saint-Jean-des-Vignes, Belmont.

20180031/964
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux et à la mise en comptabilité des documents d'urbanisme
1997

20180031/965
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Courriers des parlementaires, des associations et des citoyens
1996-2006

20180031/966
A89 : Section Balbigny-Lyon : Déclaration d'utilité publique : Instruction Mixte à l'échelon central, notice et dossier d'enquête préalable à la DUP
2000

20180031/967
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Historique du projet
1992-1994
Rapports, études, notes, correspondance.

20180031/968
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Interventions
1994

20180031/969
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Secteur Chazay d'Azergues - Morance, expertise d'une solution tunnel long, étude de faisabilité technique de variantes au tracé
1994-1995
Études, plans, notes, correspondance.

20180031/970
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Réunions
1993-1995
Compte-rendus de réunions, notes, correspondance, documentation.

20180031/971
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Section Les Olmes - Lyon
1994
Compte-rendus de réunions, notes, plans, correspondance.

20180031/972
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Section Balbigny - Lyon, études complémentaires de Tracé
1994
Note de présentation, synthèse des variantes, solution proposée par les services du Conseil Général du Rhône, plans, plaquettes, compte-rendu de réunions, courrier, fiche technique.

20180031/973
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Études préalables Ciment Lafarge, CETE et Simecsol
1992-1995
Rapports, notes, plans, correspondance sur projet de tracé de l'A89.

20180031/974
A89 : Section Balbigny-Lyon : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Section Pontcharra (les Olmes) - Lyon
1991-1994
Études socio-économiques, bilan des études complémentaires, plans, articles de presse, notes, correspondance.

20180031/975
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Préparation de l'enquête publique (Études, notes, correspondance, documentation) : 1995-1996

20180031/976
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Préparation de l'enquête publique (Études, notes, correspondance, documentation) : 1997-2000

20180031/977
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Courriers Parlementaires : 1993-1996

20180031/978
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Courriers Parlementaires : 1997-1999

20180031/979
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Réunion de lat Direction des Routes, élus Ouest de Lyon
1995-1996
Compte-rendus de réunions, notes, correspondance, documentation.

20180031/980
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces A à C
1996
Plans et tracés.

20180031/981
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces D1 et D2
1996
Études de l'état initial et comparaison des variantes.

20180031/982
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces D3
1996
Études d'impact et mesures.

20180031/983
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces E à F
1996
Étude hydraulique et études géologiques et géotechniques.

20180031/984
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces G à K
1996
Coupe des chaussées et étude des tunnels de Violay, Tarare, Chalosset, des viaducs, ouvrages d'arts courants, des systèmes de péages, des aires annexes et étude de trafic et bilan économique.

20180031/985
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Pièces L à N
1996
Études des effets socio-économiques, estimation générale du projet, mémoire justificatif.

20180031/986
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Annexes
1995

20180031/987
A89 : Section Balbigny-Lyon : Avants-projets sommaires : Études d'avant-projet sommaire : Mémoire, études d'environnement, estimation, études des systèmes de péages et des systèmes d'échange et dossier de synthèse. 2000

20180031/988
A89 : Section Brive-Tulle (Avant-projets sommaires) : Sous dossier géométrie
2000
Études, mémoire, plans.

20180031/989
A89 : Section Brive-Tulle (Avant-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme - Hydraulique
2000
Études et plans.

20180031/990
A89 : Section Brive-Tulle (Avant-projets sommaires) : Sous dossier environnement : Mémoire, documents de synthèse et étude des eaux
2001

20180031/991
A89 : Section Brive-Tulle (Avant-projets sommaires) : Sous dossier environnement : Études bruits, paysage et milieu naturel
2001

20180031/992
A89 : Section Brive-Tulle (Avant-projets sommaires) : Sous dossier aires annexes et dossier de synthèse
2001
Études et plans.

20180031/993
A89 : Section Coutras-Montpon (Avants-projets sommaires) : Dossiers de synthèses et aires annexes
2001

20180031/994
A89 : Section Coutras-Montpon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier installations fixes d'exploitation et sous dossier géométrie
1997-1999
Rapport de la direction du contrôle des projets, plans de situation, notice de présentation, mémoires, estimation provisoire, document de synthèse.

20180031/995
A89 : Section Coutras-Montpon (Avants-projets sommaires) : Sous-dossier Terrassements - couch[/b]e de forme - Hydraulique
1997
Cahiers 1 Présentation, cahier 2 Terrassements et cahier 3 hydraulique.

20180031/996
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier géométrie
2000
Mémoire, note de synthèse et plans.

20180031/997
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Études géologiques et géotechniques : Partie 1
2001

20180031/998
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Études géologiques et géotechniques : Partie 2
2001

20180031/999
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Plans
2001

20180031/1000
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme – Hydraulique : Études hydrauliques
2001

20180031/1001
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Section Périgueux est - Périgueux ouest, sous dossier géométrie
2001
Mémoire, notes de synthèse, plans.

20180031/1002
A89 : Section Périgueux-Est Thenon (Avants-projets sommaires) : Section Périgueux est - Périgueux ouest, plans chaussée
2001

20180031/1003
A89 : Section Brive Ouest-Tulle Est : Sous dossier géométrie. 2000

20180031/1004
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier géométrie
1998

20180031/1005
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier installations fixes d'exploitation et équipements
2001

20180031/1006
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier de synthèse du projet
1999

20180031/1007
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier aires annexes
1999

20180031/1008
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier environnement : Document et mémoire de synthèse, présentation générale
1998

20180031/1009
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier environnement : Études spécifiques sur l'eau et le milieu naturel
1998

20180031/1010
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier environnement : Études spécifique sur le bruit et le paysage
1998

20180031/1011
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier chaussées
1998

20180031/1012
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements - couche de forme - Hydraulique
1997

20180031/1013
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Projet de définition de signalisation (Notices de présentation, plans) : Sous dossier 1, signalisation autoroutière
1999

20180031/1014
A89 : Section Ussel-Ouest-le Sancy (Avants-projets sommaires) : Projet de définition de signalisation (Notices de présentation, plans) : Sous dossier 2, signalisation de rabattement
1998

20180031/1015
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Ouvrage d'art : Plans et études
2001

20180031/1016
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Ouvrage d'art : Compte-rendus de réunions techniques
2000-2005

20180031/1017
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Ouvrage d'art : Cartographie du secteur, dossier de consultation et et notes sur les aspects monuments historiques
2002-2003

20180031/1018
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Déclaration d'utilité publique : Enquête d'utilité publique et préparation procédure locale, préparation et envoi au Conseil d'État
2004-2005
Dossiers des plans de localisation, situation et travaux, décret, notification du décret, notes, correspondance.

20180031/1019
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Déclaration d'utilité publique : Contentieux contre le décret
2005-2007
Rapport d'enquête, études, notes, correspondance.

20180031/1020
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Déclaration d'utilité publique : Contentieux contre la solution d'origine,maquette du dossier d'enquête préalable et aspects environnement
2002-2004
Notes, correspondance.

20180031/1021
A89 : Section Peyrignac-Cublac : Déclaration d'utilité publique : Dossiers des engagements de l'État
2004-2005

A104 / RN104 :
Archives Nationales :
20030283/8 :
Autoroute A104 (Francilienne) 1997-1998
- Projet de bouclage de la section nord-ouest de l'autoroute
- Projet d'élargissement de la RN104 en Seine-et-Marne
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/9 :
Autoroute A104 (Francilienne) 1999-2000
- Projet de bouclage de la section nord-ouest de l'autoroute
- Projet d'élargissement de la RN104 en Seine-et-Marne
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/55 :
Département de l'Essonne - Doublement de la Francilienne (A104) - Projet de liaison A6 - RN6 - RN20 - RN7 (1997-2001)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/83 :
Département de Seine-et-Marne (1998-2001)
- A104
- A4
- RN104
- RN3
- RN6
- Projet de contournement nord-ouest de Melun (C5)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/92 :
Département des Yvelines (1997 - 2001) - A12 - A104 - RN10
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/343
RN104 : Élargissement de la Francilienne entre l'A5 et l'A6 et entre l'A4 et la RN4 : dossier d'enquête publique, dossier des engagements de l'État, dossier d'instruction mixte à l'échelon central. 1997-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20180031/1022
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude de trafic, préparation et expertise sur le débat public
1993-1995
Étude, rapport d'expertise, avis, cahier des charges de l'infrastructure, notes, comptes-rendus de réunions, communiqué, correspondance, plans, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1023
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Dossier support de débat public sur l'opportunité de l'opération : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude d'opportunité et études complémentaires
1993-1994
Études complémentaires portant sur la réalisation de la 4e rocade C13 - F 13 - A 88 sans réalisation de l'autoroute A184, sur la prise en compte de nouveaux aménagements locaux et sur la cas d'une réalisation sans péage.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1024
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Dossier support de débat public sur l'opportunité de l'opération : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Réunions de concertation avec les élus et du groupe de suivi de l'expertise de l'A184 et revue de presse
1994-1995
Réunions de concertation avec les élus et du groupe de suivi de l'expertise de l'A184 :
Rapport, notes, comptes-rendus de réunions, tracés en plan, profils en long.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1025
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions non parlementaires (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 1989-1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1026
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions non parlementaires (Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation) : 1996-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1027
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions du Collectif pour la protection des riverains de l'A184 (COPRA 1984) : Échanges avec la COPRA 184
1991-1994
Mémoire juridique en dissuasion, motion, tracts, bulletin d'information, dossier de presse,
correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1028
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions du Collectif pour la protection des riverains de l'A184 (COPRA 1984) : Dossier de presse remis par la COPRA 184
1990-1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1029
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions parlementaires
1991-1996
Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1030
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Avant-projet sommaire : Interventions non parlementaires et réunions avec les élus pour l'amélioration du projet
1996-1998
Interventions non parlementaires : Notes, motions, éléments de réponse, correspondance,
documentation.
Réunions avec les élus pour l'amélioration du projet : Rapport, notes, comptes-rendus de
réunions, plans.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1031
A104, Orgeval – Méry-sur-Oise : Avant-projet sommaire : Débat public sur le prolongement de la Francilienne de Cergy-Pontoise à Poissy-Orgeval
2006
Dossier du débat public, synthèse du dossier de maîtrise d'ouvrage, notes.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))


A115 :
Archives Nationales :
20160707/344
A115, aménagement entre Taverny et Mery-Sur-Oise : instruction mixte à l'échelon central. 1992-1993
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


A140 / RN330 / RN36 :
Archives Nationales :
20160707/342
A140-RD5 : Contournement Ouest de l'agglomération de Meaux : dossier d'enquête publique, dossier d'instruction mixte à l'échelon central. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/581
A140 déviation de Meaux : Dossier d'avant projet sommaire, décision ministérielle, avant projet sommaire modificatif. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/582
A140 déviation de Meaux : Dossier d'avant projet sommaire, décision ministérielle, avant projet sommaire modificatif. 2002-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


A150 :
Archives Nationales :
20180031/1032
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Déclaration d'utilité publique : Instruction mixte à l'échelon central
Notice explicative, dossier d'enquête publique. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1033
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Déclaration d'utilité publique : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et prorogation des effets de la
déclaration d'utilité publique
Dossier d'enquête préalable, rapports, notes, procès-verbal de clôture de l'instruction mixte à
l'échelon central, compte-rendu de réunion, correspondance, documentation. 1996-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1034
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Déclaration d'utilité publique : Dossier des engagements de l'État et plans de situation
Dossier sur les mesures en faveur de l'insertion du projet, notes, correspondance, plans de
situation. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1035
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Déclaration d'utilité publique : Révision du cahier des charges de la concession du Pont de Normandie et du Pont de Tancarville
Dossier d'instruction mixte interministérielle à l'échelon central pour le franchissement de
l'estuaire de la Seine entre Le Havre et Honfleur, propositions de modifications, annexes au cahier
des charges, notes, correspondance, documentation. 1987-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1036
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Étude préliminaire d'avant-projet sommaire. 1992
Rapport de synthèse, étude d'environnement, étude de trafic, étude socio-économique, annexes.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1037
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Avant-projet sommaire : Pièces contractuelles
Plan de situation, tracé de l'autoroute, profil en long de l'autoroute, profil en travers, schémas de
principe des échangeurs et des bretelles de raccordement au réseau routier, notes sur le nombre
d'aires annexes, l'environnement, les principes d'organisation du péage et les rétablissements de
communication. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1038
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Avant-projet sommaire : Pièces non contractuelles : Tracé en plan de l'autoroute, profil en long de l'autoroute, profils en long des bretelles des échangeurs et des bretelles de raccordement au réseau routier, étude d'environnement. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1039
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Avant-projet sommaire : Pièces non contractuelles : Étude hydraulique générale, études géologiques, coupe des chaussées, grands ouvrages d'art, système de péage, aires annexes, étude de trafic et bilan économique généralisé, étude des effets économiques et sociaux, estimation générale du projet, mémoire justificatif. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1040
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Avant-projet sommaire : Rapport d'étape après concertation locale et avis
Avis, notes, notice, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans. 1994-1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1041
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Avant-projet sommaire : Approfondissement des études d'aménagement sur place (ASP). 2000
Notes, plans.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1042
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Études complémentaires
Estimation du coût de construction : Notes, correspondance.
Réflexions sur la mise en concession : Avis, notes, correspondance.
Comparaison des variantes, études d'aménagement et de faisabilité : Études, plaquette de présentation, correspondance.
1999-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1043
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Études de trafic.
Études, notes, correspondance. 2001-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1044
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Interventions de parlementaires, d'élus et particuliers (Notes, correspondance, documentation) : 1991-1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1045
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Interventions de parlementaires, d'élus et particuliers (Notes, correspondance, documentation) : 1998-2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1046
A150, Rouen-Yvetot : Section Croix-Mare – Barentin : Revue de presse
Interventions de parlementaires, d'élus et particuliers (Notes, correspondance, documentation) : 1992-2003


A154 / RN154 :
Archives Nationales :
20030283/55 :
Département de l'Eure (1997 - 2001) - RN154 - Déviation de la RN13 à Evreux
Département de l'Eure-et-Loir (1998 - 2001) - RN12 - RN154
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/111 :
Achèvement de la mise à 2 × 2 voies de la section Chartres-Dreux. Itinéraire Rouen-Orléans : Avant-projet sommaire modificatif, avant-projet sommaire d'itinéraire. 1994-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/112 :
Déviation de Prunay-le-Gillon-Allonnes : Avant-projet sommaire : documents de synthèse, documents techniques. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/162 :
Aménagement entre Prunay le Gillon et A10 : bilan de la concertation. 2000-2004
Déviation de Saint Rémy-Nonancourts : études, rapport. 2000-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/208
RN154, créneau à 2 × 2 voies de Prunay-le-Gillon : avant-projet sommaire. 1999-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/327
RN154, aménagement d'une route express à 2 × 2 voies entre Evreux et Nonancourt : Dossier d'enquête préalable à la DUP, déclaration d'utilité publique. 1994-1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/487
RN154 section Dreux-Chartres, secteur Nonancourt-St remy S/Avre et Dreux -Chartres : Acquisitions foncières sur la RN154 section Dreux-Chartres : Courriers divers, décret de déclaration d'utilité publique au Préfet, plan général des travaux, rapport du premier ministre, rapport et avis du Conseil d'État. 1996-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/488
RN154 section Dreux-Chartres, secteur Nonancourt-St remy S/Avre et Dreux -Chartres : Acquisitions foncières Beauvillers : Compte-rendus de réunions du comité de pilotage, diverses notes et courriers, dossier
technique. 1997-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/489
RN154 section Dreux-Chartres, secteur Nonancourt-St remy S/Avre et Dreux -Chartres : Secteur Nonancourt-St remy S/Avre : Étude urbaine de l'agglomération, étude comparative, courriers. 1996-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20020208/80
RN154, Rouen – Orléans : Dossier technique, correspondance. 1988-1989
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20180031/1047
A154, Bretelle autoroutière de Louvières : Sous-dossier de synthèse de l'avant-projet : Décision d'approbation, dossier d'avant-projet, rapport de contrôle d'étape intermédiaire, correspondance. 1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

A200 - A299 :
Archives Nationales :
Néant

A304 :
Archives Nationales :
20030283/43 :
Ardennes (1997 - 2001) : les infrastructures routières en Champagne-Ardennes, contrat de plan Etat-région ; prolongement de l'autoroute A34 vers la frontière belge ; RN51
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... Text=SETRA (SETRA) (1920-1970))

20160707/54 :
Enquête publique : 1993-1999
Rapport d'enquête, procès verbal de l'instruction mixte à l'échelon central, avis des services, dossier d'enquête publique, demande de prorogation de la DUP du 26 septembre 1994.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/55 :
Présentation générale de l'opération : 2005
Objectif de l'opération, rappel des études et décisions antérieures, analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/60 :
Plan et profil en long des variantes de bandes de passage, profils en travers types, ouvrages d'art, études géologiques et géotechniques, études hydrologiques, études socio-économiques, comparaison environnementale. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/61 :
Estimation du coût, solution à la consultation, examen de la catégorie L2, bilan de la consultation. 2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/62 :
Évaluation et comparaison des variantes. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/63 :
La variante proposée et recherche de variantes larges ou contrastées. 2004-2005
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/64 :
La variante SV3 retenue : Plans. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/69 :
Études réalisées par le CETE de l'Est:
Branche Ouest du Y Ardennais : Études de trafic urbaine. 2002-2003
Analyse de l'évolution générale des trafics sur le réseau routier ardennais.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/70 :
Études réalisées par le CETE de l'Est :
Étude préliminaire, partie socio-économique : 2001-2003
Situation actuelle.
Situation de référence à l'horizon 2020.
Les solutions alternatives possibles, les effets de l'aménagement et la comparaison des variantes.
Annexes.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/71 :
Études réalisées par le CETE de l'Est :
Étude du milieu naturel : 2003
État des lieux.
Évaluation et comparaison des variantes au regard du paysage et de l'urbanisme.
Annexe.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


A330 :
Archives Nationales :
19770822/26 CAB 870 :
Autoroutes B, C, F et H. (1967-1972)
- B.33- NANCY
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l'Équipement) (1967-1972))

19800012/13 0379 :
B. 33 : Autoroute de dégagement Sud de NANCY - A.P.S. 1971
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1962-1974))

19800012/13 3300 :
B. 33 : Autoroute de dégagement Sud de NANCY - Correspondance et études. 1966/1972
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1962-1974))


A351 :
Archives Nationales :
19771609/41 RC 0191
C 35-pénétrante OUEST de STRASBOURG section rocade OUEST-ZUP de SRASBOURG-HAUTEPIERRE. avant-projet détaillé. 1968
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA)) (1957-1973))


A352 / RN420 :
Archives Nationales :
20160707/607
Raccordement A352 : Rapport de synthèse, présentation générale de l'opération, avant projet sommaire,
planning de l'opération, projet du raccordement provisoire nord. 2000-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/609
RN420 déviation de Schirmeck : Étude préliminaire, projet d'ouvrage d'art, projet de tunnel, documents de synthèse. 1995-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


A355 :
Archives Nationales :
19790002/132 DLI 0193 :
Autoroute A 35 Rocade OUEST de STRASBOURG A.P.D. 1966/67
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

19790002/135 DLI 0197 :
Rocade OUEST de STRASBOURG. A.P.D. 1965/66
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1941-1974))

19771608/50 RC 3400 :
Rocade Ouest de STRASBOURG : pénétrante Nord et Sud. 1965 / Rocade Ouest de STRASBOURG : rapport de l'ingénieur ; avis du SSAR. 1966-67
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (SETRA) (1961-1970))

20030283/78 :
Département du Bas-Rhin (1997 - 2000) - Contournement de Strasbourg - RN66 - RN59- A35
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20180031/1052
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Déclaration d'utilité publique (Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme) :Guide de lecture, dossiers de cartes, plans et perspectives. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1053
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Déclaration d'utilité publique (Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme) :Rapports, étude d'incidence sur les espèces animales protégées, synthèse des perspectives d'aménagement et de développement, cahiers d'auteurs et expertise. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1054
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Déclaration d'utilité publique (Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme) :Rapports de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols par commune. 2006
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1055
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Environnement :État initial : Synthèse des études thématique et milieux physiques
Rapports. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1056
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Environnement :État initial : Milieux naturels
Rapports. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1057
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Environnement :État initial : Milieux humains
Rapports. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1058
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Environnement :Évaluation des impacts, comparaison des fuseaux : Synthèse des études thématique, milieux physiques et milieux naturels.
Rapports. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1059
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Environnement :Évaluation des impacts, comparaison des fuseaux : Milieux humains.
Rapports. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1060
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude des effets économiques et sociaux. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1061
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude de sécurité et d'exploitation. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1062
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude géotechnique. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1063
A355, Grand Contournement ouest de Strasbourg : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude de conception. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

A404 :
Archives Nationales :
20030283/36 :
Ain. - Les infrastructures routières en Rhône-Alpes - A406 - A404 - RN504. 1998-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/63 :
Département du Jura (1997 - 1999) - Projet de prolongement de l'A404 (antenne d'Oyonnax) - RN83
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20160707/363
A404, prolongement de l'antenne d'Oyonnax : comptes rendus de réunions. 2001-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20180031/1065
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Consultation locale, réunions de conseil intégré et mise en service
Convention, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation. 1992-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1066
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Préparation de la consultation, commande de l'étude préalable, première analyse de faisabilité et état initial de l'environnement
Rapport, documents préparatoires, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation. 1995-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1067
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Interventions ministérielles, des élus et d'association
Notes, comptes-rendus de réunions, éléments de réponse, correspondance, plans, documentation. 1995-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1068
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Analyse de trafic et réunions de la direction des routes
Études, notes, comptes-rendus de réunion, listes de présence, correspondance, documentation. 1999-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1069
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Études préliminaires d'avant-projet sommaire : Étude de la solution routière entre les giratoires de Point B et de Lavancia-Epercy
Rapports, plans. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1070
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Avant-projet (Dossier de synthèse) : Sous-dossiers Géométrie et Terrassement - Couche de forme - Hydraulique
Dossiers d'avant-projet. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1071
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Avant-projet (Dossier de synthèse) : Sous-dossier environnement
Dossier d'avant-projet, études spécifiques sur les eaux superficielles. 1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1072
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Avant-projet (Dossier de synthèse) : Pièces administratives
Rapport regroupant les décisions et documents administratifs ayant jalonnés le projet. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1073
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Avant-projet (Dossier de synthèse) : Pièces techniques
Comparaison des différentes études de trafic, étude trajectographique au droit de la côte du Château, dossier hydraulique, étude acoustique du noeud A40 - A404 troisième phase, étude de visibilité dans la zone des murs, plan de synthèse du noeud A40 - A404, étude complémentaires. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1074
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Avant-projet (Dossier de synthèse) : Approbation de l'avant-projet et réévaluation des études préalables
Décision d'approbation, rapports, correspondance. 1995-1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1075
A404, Antenne autoroutière d'Oyonnax : Bilan environnemental final
Rapport, correspondance. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))


A406 :
Archives Nationales :
20030283/36 :
Ain. - Les infrastructures routières en Rhône-Alpes - A406 - A404 - RN504. 1998-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20030283/80 :
Département de la Saône-et-Loire (1998 - 2000) - A406 : contournement de Mâcon - Route centre europe atlantique (RCEA) - RN6 : contournement de Châlons-sur-Saône
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

20180031/1076
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Étude de faisabilité et étude d'impact : Avis, études, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plan, documentation. 1983-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1077
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Suivi des études d'avant-projet sommaire : Décisions ministérielles, notes, comptes-rendus de réunions, plaquette de présentation, correspondance. 1990-1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1078
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Suivi des études d'avant-projet sommaire : Avis, étude hydraulique complémentaire, rapport, notes, comptes-rendus de réunions, listes de présence, correspondance, plans, documentation. 1995-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1079
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossiers de consultation, réflexions sur les profils en travers type et analyse du système d'échange avec l'Ain
Dossiers de consultation, études, correspondance. 1995-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1080
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Commande d'études et suivi technique de l'avant-projet sommaire
Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plan, documentation. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1081
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Concertation pour la définition du système d'échanges dans l'Ain
Rapport, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation. 1998-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1082
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Phasage et prise en considération pour la mise à l'étude du projet
Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation. 1998-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1083
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossier d'avant-projet sommaire : Pièces contractuelles et pièces non contractuelles. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1084
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossier d'avant-projet sommaire : Étude d'environnement et étude hydraulique générale. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1085
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossier d'avant-projet sommaire : Études géologiques et géotechniques, étude de trafic et bilan économique, étude des effets socio-économiques. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1086
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossier d'avant-projet sommaire : Mémoire justificatif et annexes. 2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1087
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Dossier d'avant-projet sommaire : Profils type et phasage et étude sur l'incidence du projet sur les objectifs de protection de Site d'intérêt communautaire et sur la Zone de grand intérêt pour la conservation des oiseaux. 2001-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1088
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Expertise du dossier d'avant-projet sommaire
Avis, documents préparatoires, notes, comptes-rendus de réunion, listes de présence, fiches, correspondance, documentation. 2000-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1089
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Approbation de l'avant-projet sommaire et création d'un précédent pour les convois exceptionnels Décisions ministérielles, avis, documents préparatoires, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1090
A406, Contournement Sud de Mâcon (Avant-projet sommaire) : Interventions parlementaires
Notes, éléments de réponse, correspondance, documentation. 1993-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))


A412 (ex A400) :
Archives Nationales :
20030283/82 :
Haute-Savoie (1997-2001)
- Problème du désenclavement du Chablais après l'abandon du projet d'autoroute A400 entre Annemasse et Thonon-les-Bains
- RN201
- A41
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19990177/308 :
Autoroute A 400, projet d'autoroute du Chablais
Etude de faisabilité, Direction départementale de l'Equipement de Haute-Savoie, 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/309 :
Autoroute A 400, projet d'autoroute du Chablais
Etude préliminaire d'avant-projet sommaire : rapport de synthèse et de présentation, plans des tracés, étude géologique, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/310 :
Autoroute A 400, projet d'autoroute du Chablais
Etude préliminaire d'avant-projet sommaire : étude d'environnement, cahiers 1 à 8, CETE Lyon, 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/311 :
Autoroute A 400, projet d'autoroute du Chablais
Etude préliminaire d'avant-projet sommaire : Dossier de la concertation, CETE de Lyon, janvier 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/312 :
Route nationale 206, déviation d'Annemasse
Dossier d'études préliminaires de l'avant projet : plans du tracé, comptages 1983, études carrefour et échangeurs, Direction départementale de l'Equipement de Haute-Savoie, 1984.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

20160707/291
A400 : Engagements de l'État, périmètre d'études du désenclavement, schéma de transport défini 1998-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/292
A400 : Dossier d'enquête préalable à la DUP. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20160707/293
A400 : Avant-projet sommaire. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20180031/1064
A400, Annemasse – Thonon-les-Bains : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et étude de faisabilité : Avis, rapports, documents préparatoires, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans, documentation. 1986-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1213
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Élaboration et examen du mandat de concertation et du cahier des charges des études préparatoires
Documents préparatoires, cahier des charges, notes, comptes-rendus de réunions, communiqué, correspondance. 1997-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1214
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Bilan de la première phase du projet, bilan d'étape à l'issue de la première phase de la mission de concertation et synthèse des études sur le métro léger franco-genevois.
Bilan de la première phase du projet : Notes techniques, comptes-rendus de réunions, cahier des charges fonctionnel, correspondance.
Bilan d'étape à l'issue de la première phase de la mission de concertation : Rapport, annexes.
Synthèse des études sur le métro léger franco-genevois : Rapport, note.
1997-1998
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1215
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Réunions avec les élus locaux
Notes, comptes-rendus de réunion, documentation. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1216
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Mise en place du scénario d'aménagement, définition des financements et des maîtrises d'ouvrage et bilan de la concertation
Rapport, notes, comptes-rendus de réunions, listes de présence, correspondance, documentation. 1998-2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1217
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Bilan d'étape à l'issue de la deuxième phase de la mission de concertation
Rapports, notes. 1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1218
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Délimitation du périmètre d'étude des opérations routières
Notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, plans, documentation. 1999-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1219
Désenclavement du Chablais (Études préliminaires d'avant-projet sommaire) : Interventions d'élus et d'associations
éléments de réponse, correspondance, documentation. 1997-2001
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))


A430 / RN90 :
Archives Nationales :
20030283/81 :
Savoie (1997-2001)
- Franchissement des Alpes
- Réflexions autour de la sécurisation du réseau routier dans les Alpes
- RN504. Tunnel du Chat
- RN90. Déviation de Centron
- A41 : contournement de Chambéry
- Inauguration de l'A43 en Maurienne, le 11/07/2000
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19990177/183 :
Autoroute A 43, Lyon vallée de la Maurienne
Section Francin, Pont-Royal Albertville
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique portant modification du système d'échange avec la voirie de la Maurienne et raccordement à la route RN 6 : rapport de la commission d'enquête, modification des plans d'occupation des sols des communes de Aiton et Chamouset, 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

20000175/135 :
Desserte de la Tarentaise Définition de la liaison Pont-Royal, A 43, Albertville et Moutiers Notes, compte-rendus de réunion, correspondance et avis, 1984-1988. Etude comparative des solutions autoroutières et aménagement de la route RN 90, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, décembre 1984.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/136 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly (Albertville) Dossier d'étude préliminaire précisant l'étude comparative et portant sur un aménagement de la route RN 90 et sa mise à 2 fois 2 voies, cahiers I à 5 : rapport de présentation, plans généraux, variantes du passage à Albertville, profils, études économique ; cahier 7 : estimation, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, mars 1986.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/137 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) Dossier d'étude préliminaire portant sur l'aménagement de la route RN 90 et sa mise à 2 fois 2 voies, cahier 6 : étude d'environnement, Direction départementale de l'Equipement de la Savoie, mars 1986.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/138 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) Dossier maquette de la procédure d'instruction mixte à l'échelon central, 1987. Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance suscitée par la procédure d'instruction mixte, notamment le passage au droit de l'église classée monument historique de Chamousset, rapport, procès verbal de clôture, préparation du décret signé le 29 avril 1988, 1987-1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/139 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal, Gilly, (Albertville) Dossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahier A : pièces contractuelles, plan de situation, tracé d'ensemble, profils types, schémas de principe, cahier D : étude d'environnement ; Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, janvier 1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/140 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) Dossier d'avant-projet sommaire simplifié : cahiers b : pièces non contractuelles, tracé et profil, cahier E : étude hydraulique, cahier F : études géologiques et géotechniques, cahier H : grands ouvrages d'art, cahier I : étude de trafic, cahier J : estimation générale, cahier K : mémoire justificatif ; Centre d'études techniques l'Equipement de Lyon janvier 1987.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/141 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) d'avant-projet : géométrie société des autoroutes Rhône Alpes (AREA), 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/142 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) Tronçon Pont-Royal Aiton Avant-projet sommaire modificatif : pièces contractuelles et non contractuelles, Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon, mai Dossier d'avant-projet : aires annexes Société des autoroutes Rhône Alpes (AREA), 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20000175/144 :
Desserte de la Tarentaise Section Pont-Royal Gilly, (Albertville) Pont sur l'Arc à Chamousset : Etude préliminaire Société des autoroutes Rhône Alpes (AREA), février 1988.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1967-1996))

20160707/222
RN90, aménagement entre Pomblière et St Marcel : Avant-projet sommaire modificatif, études acoustiques. 1998-1999
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))

20020208/41
RN90, Pont-Royal – Moûtiers : Dossier technique, études comparatives. 1984
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))

20020208/42
RN90, Pont-Royal – Moûtiers : Dossier de recherche des solutions. 1984
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère des Transports. Archives relatives aux études d’aménagement d’axes routiers) (1960-1991))


A432 :
Archives Nationales :
20030283/79 :
Département du Rhône (1997-2001)
- A45 : projet de liaison Lyon - Saint-Etienne
- A47 et traversée de Givors
- A432
- A79 : projet d'autoroute « La Cévenole »
- RN86
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Ministère de l’Équipement) (1997-2002))

19990177/215 :
Section La-Boisse Saint-Laurent-de-Mure, devenue A 432 en 1990
Dossier de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du tronçon La-Boisse Saint-Laurent-de-Mure, réduite au tronçon La-Boisse Pusignan suite à une opposition de la Direction générale de l'aviation civile à la traversée de l'aéroport de Satolas : rapport et conclusion de la commission d'enquête, rapport du Directeur départemental de l'Equipement, 1989.
Mises en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes, 1989.
Dossier de l'instruction mixte à l'échelon central, réponses des membres conférents, réponses du Centre d'études techniques de l'Equipement de Lyon,, procès-verbal de clôture, 1989.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

19990177/216 :
Section La-Boisse Satolas, devenue A 432 en 1990
Avant-projet sommaire modificatif : pièces contractuelles et non-contractuelles du tronçon jumelé avec la ligne TGV, Société des autoroutes Paris Rhin Rhône, 1990.
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Direction des routes) (1960-1991))

20180031/1091
A432 : Section La Boisse – Pusignan : Dossier de synthèse, sous dossier installations fixes d'exploitation et aires annexes, sous dossier équipements de sécurité et d'exploitation. 1990-1991
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1092
A432 : Section Pusignan – Saint-Laurent-de-Mure : Déclaration d'utilité publique : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier de consultation, dossier d'instruction mixte à l'échelon central et dossier d'avant-projet sommaire modificatif. 1991-1996
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1093
A432 : Section Pusignan – Saint-Laurent-de-Mure : Déclaration d'utilité publique : Études de franchissement de lignes à grandes vitesse au sud de l'aéroport de Lyon, études d'environnement et pièces non contractuelles et contractuelles d'avant-projet sommaire. 1996-1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1094
A432 : Section Pusignan – Saint-Laurent-de-Mure : Avant-projet sommaire : Sous dossier équipement de sécurité et d'exploitation, sous dossier environnement et dossier de synthèse. 2000-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1095
A432 : Section Pusignan – Saint-Laurent-de-Mure : Avant-projet sommaire : Dossier de signalisation autoroutière et de rabattement, sous dossier géométrie. 2000-2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1096
A432 : Section Pusignan saint-Laurent (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Chaussées et rapport de la des directions de la construction. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1097
A432 : Section Pusignan saint-Laurent (Avants-projets sommaires) : Sous dossier Terrassements, Couche de Forme, Hydraulique et annexes. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1098
A432 : Section les Echets- La Boisse : Pièces contractuelles, bilan économique à horizon 2010, étude d'environnement, étude hydraulique et étude géologique et géotechnique. 1997
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

A507 :
Archives Nationales :
20030283/45 :
Bouches-du-Rhône : aménagement urbain et infrastructures routières à Marseille, notamment la rocade L2 (contournement du centre de Marseille)
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... Text=SETRA (SETRA) (1920-1970))

20030283/46 :
Bouches-du-Rhône. 1997-2001
- Les infrastructures routières à Aix-en-Provence
- Contournement autoroutier de Martigues et Port-de-Bouc
- A54 : contournement d'Arles
- Déviation de Miramas
- RN7 : déviation d'Orange
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... Text=SETRA (SETRA) (1920-1970))

20030283/47 :
Bouches-du-Rhône. 2001-2002
- RN96
- RN268
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... Text=SETRA (SETRA) (1920-1970))

20160707/416
A507 , Rocade L2 à Marseille : Avant-projet sommaire modificatif, décision ministérielle. 2003-2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Investissements routiers : Dossiers techniques d'opération routière) (1970-2008))


A585 :
Archives Nationales :
20180031/1099
A585, Antenne du Val de Bléone : Dossier d'instruction mixte à l'échelon central, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. 1995
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1100
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Pièces complémentaires non contractuelles
Études d'environnement, étude des effets économiques et sociaux et mémoire justificatif. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1101
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Études hydrauliques générales. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1102
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Études géologiques et géotechniques.
Cartographies et profil en long, sondages, essai de laboratoire, pièces annexes. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1103
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Études d'Ouvrages d'art et Études des systèmes de péage, aires annexes, études de trafic, estimation générale du projet. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1104
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Mémoire justificatif, bilan de concertation. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1105
A585, Antenne du Val de Bléone : Études préliminaires d'avants-projets sommaires : Annexes au Mémoire justificatif. 1994
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1106
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Compte-rendus de réunions. 2002-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1107
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Mémoire de présentation, étude de trafic et estimation générale du projet. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1108
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Bilan de concertation et plans. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1109
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Eudes d'incidences Natura 2000. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1110
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Liaison avec vers la Côte d'Azur, aménagement sur place de la RD17 : Rapport de synthèse et plans annexés. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1111
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Liaison avec vers la Côte d'Azur, aménagement sur place de la RD17 : Caractéristiques de la variante proposée et comparaison des variantes
Plans. 2004
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1112
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Comité de pilotage et concertation phasage
Compte-rendu de réunions, bilan de concertation, notes. 2000-2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1113
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Autoroute à trafic modéré, 2x2 voies réduites
Plans. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1114
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Voie rapide interurbaines à 2x1 voie solution rive gauche
Plans. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1115
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Voie rapide interurbaines à 2x1 voie solution rive droite, Aménagement sur place de la RN 85 entre Malijai et Digne-les-Bains, Grande déviation des Mées et déviation sud de Malijai
Plans. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1116
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Études d'environnement. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1117
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Études hydraulique générale. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1118
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Études géologiques et géotechniques. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1119
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Études des Terrassements et chaussées, Ouvrages d'art, Système de péage, Aires annexes, études de trafic, études des effets économiques et sociaux. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1120
A585, Antenne du Val de Bléone : Avants-projets sommaires : Estimation générale des projets, Annexes et Bilan de la concertation. 2003
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))

20180031/1121
A585, Antenne du Val de Bléone : Antenne de Digne les Bains
Dossier d'évaluation. 2002
(https://www.siv.archives-nationales.cul ... einIR=true (Projets autoroutiers) (1978-2008))