[ Numéros ] Voies primaires des villes nouvelles
Posté : dim. 23 mars 2008 09:25
Je vais faire une brève nomenclature de ces axes (du moins ceux que l'on connaît plus ou moins vaguement). J'espère que l'on pourra y voir plus clair...
Après, il existe de toute évidence des publications (un peu anciennes) sur le sujet.
Un petit exemple de complexité supplémentaire avec les voies primaires qui reprennent le même principe de numérotation :
Comment sont-elles indiquées sur le terrain ?
Après, il existe de toute évidence des publications (un peu anciennes) sur le sujet.
Un petit exemple de complexité supplémentaire avec les voies primaires qui reprennent le même principe de numérotation :
Cette M3 que l'on voit (fait exceptionnel) chez Michelin a été déclassée en 2006.98 le décret n° 90.739 du 14 août 1990 modifiant l' article R. 123.2 du Code de la voirie nationale ;
98 le Code de la voirie routière notamment les articles L.123-3 et R. 123.2 ;
98 la décision du conseil général de Seine-et-Marne du 17 septembre 1993 ;
98 la demande de l'EPA. de la ville nouvelle de Sénart au conseil général en date du 17 décembre 2004 ;
98 le dossier de déclassement de la voirie nationale et reclassement dans la voirie départementale de la voie primaire
M 3 ;
685 proposition du secrétaire général de préfecture ;
ARRETE
$UWLFOHHU : Est déclassée de la voirie nationale et reclassée dans la voirie départementale la voie primaire M 3 entre le
PR 0.800 et le PR 6.270 sur le territoire des communes de Savigny-le-Temple et Cesson.
$UWLFOH: Ces opérations de déclassement, reclassement de route et de reprise de gestion prendront effet à compter de
la date de publication du présent arrêté.
$UWLFOH : Le secrétaire général ,le directeur départemental de l'Equipement, le maire de Savigny-le-Temple, le
maire de Cesson,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l' exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de Seine-et-Marne et affiché à la porte principale des mairies concernées.
Fait à Melun, le
/H3UpIHW
Nota : Le plan peut être consulté à la direction départementale de l' équipement de Seine-et-Marne - 288 Rue
Georges Clémenceau - ZI de Vaux-le-Pénil - BP 596 -77005 Melun cédex.
Comment sont-elles indiquées sur le terrain ?

